2015
HERMON-BELOT, Rita
3/2442
1994
MARCHE, Blaise-Adolphe (abbé)
2/1291
Entre le 1er juin 1791 et le 18 juin 1797
L/436
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1984
BARRIERE, Bernadette
2/995
décembre 1790-décembre 1791
L/472
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1856
COUDERT DE LAVILATTE, Jules
2/178
Entre le 1er février 1792 et le 20 février 1800
L/279
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
2016
MASMONTEIL, Jean-Christophe
2/3135
août 1790-avril 1791
L/423
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1804-1811
EDEP/130/P/1
Dépôt de la commune de Maussac
1993
MARCHE, Blaise-Adolphe (abbé)
2/1429
1792-1801
L/1023
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
2/1347/1
2/1347/2
13 février 1791
L/1157
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er septembre 1790 et le 21 janvier 1800
L/278
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er février 1792 et le 19 avril 1797
L/455
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
2016
SAINT VICTOR (de), Jacques
3/2443
Entre le 1er janvier 1791 et le 31 juillet 1791
L/636
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er février 1791 et le 18 juillet 1798
L/614
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
2015
DUPRONT, Alphonse
3/2441
Entre le 1er janvier 1791 et le 30 avril 1791
L/554
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er janvier 1790 et le 22 septembre 1803
L/280
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er septembre 1790 et le 18 juin 1799
L/376
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
2016
COTTRET, Monique
2/3129
1988
1/493
nivôse an IV-floréal an V
L/661
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1 media
s.d.
22FI/218
Entre le 1er mars 1791 et le 31 août 1791
L/507
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1993
MARCHE, Blaise-Adolphe (abbé)
2/1428
juin 1791-octobre 1792
L/488
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.
