Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1896-1920

377 medias

Cote
4U/6/313
Date
1896-1920
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1896-1920
Résultat n°2
Cote
4U/6/320
Date
1922-1925, 1927-1928, 1930, 1934, 1948
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Pouvoir en cassation.
Résultat n°3
Cote
4U/10/92
Date
1909-1959
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire civil, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Plumitifs d'audiences : 1909 ; 1919-1923 ; 1927 ; 1932 ;...
Résultat n°4
Cote
291Q/14
Date
30/09/1869-02/02/1870
Lieu
Argentat (Corrèze, France)
Type de document
répertoire, bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Argentat
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 14
Résultat n°5
1876-1895

278 medias

Cote
4U/6/312
Date
1876-1895
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1876-1895
Résultat n°6
Cote
291Q/12
Date
05/01/1869-16/04/1869
Lieu
Argentat (Corrèze, France)
Type de document
répertoire, bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Argentat
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 12
Résultat n°7
Cote
4U/10/87
Date
1948-1959
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Registre des inscriptions des saisie-arrêt : 1948 ;...
Résultat n°8
1821-1850

193 medias

Cote
4U/6/310
Date
1821-1850
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1821-1850
Résultat n°9
Cote
4U/10/90
Date
1946-1960
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Registres de la commission cantonales, assistance,...
Résultat n°10
Cote
2Y/2/47
Date
1930 - 1949
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
Type de document
répertoire
  • Contexte : 2Y/2 - Maison d'arrêt de Brive-la-Gaillarde
  • Population carcérale
  • Répertoire général des détenus
Résultat n°11
Cote
291Q/13
Date
19/04/1869-27/09/1869
Lieu
Argentat (Corrèze, France)
Type de document
répertoire, bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Argentat
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 13
Résultat n°12
Cote
4U/7/10
Date
1955-1959
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Répertoires et registre civils et pénaux.
  • Cessions de salaires.
Résultat n°13
Cote
4U/1/208
Date
samedi 22 juillet 1933
Lieu
Argentat (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Registre des déclarations de cessions.
Résultat n°14
Cote
4U/1/215
Date
1946-1953
Lieu
Argentat (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Registre de demandes d'allocations.
Résultat n°15
Cote
4U/1/211
Date
Entre le 19 novembre 1895 et le 02 décembre 1937
Lieu
Argentat (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Registre d'inscription des saisies-arrêts.
Résultat n°16
1843-1859.

4 lots 79 medias

Cote
4U/13/124
Date
1843-1859
Lieu
Eygurande (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • 1843-1859.
Résultat n°17
Cote
291Q/16
Date
06/06/1870-27/11/1870
Lieu
Argentat (Corrèze, France)
Type de document
répertoire, bulletin mobile et répertoire général
  • Contexte : Série Q - Enregistrement
  • Argentat
  • Instruments de recherche
  • Répertoire général
  • Volume 16
Résultat n°18
Cote
4U/5/213
Date
1861-1969
Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France ; canton)
Type de document
warrant, contrat d'apprentissage, registre, répertoire
  • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire...
Résultat n°19
Cote
4U/13/134
Date
1940-1968
Lieu
Eygurande (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Registre des avertissements en conciliations et registre...
Résultat n°20
Cote
4U/7/12
Date
1952
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Répertoires et registre civils et pénaux.
  • Amendes de compositions.