sanitaire - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Aménagement du bâtiment communal. 1983, 1988-1990	Cote EDEP/21/M/4	Date 1983-1990	Lieu Bellechassagne (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées Série M : Édifices communaux, monuments et établissements... Aménagement du bâtiment communal. 1983, 1988-1990
Résultat n°2		Justice (1873-1874). Règlement sanitaire municipal (1904-1905). Épizooties (1930, 1937, 1951, 1957). Débits de boissons (1935, 1937, 1954). Dépôt de poudre à la "carrière de Forsac" (1941-1942). Dépôt de liquide inflammable et explosifs (1941-1943, 1947, 1950). Déclaration de changement de résidence (1942-1946). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1949, 1951, 1954, 1959-1960). Barrière de dégel (1946). Procès-verbal de gendarmerie : préhension d'un forcené atteint de folie (1954-1955). Suspension du permis de conduire (1959-1960).	Cote EDEP/22/I/3	Date 1873-1960	Lieu Benayes (Corrèze, France)	Type de document procès-verbal d'infraction
		Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées Série I : Police, hygiène publique, justice. Justice (1873-1874). Règlement sanitaire municipal...
Résultat n°3	6 lots 16 medias	Hôtel de ville. Palais de justice. Construction d'un bureau de tourisme et de sanitaires dans le jardin du palais de justice. Salle des fêtes. Hôtel des postes.	Cote 2O/227	Date 1805-1932	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)	Type de document plan
		Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration... Dossiers d'administration communale. Brive-la-Gaillarde Édifices et travaux Hôtel de ville. Palais de justice. Construction d'un...
Résultat n°4		École (1890-1959). Sanitaires de l'école (1963). Travaux dans les classes (1965). Vente de l'école (1973-1979).	Cote EDEP/245/M/2	Date 1890-1979	Lieu Saint-Sylvain (Corrèze, France)	Type de document -
		Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées Série M : Édifices communaux, monuments et établissements... École (1890-1959). Sanitaires de l'école (1963). Travaux...

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Aménagement du bâtiment communal. 1983, 1988-1990

Hôtel de ville. Palais de justice. Construction d'un bureau de tourisme et de sanitaires dans le jardin du palais de justice. Salle des fêtes. Hôtel des postes.

École (1890-1959). Sanitaires de l'école (1963). Travaux dans les classes (1965). Vente de l'école (1973-1979).