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Résultat n°1

septembre 1939-mai 1940

Date

Entre septembre 1939 et mai 1940

Cote

4M/261

Résultat n°2

Guerre d'Algérie : "Mort pour la France" (1959). Rapatriés (13 juin 1962).

Date

1959-1962

Cote

EDEP/118/H/20

Résultat n°3

Soins gratuits aux victimes de guerre (1924-1929). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1921-1922, 1924, 1929, 1931, 1933-1935, 1937, 1939). Aide médicale temporaire aux prisonniers et déportés rapatriés (1945). Aide médicale (1956-1958).

Date

1924-1958

Cote

EDEP/236/Q/9

Résultat n°4

Guerre 1939-1945 : prisonniers de guerre (1940-1943, 1945). Victimes de guerre (1941-1944). Rapatriés (1942-1945). Démobilisation de l'armée de transition française (1943). Médaille militaire (1944). Travailleurs de force (1942-1944).

Date

1940-1945

Cote

EDEP/118/H/9

Résultat n°5

Listes des prisonniers de guerre (prisonniers de guerre, rapatriés ou évadés). 1942-1945

Date

1942-1945

Cote

EDEP/84/H/9

Résultat n°6

Rapatriés d'Algérie de Tunisie et du Maroc. 1961-1964

Date

1961-1964

Cote

EDEP/19/H/24

Résultat n°7

Organisation du rapatriement : textes officiels (1940-1941, 1944), télégrammes, correspondance (1940-1944). Demandes de rapatriement (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

550W/244, 528W/4-5 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Guerre de1939-1945 : avis de décès (1940-1946) ; prisonniers de guerre (1940-1945).

Date

1940-1946

Cote

EDEP/149/H/3

Résultat n°9

Aide médicale temporaire aux prisonniers et déportés rapatriés (1945). Aide médicale (1956-1981).

Date

1945-1981

Cote

EDEP/268/Q/3

Résultat n°10

Guerre 1939-1945. Prisonniers de guerre (1940-1945). Réfugiés (1942-1945). Fiches de démobilisations (1940, 1945). Évadés, disparus, décédés (1940-1945). Rapatriés (1941-1945).

Date

1940-1945

Cote

EDEP/194/H/5

Résultat n°11

Guerre 1939-1945 : recensement des réfugiés (1940). Ravitaillement (1940). Prisonniers de guerre (1940). Autorisation de circuler (1941, 1944). Rapatriés (1942-1945). Recensement (07 avril 1945).

Date

1940-1945

Cote

EDEP/144/H/7

Résultat n°12

Guerre 1939-1945 : réfugiés : listes (1939-1941, 1945). Hébergement (1939-1945). Rapatriement (1940-1945). Cartes victimes de guerre (1940, 1943, 1945).

Date

1939-1945

Cote

EDEP/192/H/18

Résultat n°13

Guerre 1939-1945 : Réfugiés (1940). Prisonniers de guerre (1940-1944). Rapatriés (1940-1945). Évadés (1940). Réquisitions (1940-1941). Carte de combattant (1941). Ravitaillement (1941-1946). Laissez-passer (1942). Démobilisation (1943). Brouillon d'attestation de témoignage d'actes de crime de guerre en 1943 sur la commune de Chaveroche.

Date

1940-1946

Cote

EDEP/53/H/6

Résultat n°14

Instructions, circulaires ministérielles : délivrance de cartes d'identité et de passeports, assignations à résidence, rapatriement et diverses mesures administratives.

Date

1935-1940

Cote

4M/131

Résultat n°15

Guerre 1939-1945 : Rapatriement des réfugiés. 1940

Date

1940

Cote

EDEP/221/H/6

Résultat n°16

Demandes de rapatriement.

Date

1938-1940

Cote

4M/259

Résultat n°17

Aide médicale (1926-1967). Aide médicale temporaire aux prisonniers rapatriés (1945-1946).

Date

1926-1967

Cote

EDEP/19/Q/17

Résultat n°18

Enfants assistés (1855, 1863,1865). Assistance médicale gratuite (1895-1953). Aliénés (1900). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1906-1909, 1940). Protection des enfants du premier âge (1911). Assistance aux femmes en couches (1914). Assistance aux familles nombreuses (1914). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922, 1933). Prime à la natalité (1939). Aide médicale temporaire aux prisonniers de guerre (1945-1946).

Date

1855-1953

Cote

EDEP/53/Q/5

Résultat n°19

Guerre de 1939-1945 : réfugiés (1939-1945). Rapatriement (1940).

Date

1939-1945

Cote

EDEP/2/H/11

Résultat n°20

Recensement des ressortissants, permis de séjour, réfugiés alsaciens-lorrains (listes nominatives, correspondance), accords franco-turc et franco-allemand pour le rapatriement des civils.

Date

1915-1918

Cote

4M/129