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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chefs d'expertise.

Date

1891

Cote

5S/217

Résultat n°2

Lots n° 6, 6 bis.

Date

1887-1894

Cote

5S/214

Résultat n°3

Rôle sur la répartition du salaire du garde-forestier. 1901-1902, 1907, 1916

Date

1901-1916

Cote

EDEP/21/G/19

Résultat n°4

Lots n° 7.

Date

1888-1897

Cote

5S/215

Résultat n°5

De M à Q

Date

-

Cote

1S/40

Résultat n°6

1857-1894

Date

1857-1894

Cote

1S/28

Résultat n°7

Nominations, mouvements, avancements (1856-1926). Tournées : procès-verbaux (1867-1879).

Date

1856-1926

Cote

1S/43

Résultat n°8

Ingénieurs : dossiers individuels.

Date

1816-1929

Cote

1S/49

Résultat n°9

De N à V

Date

-

Cote

1S/47

Résultat n°10

Prélèvement sur les salaires (décret-loi du 16 juillet 1935) : demandes d'exonération présentées par les sociétés de transport, les sociétés hydroélectriques et les compagnies réunies du gaz et de l'électricité en faveur de leur personnel (1935-1937). Mise en application des accords de Matignon sur les congés annuels payés (1936-1937).

Date

1935-1937

Cote

1S/53

Résultat n°11

Rapport d'expertise.

Date

1900

Cote

5S/219

Résultat n°12

1893-1940

Date

1893-1940

Cote

1S/37

Résultat n°13

De L à M

Date

-

Cote

1S/46

Résultat n°14

Nominations, avancements.

Date

1808-1831, 1922-1970

Cote

1S/48

Résultat n°15

Versements effectués à la caisse d'épargne des cantonniers

Date

1839-1854

Cote

1S/25

Résultat n°16

De A à K.

Date

-

Cote

1S/45

Résultat n°17

1S/31

Date

1932-1940

Cote

1S/31

Résultat n°18

Lots n° 10.

Date

1887-1894

Cote

5S/223

Résultat n°19

De G à L

Date

-

Cote

1S/39

Résultat n°20

1830-1882

Date

1830-1882

Cote

1S/34