1 183 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1777-1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    B/462

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Plumitif des audiences.
    • 1777-1778
  2. Résultat n°2

    1761-1762

    Date

    1761-1762

    Cote

    B/532

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Sentences, appointements et sentences.
    • 1761-1762
  3. Résultat n°3

    1727

    Date

    1727

    Cote

    B/122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • 1727
  4. Résultat n°4

    1702-1705

    Date

    1702-1705

    Cote

    B/2392

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Minutes du greffe.
    • 1702-1705
  5. Résultat n°5

    1773

    Date

    1773

    Cote

    B/884

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1773
  6. Résultat n°6

    1723-1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    B/119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • 1723-1724
  7. Résultat n°7

    1775

    Date

    1775

    Cote

    B/386

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Instructions de procédures criminelles.
    • 1775
  8. Résultat n°8

    Procès.

    Date

    1578-1789

    Cote

    B/2362

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Brive.
    • Sénéchaussée.
    • Procès.
  9. Résultat n°9

    1742

    Date

    1742

    Cote

    B/518

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Sentences, appointements et sentences.
    • 1742
  10. Résultat n°10

    1752

    Date

    1752

    Cote

    B/73

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1752
  11. Résultat n°11

    1777

    Date

    1777

    Cote

    B/906

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1777
  12. Résultat n°12

    1781

    Date

    1781

    Cote

    B/397

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Instructions de procédures criminelles.
    • 1781
  13. Résultat n°13

    1619

    Date

    1619

    Cote

    B/45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1619
  14. Résultat n°14

    1748-1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    B/226

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procès-verbaux.
    • 1748-1749
  15. Résultat n°15

    Procès : Hilaire Vacher, bourgeois du village de Lauconie, paroisse de Cornil, contre Jean Saigne, marchand de Brignac, et le sieur de Lasserre, écuyer, au sujet d'une vente de vin. Appel de l'ordinaire des Horts.

    Date

    1773-1781

    Cote

    B/2101

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures civiles.
    • Procès : Hilaire Vacher, bourgeois du village de Lauconie,...
  16. Résultat n°16

    1776

    Date

    1776

    Cote

    B/904

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1776
  17. Résultat n°17

    1776

    Date

    1776

    Cote

    B/903

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1776
  18. Résultat n°18

    1740-1748

    Date

    1740-1748

    Cote

    B/847

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1740-1748
  19. Résultat n°19

    1770

    Date

    1770

    Cote

    B/88

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1770
  20. Résultat n°20

    Audiences (1739-1740).

    Date

    1739-1740

    Cote

    B/694

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Audiences, défauts, décisions sommaires sur appel.
    • Audiences (1739-1740).