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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2S/389
Date
1920-1940
Lieu - Type de document
circulaire, arrêté du maire, arrêté préfectoral
  • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
  • Fonds de la Préfecture
  • Circulation et transports routiers
  • Police du roulage et réglementation de la circulation
  • Réglementation générale sur la police de la circulation...