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  1. Résultat n°1

    Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.

    Cote

    5V/3

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Personnel
    • Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers. ...
    • Dossiers classés par communes : Affieux à Bugeat.
  2. Résultat n°2

    Circulaires, règlements et instructions.

    Date

    1897-1898

    Cote

    3S/129

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Crues
    • Annonces des crues.
    • Circulaires, règlements et instructions.
  3. Résultat n°3

    Sonneries des cloches : arrêtés, règlements, extraits de délibérations de conseils municipaux (1907). Chaises des églises, autorisations d'utilisation : demandes d'autorisations de louer les chaises, correspondance (1907-1908). Clés des églises, attributions : correspondance (1909).

    Date

    1907-1909

    Cote

    8V/34

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Exercice et police du culte après la Séparation
    • Sonneries des cloches : arrêtés, règlements, extraits...
  4. Résultat n°4

    1881 - 1918

    Date

    Entre le 1er janvier 1881 et le 31 décembre 1918

    Cote

    1M/17

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Réglementation
    • Circulaires et instructions ministérielles.
    • 1881 - 1918

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    Dossiers classés par communes : Camps à Donzenac.

    Cote

    5V/4

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Personnel
    • Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers. ...
    • Dossiers classés par communes : Camps à Donzenac.
  6. Résultat n°6

    Réformes administratives.

    Date

    Entre le 1er janvier 1920 et le 30 juin 1939

    Cote

    1M/19

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Réglementation
    • Réformes administratives.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    an IX-1900

    Date

    an IX-1900

    Cote

    8S/1

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Lois et règlements, statistiques, personnel
    • Lois et règlements relatifs à l'exploitation des mines.
    • an IX-1900
  8. Résultat n°8

    Instructions, circulaires, règlements.

    Date

    1879-1905

    Cote

    5V/24

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Comptabilité
    • Instructions, circulaires, règlements.
  9. Résultat n°9

    Documentation générale. Imprimés administratifs non utilisés, circulaires. Echantillonage

    Date

    Entre janvier 1800 et juin 1940

    Cote

    1M/14

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Réglementation
    • Documentation générale. Imprimés administratifs non...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Service public de renseignement, création : affiche, règlement, correspondance.

    Date

    1943

    Cote

    550W/95, 21W/848/A (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Propagande et contrôle de l'opinion publique.
    • Propagande.
    • Service public de renseignement, création : affiche,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  11. Résultat n°11

    Sonneries des cloches. - Règlement, instructions et circulaires (1884-1885, 1899). Conflits entre les maires et curés, réclamations, plaintes : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance.

    Date

    1813-1907

    Cote

    2V/13

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Exercice et police du culte
    • Exercice du culte
    • Sonneries des cloches. - Règlement, instructions et...
  12. Résultat n°12

    Dossiers classés par communes : Malemort à Puy d'Arnac.

    Cote

    5V/6

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Personnel
    • Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers. ...
    • Dossiers classés par communes : Malemort à Puy d'Arnac.
  13. Résultat n°13

    Dossiers classés par communes : Queyssac-les-Vignes à Saint-Jal.

    Cote

    5V/7

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Personnel
    • Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers. ...
    • Dossiers classés par communes : Queyssac-les-Vignes...
  14. Résultat n°14

    Dossiers classés par communes : Egletons à Lubersac.

    Cote

    5V/5

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Personnel
    • Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers. ...
    • Dossiers classés par communes : Egletons à Lubersac.
  15. Résultat n°15

    Règlements hospitaliers (1901-1926) ; inspection générale des services administratifs (1912-1913).

    Date

    1901-1926

    Cote

    1X/21

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Administration, personnel
    • Règlements hospitaliers (1901-1926) ; inspection générale...
  16. Résultat n°16

    Organisation du culte catholique : circulaires, instructions, lois, règlements, correspondance (an VIII-1817, 1823-1906).

    Date

    1799-1906

    Cote

    2V/1

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Organisation et police du culte catholique
    • Circonscriptions ecclésiastiques
    • Organisation du culte catholique : circulaires, instructions,...
  17. Résultat n°17

    Dossiers classés par communes : Salon-la-Tour à Yssandon

    Cote

    5V/9

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Personnel
    • Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers. ...
    • Dossiers classés par communes : Salon-la-Tour à Yssandon
  18. Résultat n°18

    an X - 1832

    Date

    1801-1832

    Cote

    1M/15

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Réglementation
    • Circulaires et instructions ministérielles.
    • an X - 1832

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  19. Résultat n°19

    Caisse de retraite du diocèse de Tulle. 

    Date

    1834-1905

    Cote

    1V/46

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Pensions, secours, retraites
    • Retraites
    • Caisse de retraite du diocèse de Tulle. 
  20. Résultat n°20

    1901-1921

    Date

    1901-1921

    Cote

    8S/2

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Lois et règlements, statistiques, personnel
    • Lois et règlements relatifs à l'exploitation des mines.
    • 1901-1921
  21. Résultat n°21

    1919 - 1940

    Date

    Entre le 1er janvier 1881 et le 31 décembre 1918

    Cote

    1M/18

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Réglementation
    • Circulaires et instructions ministérielles.
    • 1919 - 1940

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  22. Résultat n°22

    Dossiers classés par communes : Saint-Julien-aux-Bois à Saint-Yrieix-le-Déjalat

    Cote

    5V/8

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Personnel
    • Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers. ...
    • Dossiers classés par communes : Saint-Julien-aux-Bois...
  23. Résultat n°23

    Police de la navigation : règlements généraux et particuliers.

    Date

    1728-1935

    Cote

    3S/162

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Navigation
    • Dossiers généraux
    • Police de la navigation : règlements généraux et particuliers.
  24. Résultat n°24

    Rivière la Vézère, Moulin Sauvageat à Uzerche (1818-1840), moulin à foulons (1829-1830), règlement d'eau (1850), usine Sauvage (1853-1890), moulin à Treignac (1833-1835), exhaussement du barrage Roger (1859-1860), exhaussement d'un barrage à Voutezac (1843), règlement d'office du barrage du Saillant (1844-1860), Moulin de la Bastide à Saint-Viance (1855).

    Date

    1818-1860

    Cote

    7S/49

    • Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation...
    • Fonds de la Préfecture
    • Cours d'eau non navigables, drainages, irrigation et...
    • Autorisation de travaux, règlements d'eau.
    • Rivière la Vézère, Moulin Sauvageat à Uzerche (1818-1840),...
  25. Résultat n°25

    1834 - 1880

    Date

    1834-1880

    Cote

    1M/16

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Réglementation
    • Circulaires et instructions ministérielles.
    • 1834 - 1880

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze