Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4U/10/92
Date
1909-1959
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire civil, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Plumitifs d'audiences : 1909 ; 1919-1923 ; 1927 ; 1932 ;...
Résultat n°2
Cote
4U/10/87
Date
1948-1959
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Registre des inscriptions des saisie-arrêt : 1948 ;...
Résultat n°3
Cote
4U/10/90
Date
1946-1960
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Registres de la commission cantonales, assistance,...
Résultat n°4
Cote
4U/10/94
Date
1937-1940
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire civil, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Plumitifs de simple police
Résultat n°5
1815-1831

4 lots 144 medias

Cote
4U/10/79
Date
1815-1831
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire civil, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • 1815-1831
Résultat n°6
Cote
4U/10/89
Date
1950, 1957
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Registres destinés à recevoir les délibérations de...
Résultat n°7
Cote
4U/10/86
Date
1953-1960
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Registre des warrants agricoles : 1953 ; 1955-1960
Résultat n°8
Cote
1583W/8
Date
1997-1999
Lieu - Type de document
répertoire civil
  • Contexte : 1583W - Archives départementales de la Corrèze
  • Conservation.
Résultat n°9
Cote
4U/10/83
Date
04/01/1894-09/01/1898
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire civil, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Brouillons des répertoires 
Résultat n°10
1850-1879

4 lots 123 medias

Cote
4U/10/81
Date
1850-1879
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire civil, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • 1850-1879
Résultat n°11
Cote
4U/10/91
Date
1953-1958
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire civil, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Registre-répertoire des livres des commerçants
Résultat n°12
1832-1849

4 lots 128 medias

Cote
4U/10/80
Date
1832-1849
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire civil, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • 1832-1849
Résultat n°13
Cote
4U/10/82
Date
1880-1960
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire civil, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • 1880-1937 ; 1940-1960
Résultat n°14
An XI-1814

3 lots 117 medias

Cote
4U/10/78
Date
An XI-1814
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire civil, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • An XI-1814
Résultat n°15
Cote
4U/10/88
Date
1884, 1948
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Registres des inscriptions des pouvoirs en cassations :...
Résultat n°16
Cote
4U/10/93
Date
1948-1955
Lieu
Corrèze (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire civil, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Plumitifs, tribunal des baux ruraux