1 190 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1777-1778
Cote
B/462
 Date
1777-1778
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
  • Plumitif des audiences.
  • 1777-1778
Résultat n°2

1761-1762
Cote
B/532
 Date
1761-1762
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
  • Sentences, appointements et sentences.
  • 1761-1762
Résultat n°3

1727
Cote
B/122
 Date
1727
 Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Plumitifs des audiences.
  • 1727
Résultat n°4

1702-1705
Cote
B/2392
 Date
1702-1705
 Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Minutes du greffe.
  • 1702-1705
Résultat n°5

1773
Cote
B/884
 Date
1773
 Lieu
Tulle (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
  • Procédures criminelles.
  • 1773
Résultat n°6

1723-1724
Cote
B/119
 Date
1723-1724
 Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Plumitifs des audiences.
  • 1723-1724
Résultat n°7

1775
Cote
B/386
 Date
1775
 Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Instructions de procédures criminelles.
  • 1775
Résultat n°8

Procès.
Cote
B/2362
 Date
1578-1789
 Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée et siège présidial de Brive.
  • Sénéchaussée.
  • Procès.
Résultat n°9

1742
Cote
B/518
 Date
1742
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
  • Sentences, appointements et sentences.
  • 1742
Résultat n°10
1752

21 medias

1752
Cote
B/73
 Date
Du 06 janvier 1752 au 31 décembre 1752
 Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Insinuations des donations entre vifs.
  • 1752
Résultat n°11

1777
Cote
B/906
 Date
1777
 Lieu
Tulle (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
  • Procédures criminelles.
  • 1777
Résultat n°12

1781
Cote
B/397
 Date
1781
 Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Instructions de procédures criminelles.
  • 1781
Résultat n°13
1619

2 lots 92 medias

1619
Cote
B/45
 Date
1619
 Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Insinuations des donations entre vifs.
  • 1619
Résultat n°14

1748-1749
Cote
B/226
 Date
1748-1749
 Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Procès-verbaux.
  • 1748-1749
Résultat n°15

Procès : Hilaire Vacher, bourgeois du village de Lauconie, paroisse de Cornil, contre Jean Saigne, marchand de Brignac, et le sieur de Lasserre, écuyer, au sujet d'une vente de vin. Appel de l'ordinaire des Horts.
Cote
B/2101
 Date
1773-1781
 Lieu
Tulle (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
  • Procédures civiles.
  • Procès : Hilaire Vacher, bourgeois du village de Lauconie,…
Résultat n°16

1776
Cote
B/904
 Date
1776
 Lieu
Tulle (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
  • Procédures criminelles.
  • 1776
Résultat n°17

1776
Cote
B/903
 Date
1776
 Lieu
Tulle (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
  • Procédures criminelles.
  • 1776
Résultat n°18

1740-1748
Cote
B/847
 Date
1740-1748
 Lieu
Tulle (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
  • Procédures criminelles.
  • 1740-1748
Résultat n°19
1770

39 medias

1770
Cote
B/88
 Date
Du 02 janvier 1770 au 13 septembre 1770
 Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée d'Uzerche.
  • Insinuations des donations entre vifs.
  • 1770
Résultat n°20

Audiences (1739-1740).
Cote
B/694
 Date
1739-1740
 Lieu
Tulle (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
  • Juridictions royales.
  • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
  • Audiences, défauts, décisions sommaires sur appel.
  • Audiences (1739-1740).