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  1. Résultat n°1

    Plumitifs d'audiences : 1909 ; 1919-1923 ; 1927 ; 1932 ; 1936-1949 ; 1951-1959

    Date

    1909-1959

    Cote

    4U/10/92

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Plumitifs d'audiences : 1909 ; 1919-1923 ; 1927 ; 1932 ;...
  2. Résultat n°2

    Registre des inscriptions des saisie-arrêt : 1948 ; 1956-1959

    Date

    1948-1959

    Cote

    4U/10/87

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre des inscriptions des saisie-arrêt : 1948 ;...
  3. Résultat n°3

    Registres de la commission cantonales, assistance, allocations temporaires

    Date

    1946-1960

    Cote

    4U/10/90

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registres de la commission cantonales, assistance,...
  4. Résultat n°4

    Plumitifs de simple police

    Date

    1937-1940

    Cote

    4U/10/94

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Plumitifs de simple police
  5. Résultat n°5
    1815-1831

    4 lots 144 medias

    1815-1831

    Date

    1815-1831

    Cote

    4U/10/79

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1815-1831
  6. Résultat n°6

    Registres destinés à recevoir les délibérations de recours en cassation en matière de simple police : 1950 ; 1957

    Date

    1950, 1957

    Cote

    4U/10/89

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registres destinés à recevoir les délibérations de...
  7. Résultat n°7

    Registre des warrants agricoles : 1953 ; 1955-1960

    Date

    1953-1960

    Cote

    4U/10/86

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre des warrants agricoles : 1953 ; 1955-1960
  8. Résultat n°8

    Conservation.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1583W/8

    • Contexte : 1583W - Archives départementales de la Corrèze
    • Conservation.

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze 
    Le Touron
    19000 Tulle

  9. Résultat n°9

    Brouillons des répertoires 

    Date

    04/01/1894-09/01/1898

    Cote

    4U/10/83

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Brouillons des répertoires 
  10. Résultat n°10
    1850-1879

    4 lots 123 medias

    1850-1879

    Date

    1850-1879

    Cote

    4U/10/81

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1850-1879
  11. Résultat n°11

    Registre-répertoire des livres des commerçants

    Date

    1953-1958

    Cote

    4U/10/91

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre-répertoire des livres des commerçants
  12. Résultat n°12
    1832-1849

    4 lots 128 medias

    1832-1849

    Date

    1832-1849

    Cote

    4U/10/80

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1832-1849
  13. Résultat n°13

    1880-1937 ; 1940-1960

    Date

    1880-1960

    Cote

    4U/10/82

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1880-1937 ; 1940-1960
  14. Résultat n°14
    An XI-1814

    3 lots 117 medias

    An XI-1814

    Date

    An XI-1814

    Cote

    4U/10/78

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • An XI-1814
  15. Résultat n°15

    Registres des inscriptions des pouvoirs en cassations : 1884 ; 1948

    Date

    1884, 1948

    Cote

    4U/10/88

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registres des inscriptions des pouvoirs en cassations :...
  16. Résultat n°16

    Plumitifs, tribunal des baux ruraux

    Date

    1948-1955

    Cote

    4U/10/93

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Plumitifs, tribunal des baux ruraux