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  1. Résultat n°1

    Accords Matignon, 7 juin 1936 ; décret du 20 mars 1939 relatif aux conditions de travail dans les entreprises travaillant pour la Défense nationale ; révision du taux des salaires et établissement de bordereaux de salaires normaux.

    Date

    1939-1940

    Cote

    10M/22

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Travail et main-d'œuvre
    • Organisation du travail et réglementation générale
    • Accords Matignon, 7 juin 1936 ; décret du 20 mars 1939...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Congés payés, salaires : taux des indemnités représentant les avantages en nature à verser par les employeurs aux salariés pendant les congés payés (1937-1940) ; contrat collectif départemental du bâtiment fixant les salaires des ouvriers du bâtiment (1936-1937).

    Date

    1936-1940

    Cote

    10M/17

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Travail et main-d'œuvre
    • Organisation du travail et réglementation générale
    • Congés payés, salaires : taux des indemnités représentant...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    1886-1894

    Date

    1886-1894

    Cote

    6M/644

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique commerciale et industrielle
    • Statistique industrielle. Etats de situation trimestriels...
    • 1886-1894

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Registre des traitements

    Date

    1932-1939

    Cote

    2Y/1/119

    • Contexte : 2Y/1 - Maison d'arrêt de Tulle
    • Administration
    • Registre des traitements

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Tulle

  5. Résultat n°5

    Salaires à domicile dans l'industrie du vêtement. Instructions, formation, composition et réunions du comité départemental des salaires, correspondance générale.

    Date

    1915-1940

    Cote

    10M/19

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Travail et main-d'œuvre
    • Organisation du travail et réglementation générale
    • Salaires à domicile dans l'industrie du vêtement. Instructions,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Commission administrative et commissions mixtes chargées de la révision du bordereau des taux normaux et courants des salaires. Nomination des membres, réunions.

    Date

    1926-1938

    Cote

    10M/21

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Travail et main-d'œuvre
    • Organisation du travail et réglementation générale
    • Commission administrative et commissions mixtes chargées...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Etat nominatif pour paiement (personnel de la maison d'arrêt)

    Date

    1931-1934

    Cote

    2Y/3/44

    • Contexte : 2Y/3 - Maison d'arrêt d'Ussel
    • Administration
    • Etat nominatif pour paiement (personnel de la maison...

    Producteur :

    Maison d'arrêt d'Ussel

  8. Résultat n°8

    Augmentations de traitements : arrêtés préfectoraux, listes de prêtres titulaires d'un personnat, correspondance.

    Date

    1880

    Cote

    1V/40

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Traitements et indemnités
    • Augmentations de traitements : arrêtés préfectoraux,...
  9. Résultat n°9

    Suppressions de traitements.

    Date

    1883

    Cote

    1V/41

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Traitements et indemnités
    • Suppressions de traitements.
  10. Résultat n°10

    Revue juridique et économique du Sud-Ouest. Série économique [Texte imprimé] : annales de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Bordeaux. - 5e année, n° 1 (avril 1956).

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    BR/66

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Revue juridique et économique du Sud-Ouest. Série économique...
  11. Résultat n°11

    Personnel, dossier individuel du commandant Mouilleron (1943). Traitements des agents (1943-1944). Réduction du prix des places pour les militaires allemands assistant à des représentations sportives (1943). Carnet de bord journalier de M. Meindre, directeur du service de liaison (mars-juin 1943).

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/452, 523W/11 ; 523W/41 ; 524W/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Relations avec les troupes d'occupation.
    • Service de liaison franco-allemand.
    • Personnel, dossier individuel du commandant Mouilleron...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  12. Résultat n°12

    Vicaires.

    Date

    1816-1832

    Cote

    1V/33

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Traitements et indemnités
    • Vicaires.
  13. Résultat n°13

    1861-1864, 1871

    Date

    1861-1871

    Cote

    1V/35

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Traitements et indemnités
    • Vicaires généraux, chanoines, vicaires, curés et desservants.
    • 1861-1864, 1871
  14. Résultat n°14

    Révision des salaires à la manufacture d'armes de Tulle (1919-1930) ; fixation du salaire moyen des ouvriers des exploitations forestières et des ouvriers agricoles (1914-1940).

    Date

    1914-1940

    Cote

    10M/20

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Travail et main-d'œuvre
    • Organisation du travail et réglementation générale
    • Révision des salaires à la manufacture d'armes de Tulle...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  15. Résultat n°15

    Traitement du bas-chœur de la cathédrale de Tulle : états nominatifs trimestriels émargés des employés mentionnant leurs fonctions et traitements annuels.

    Date

    1855-1883

    Cote

    5V/25

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Comptabilité
    • Traitement du bas-chœur de la cathédrale de Tulle :...
  16. Résultat n°16

    1876-1881

    Date

    1876-1881

    Cote

    6M/642

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique commerciale et industrielle
    • Statistique industrielle. Etats de situation trimestriels...
    • 1876-1881

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    1861-1930

    Date

    1861-1930

    Cote

    4M/7

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Organisation et Personnel
    • Traitements, indemnités, pensions et frais de bureau...
    • 1861-1930

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Binage.

