42 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chefs d'expertise.

    Date

    1891

    Cote

    5S/217

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Exécution des travaux par lots. Soumissions, adjudications,...
    • Lots n° 7, affaire Prade, entrepreneur.
    • Chefs d'expertise.
  2. Résultat n°2

    Lots n° 6, 6 bis.

    Date

    1887-1894

    Cote

    5S/214

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Exécution des travaux par lots. Soumissions, adjudications,...
    • Lots n° 6, 6 bis.
  3. Résultat n°3

    Rôle sur la répartition du salaire du garde-forestier. 1901-1902, 1907, 1916

    Date

    1901-1916

    Cote

    EDEP/21/G/19

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle sur la répartition du salaire du garde-forestier....

    Producteur :

    Bellechassagne

  4. Résultat n°4

    Lots n° 7.

    Date

    1888-1897

    Cote

    5S/215

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Exécution des travaux par lots. Soumissions, adjudications,...
    • Lots n° 7.
  5. Résultat n°5

    De M à Q

    Cote

    1S/40

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Cantonniers
    • Dossiers individuels.
    • De M à Q
  6. Résultat n°6

    1857-1894

    Date

    1857-1894

    Cote

    1S/28

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Cantonniers
    • Nominations, révocations, mises à la retraite.
    • 1857-1894
  7. Résultat n°7

    Nominations, mouvements, avancements (1856-1926). Tournées : procès-verbaux (1867-1879).

    Date

    1856-1926

    Cote

    1S/43

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Conducteurs
    • Nominations, mouvements, avancements (1856-1926). Tournées...
  8. Résultat n°8

    Ingénieurs : dossiers individuels.

    Date

    1816-1929

    Cote

    1S/49

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Conducteurs
    • Ingénieurs : dossiers individuels.
  9. Résultat n°9

    De N à V

    Cote

    1S/47

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Conducteurs
    • Dossiers individuels.
    • De N à V
  10. Résultat n°10

    Prélèvement sur les salaires (décret-loi du 16 juillet 1935) : demandes d'exonération présentées par les sociétés de transport, les sociétés hydroélectriques et les compagnies réunies du gaz et de l'électricité en faveur de leur personnel (1935-1937). Mise en application des accords de Matignon sur les congés annuels payés (1936-1937).

    Date

    1935-1937

    Cote

    1S/53

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Prélèvement sur les salaires (décret-loi du 16 juillet...
  11. Résultat n°11

    Rapport d'expertise.

    Date

    1900

    Cote

    5S/219

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Exécution des travaux par lots. Soumissions, adjudications,...
    • Lots n° 7, affaire Prade, entrepreneur.
    • Rapport d'expertise.
  12. Résultat n°12

    1893-1940

    Date

    1893-1940

    Cote

    1S/37

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Cantonniers
    • Allocations de secours.
    • 1893-1940
  13. Résultat n°13

    De L à M

    Cote

    1S/46

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Conducteurs
    • Dossiers individuels.
    • De L à M
  14. Résultat n°14

    Nominations, avancements.

    Date

    1808-1831, 1922-1970

    Cote

    1S/48

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Conducteurs
    • Nominations, avancements.
  15. Résultat n°15

    Versements effectués à la caisse d'épargne des cantonniers

    Date

    1839-1854

    Cote

    1S/25

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Cantonniers
    • Versements effectués à la caisse d'épargne des cantonniers
  16. Résultat n°16

    De A à K.

    Cote

    1S/45

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Conducteurs
    • Dossiers individuels.
    • De A à K.
  17. Résultat n°17

    1S/31

    Date

    1932-1940

    Cote

    1S/31

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Cantonniers
    • Nominations, révocations, mises à la retraite.
    • 1S/31
  18. Résultat n°18

    Lots n° 10.

    Date

    1887-1894

    Cote

    5S/223

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Exécution des travaux par lots. Soumissions, adjudications,...
    • Lots n° 10.
  19. Résultat n°19

    De G à L

    Cote

    1S/39

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Cantonniers
    • Dossiers individuels.
    • De G à L
  20. Résultat n°20

    1830-1882

    Date

    1830-1882

    Cote

    1S/34

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Personnel
    • Cantonniers
    • Allocations de secours.
    • 1830-1882