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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    29 octobre 1764-7 novembre 1766

    103 medias

    29 octobre 1764-7 novembre 1766

    Date

    Entre le 29 octobre 1764 et le 07 novembre 1766

    Cote

    C/1936

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Vigeois.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 29 octobre 1764-7 novembre 1766
  2. Résultat n°2

    29 juillet 1772-25 septembre 1774

    Date

    29/07/1772-25/09/1774

    Cote

    C/1369

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Neuvic.
    • Insinuations au centième denier.
    • 29 juillet 1772-25 septembre 1774
  3. Résultat n°3
    29 mai 1783-26 février 1785

    103 medias

    29 mai 1783-26 février 1785

    Date

    29/05/1783-26/02/1785

    Cote

    C/1179

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Marcillac-la-Croisille.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 29 mai 1783-26 février 1785
  4. Résultat n°4

    15 novembre 1920-20 octobre 1921

    Date

    15 novembre 1920-20 octobre 1921

    Cote

    16J/3

    • Contexte : 16J - Fonds Lansade - Atelier des batteurs d'or du...
    • Registres de contrôle des fontes.
    • Registres journaliers.
    • 15 novembre 1920-20 octobre 1921
  5. Résultat n°5
    1er juillet 1700-17 juillet 1702

    53 medias

    1er juillet 1700-17 juillet 1702

    Date

    01/07/1700-17/07/1702

    Cote

    C/1189

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Meymac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er juillet 1700-17 juillet 1702
  6. Résultat n°6
    1er août 1768-10 juillet 1770

    104 medias

    1er août 1768-10 juillet 1770

    Date

    01/08/1768-10/07/1770

    Cote

    C/1405

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Saint-Julien-aux-Bois.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er août 1768-10 juillet 1770
  7. Résultat n°7

    1er janvier 1733-21 septembre 1734

    Date

    01/01/1733-21/09/1734

    Cote

    C/1474

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Saint-Martin-la-Méanne.
    • Insinuations laïques.
    • 1er janvier 1733-21 septembre 1734
  8. Résultat n°8
    31 juillet 1771-27 février 1772

    203 medias

    31 juillet 1771-27 février 1772

    Date

    31/07/1771-27/02/1772

    Cote

    C/413

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Argentat.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 31 juillet 1771-27 février 1772
  9. Résultat n°9
    25 mai 1745-30 avril 1747

    102 medias

    25 mai 1745-30 avril 1747

    Date

    25/05/1745-30/04/1747

    Cote

    C/1209

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Meymac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 25 mai 1745-30 avril 1747
  10. Résultat n°10
    1er novembre 1767-18 décembre 1768

    103 medias

    1er novembre 1767-18 décembre 1768

    Date

    01/12/1767-18/12/1768

    Cote

    C/1582

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Treignac.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 1er novembre 1767-18 décembre 1768
  11. Résultat n°11

    1er octobre 1706-30 juin 1721

    Date

    01/10/1706-30/06/1721

    Cote

    C/1471

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Saint-Martin-la-Méanne.
    • Insinuations laïques.
    • 1er octobre 1706-30 juin 1721
  12. Résultat n°12

    Autorisations de dépenses.

    Date

    1820-1833

    Cote

    1O/61

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Finances
    • Comptabilité
    • Autorisations de dépenses.
  13. Résultat n°13
    15 décembre 1785-29 mars 1786

    156 medias

    15 décembre 1785-29 mars 1786

    Date

    15/12/1785-29/03/1786

    Cote

    C/1753

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Tulle.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 15 décembre 1785-29 mars 1786
  14. Résultat n°14

    3 janvier 1788-11 février 1789

    Date

    03/01/1788-11/02/1789

    Cote

    C/503

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Argentat.
    • Insinuations au centième denier.
    • 3 janvier 1788-11 février 1789
  15. Résultat n°15

    août 1882 - juillet 1899.

    Date

    1882-1899

    Cote

    3V/36

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments diocésains
    • Petits séminaires
    • Petit séminaire de Servières
    • Recettes du petit séminaire de Servières : registres.
    • août 1882 - juillet 1899.
  16. Résultat n°16
    15 juin 1766-28 février 1767

    203 medias

    15 juin 1766-28 février 1767

    Date

    15/06/1766-28/02/1767

    Cote

    C/640

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Bort-les-Orgues.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 15 juin 1766-28 février 1767
  17. Résultat n°17
    16 février 1787-30 septembre 1787

    103 medias

    16 février 1787-30 septembre 1787

    Date

    16/02/1787-30/09/1787

    Cote

    C/1903

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Ussel.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 16 février 1787-30 septembre 1787
  18. Résultat n°18
    16 avril 1749-15 septembre 1750

    101 medias

    16 avril 1749-15 septembre 1750

    Date

    19/04/1749-15/09/1750

    Cote

    C/1866

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Ussel.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 16 avril 1749-15 septembre 1750
  19. Résultat n°19
    5 avril 1731-11 mai 1732

    69 medias

    5 avril 1731-11 mai 1732

    Date

    05/04/1731-11/05/1732

    Cote

    C/1854

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Ussel.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
    • 5 avril 1731-11 mai 1732
  20. Résultat n°20
    Contrôle des actes des notaires et actes sous seings privés

    52 medias

    Contrôle des actes des notaires et actes sous seings privés

    Date

    16/05/1694-02/03/1698

    Cote

    C/1972

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Eygurande.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...