    Date

    1815-1905

    Cote

    1V/42

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Traitements et indemnités
    • Binage.
  19. Résultat n°19

    1875-1880

    Date

    1875-1880

    Cote

    1V/36

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Traitements et indemnités
    • Vicaires généraux, chanoines, vicaires, curés et desservants.
    • 1875-1880
  20. Résultat n°20

    1882-1885

    Date

    1882-1885

    Cote

    6M/643

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique commerciale et industrielle
    • Statistique industrielle. Etats de situation trimestriels...
    • 1882-1885

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  21. Résultat n°21

    1800-1860

    Date

    1800-1860

    Cote

    4M/6

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Organisation et Personnel
    • Traitements, indemnités, pensions et frais de bureau...
    • 1800-1860

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  22. Résultat n°22

    Personnel français en Syrie.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5J/143

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Haut-commissaire de la République en Syrie et au Liban,...
    • Relations avec les fonctionnaires français et collaborateurs...
    • Personnel français en Syrie.
  23. Résultat n°23

    1881-1890

    Date

    1881-1890

    Cote

    1V/37

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Traitements et indemnités
    • Vicaires généraux, chanoines, vicaires, curés et desservants.
    • 1881-1890
  24. Résultat n°24

    1900-1905

    Date

    1900-1905

    Cote

    1V/39

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Traitements et indemnités
    • Vicaires généraux, chanoines, vicaires, curés et desservants.
    • 1900-1905
  25. Résultat n°25

    1832, 1855-1860

    Date

    1832-1860

    Cote

    1V/34

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Traitements et indemnités
    • Vicaires généraux, chanoines, vicaires, curés et desservants.
    • 1832, 1855-1860
  26. Résultat n°26

    Rémunération du garde forestier (1925). Protestations des élections municipales (1929). Employés communaux (1931-1936, 1951). Révocation et démission des conseillers municipaux (1932-1933)

    Date

    1925-1951

    Cote

    EDEP/36/K/3

    • Contexte : E_DEP 36 - Chamberet - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Rémunération du garde forestier (1925). Protestations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamberet

  27. Résultat n°27

    1891-1899

    Date

    1891-1899

    Cote

    1V/38

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Traitements et indemnités
    • Vicaires généraux, chanoines, vicaires, curés et desservants.
    • 1891-1899
  28. Résultat n°28

    1931-1940

    Date

    1931-1940

    Cote

    4M/8

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Organisation et Personnel
    • Traitements, indemnités, pensions et frais de bureau...
    • 1931-1940

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  29. Résultat n°29

    Manufacture d'armes.

    Date

    1920-1930

    Cote

    5J/113

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Tulle.
    • Manufacture d'armes.
  30. Résultat n°30

    1853-1904

    Date

    1853-1904

    Cote

    1S/32

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Cantonniers
    • Salaires et indemnités : arrêtés, circulaires sur la...
    • 1853-1904
  31. Résultat n°31

    Statistique industrielle et manufacturière.

    Date

    1813-1860

    Cote

    6M/640

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique commerciale et industrielle
    • Statistique industrielle et manufacturière.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  32. Résultat n°32

    Traitements, indemnités, secours.

    Date

    1852-1895

    Cote

    1S/44

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Conducteurs
    • Traitements, indemnités, secours.
  33. Résultat n°33

    Démission d'un adjoint au maire (1887). Livre de paye pour le traitement des employés communaux (1943). Nomination d'un secrétaire de mairie (1944).

    Date

    1887-1944

    Cote

    EDEP/60/K/8

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Démission d'un adjoint au maire (1887). Livre de paye...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  34. Résultat n°34

    Essence détaxée (1975-1990). Indemnité spéciale de montagne, I.S.M. (1976-1998). Prime compensatrice ovine (1980-2000). Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1980-2000). Prime au maintien des systèmes d'élevages extensifs "prime à l'herbe" (1993-2001). Campagne contre les nuisibles (sans date).

    Date

    1975-2001

    Cote

    EDEP/87/F/4

    • Contexte : E_DEP 87 - Gourdon-Murat - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Essence détaxée (1975-1990). Indemnité spéciale de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gourdon-Murat.

  35. Résultat n°35

    Évêque de Tulle.

    Date

    1881-1883

    Cote

    1V/32

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Traitements et indemnités
    • Évêque de Tulle.
  36. Résultat n°36

    Salaires dans l'industrie et le bâtiment. Instructions, correspondance et bordereaux des salaires courants.

    Date

    1931-1940

    Cote

    10M/18

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Travail et main-d'œuvre
    • Organisation du travail et réglementation générale
    • Salaires dans l'industrie et le bâtiment. Instructions,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  37. Résultat n°37

    1906-1940

    Date

    1906-1940

    Cote

    1S/33

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Cantonniers
    • Salaires et indemnités : arrêtés, circulaires sur la...
    • 1906-1940