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Résultat n°1

Accords Matignon, 7 juin 1936 ; décret du 20 mars 1939 relatif aux conditions de travail dans les entreprises travaillant pour la Défense nationale ; révision du taux des salaires et établissement de bordereaux de salaires normaux.

Date

1939-1940

Cote

10M/22

Résultat n°2

Congés payés, salaires : taux des indemnités représentant les avantages en nature à verser par les employeurs aux salariés pendant les congés payés (1937-1940) ; contrat collectif départemental du bâtiment fixant les salaires des ouvriers du bâtiment (1936-1937).

Date

1936-1940

Cote

10M/17

Résultat n°3

1886-1894

Date

1886-1894

Cote

6M/644

Résultat n°4

Registre des traitements

Date

1932-1939

Cote

2Y/1/119

Résultat n°5

Salaires à domicile dans l'industrie du vêtement. Instructions, formation, composition et réunions du comité départemental des salaires, correspondance générale.

Date

1915-1940

Cote

10M/19

Résultat n°6

Commission administrative et commissions mixtes chargées de la révision du bordereau des taux normaux et courants des salaires. Nomination des membres, réunions.

Date

1926-1938

Cote

10M/21

Résultat n°7

Etat nominatif pour paiement (personnel de la maison d'arrêt)

Date

1931-1934

Cote

2Y/3/44

Résultat n°8

Augmentations de traitements : arrêtés préfectoraux, listes de prêtres titulaires d'un personnat, correspondance.

Date

1880

Cote

1V/40

Résultat n°9

Suppressions de traitements.

Date

1883

Cote

1V/41

Résultat n°10

Revue juridique et économique du Sud-Ouest. Série économique [Texte imprimé] : annales de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Bordeaux. - 5e année, n° 1 (avril 1956).

Date

1956

Cote

BR/66

Résultat n°11

Personnel, dossier individuel du commandant Mouilleron (1943). Traitements des agents (1943-1944). Réduction du prix des places pour les militaires allemands assistant à des représentations sportives (1943). Carnet de bord journalier de M. Meindre, directeur du service de liaison (mars-juin 1943).

Date

1943-1944

Cote

550W/452, 523W/11 ; 523W/41 ; 524W/8 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Vicaires.

Date

1816-1832

Cote

1V/33

Résultat n°13

1861-1864, 1871

Date

1861-1871

Cote

1V/35

Résultat n°14

Révision des salaires à la manufacture d'armes de Tulle (1919-1930) ; fixation du salaire moyen des ouvriers des exploitations forestières et des ouvriers agricoles (1914-1940).

Date

1914-1940

Cote

10M/20

Résultat n°15

Traitement du bas-chœur de la cathédrale de Tulle : états nominatifs trimestriels émargés des employés mentionnant leurs fonctions et traitements annuels.

Date

1855-1883

Cote

5V/25

Résultat n°16

1876-1881

Date

1876-1881

Cote

6M/642

Résultat n°17

1861-1930

Date

1861-1930

Cote

4M/7

Résultat n°18

Binage.

Date

1815-1905

Cote

1V/42

Résultat n°19

1875-1880

Date

1875-1880

Cote

1V/36

Résultat n°20

1882-1885

Date

1882-1885

Cote

6M/643