Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
29 octobre 1764-7 novembre 1766

103 medias

Cote
C/1936
Date
Entre le 29 octobre 1764 et le 07 novembre 1766
Lieu
Vigeois (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Vigeois.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 29 octobre 1764-7 novembre 1766
Résultat n°2
Cote
C/1369
Date
29/07/1772-25/09/1774
Lieu
Neuvic (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Neuvic.
  • Insinuations au centième denier.
  • 29 juillet 1772-25 septembre 1774
Résultat n°3
29 mai 1783-26 février 1785

103 medias

Cote
C/1179
Date
29/05/1783-26/02/1785
Lieu
Marcillac-la-Croisille (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Marcillac-la-Croisille.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 29 mai 1783-26 février 1785
Résultat n°4
Cote
16J/3
Date
15 novembre 1920-20 octobre 1921
Lieu
Tulle (Corrèze, France), Montane (Corrèze, France ; cours d'eau)
Type de document
registre
  • Contexte : 16J - Fonds Lansade - Atelier des batteurs d'or du...
  • Registres de contrôle des fontes.
  • Registres journaliers.
  • 15 novembre 1920-20 octobre 1921
Résultat n°5
1er juillet 1700-17 juillet 1702

53 medias

Cote
C/1189
Date
01/07/1700-17/07/1702
Lieu
Meymac (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Meymac.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 1er juillet 1700-17 juillet 1702
Résultat n°6
1er août 1768-10 juillet 1770

104 medias

Cote
C/1405
Date
01/08/1768-10/07/1770
Lieu
Saint-Julien-aux-Bois (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Saint-Julien-aux-Bois.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 1er août 1768-10 juillet 1770
Résultat n°7
Cote
C/1474
Date
01/01/1733-21/09/1734
Lieu
Saint-Martin-la-Méanne (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Saint-Martin-la-Méanne.
  • Insinuations laïques.
  • 1er janvier 1733-21 septembre 1734
Résultat n°8
31 juillet 1771-27 février 1772

203 medias

Cote
C/413
Date
31/07/1771-27/02/1772
Lieu
Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Argentat.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 31 juillet 1771-27 février 1772
Résultat n°9
25 mai 1745-30 avril 1747

102 medias

Cote
C/1209
Date
25/05/1745-30/04/1747
Lieu
Meymac (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Meymac.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 25 mai 1745-30 avril 1747
Résultat n°10
1er novembre 1767-18 décembre 1768

103 medias

Cote
C/1582
Date
01/12/1767-18/12/1768
Lieu
Treignac (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Treignac.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 1er novembre 1767-18 décembre 1768
Résultat n°11
Cote
C/1471
Date
01/10/1706-30/06/1721
Lieu
Saint-Martin-la-Méanne (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Saint-Martin-la-Méanne.
  • Insinuations laïques.
  • 1er octobre 1706-30 juin 1721
Résultat n°12
Cote
1O/61
Date
1820-1833
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
  • Généralités et affaires intercommunales
  • Finances
  • Comptabilité
  • Autorisations de dépenses.
Résultat n°13
15 décembre 1785-29 mars 1786

156 medias

Cote
C/1753
Date
15/12/1785-29/03/1786
Lieu
Tulle (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Tulle.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 15 décembre 1785-29 mars 1786
Résultat n°14
Cote
C/503
Date
03/01/1788-11/02/1789
Lieu
Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Argentat.
  • Insinuations au centième denier.
  • 3 janvier 1788-11 février 1789
Résultat n°15
Cote
3V/36
Date
1882-1899
Lieu
Servières-le-Château (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
  • Immeubles et bâtiments diocésains
  • Petits séminaires
  • Petit séminaire de Servières
  • Recettes du petit séminaire de Servières : registres.
  • août 1882 - juillet 1899.
Résultat n°16
15 juin 1766-28 février 1767

203 medias

Cote
C/640
Date
15/06/1766-28/02/1767
Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Bort-les-Orgues.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 15 juin 1766-28 février 1767
Résultat n°17
16 février 1787-30 septembre 1787

103 medias

Cote
C/1903
Date
16/02/1787-30/09/1787
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Ussel.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 16 février 1787-30 septembre 1787
Résultat n°18
16 avril 1749-15 septembre 1750

101 medias

Cote
C/1866
Date
19/04/1749-15/09/1750
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Ussel.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 16 avril 1749-15 septembre 1750
Résultat n°19
5 avril 1731-11 mai 1732

69 medias

Cote
C/1854
Date
05/04/1731-11/05/1732
Lieu
Ussel (Corrèze, France)
Type de document
registre
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Ussel.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...
  • 5 avril 1731-11 mai 1732
Résultat n°20
Contrôle des actes des notaires et actes sous seings privés

52 medias

Cote
C/1972
Date
16/05/1694-02/03/1698
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
  • Registres de formalités et droits joints.
  • Eygurande.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seings...