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Résultat n°1

Travaux de protection des lignes. Emprunt (Caisse nationale de crédit Agricole). Travaux d'extension du réseau. Servitudes. Budget supplémentaire. Achat de matériel électrique pour le battage.

Date

1934-1943

Cote

8S/414

Résultat n°2

Concession de la Société l'énergie industrielle. Établissement des servitudes, dossier de construction.

Date

1932

Cote

8S/575

Résultat n°3

Servitudes.

Date

1928-1929

Cote

8S/489

Résultat n°4

Aurillac à Siran. Projet d'établissement d'une ligne à haute-tension, Compagnie du Boubonnais : dossier administratif (1921-1922), établissement des servitudes (1926).

Date

1921-1926

Cote

8S/135

Résultat n°5

Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936). Expropriations (1933). Acquisitions de parcelles de terrains (1913). Acquisition de terrain destiné à la construction d'un marché couvert (1936). Servitude sur un terrain entre l'association diocésaine - Évêché de Tulle et la commune de Saint-Julien-Près-Bort (1959).

Date

1913-1959

Cote

EDEP/218/O/2

Résultat n°6

Servitudes sur le territoire de Tarnac. Projet de travaux de construction du bâtiment du poste principal d'Ussel et d'un poste de transformation à Eygurande-Merlines. Ligne 10 000 Volts de Neuvic à Meymac par Saint-Angel.

Date

1934

Cote

8S/468

Résultat n°7

Constitution du Syndicat (1926-1927). Concession à la Société interrégionale de distribution d'énergie électrique (1929). Servitudes (1930). Subventions, travaux de protection (1931-1935).

Date

1926-1935

Cote

8S/423

Résultat n°8

Adhésion des communes. Subventions. Marchés de construction du réseau. Concession de la Société des forces motrices du Gour-Noir (1924-1930). Servitudes. Budget. Protection contre la foudre (1931).

Date

1924-1931

Cote

8S/611

Résultat n°9

Budget primitif. Servitudes. Travaux d'achèvement du réseau, de protection contre la foudre. Projet d'extension aux écarts.

Date

1930-1934

Cote

8S/500

Résultat n°10

1930

Date

1930

Cote

8S/457

Résultat n°11

Ventes amiables, établissements de servitudes et règlements d'indemnités n° 1 à 167 : actes.

Date

1887-1892

Cote

5S/186

Résultat n°12

Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).

Date

1958-1961

Cote

EDEP/75/O/2

Résultat n°13

Surtaxes provenant de l'exploitation du réseau électrique rural (1931-1940). Titre des recettes (1936-1945). Budget primitif, servitudes (1937), extension aux écarts (1938), achat de matériel électrique pour les battages (1941-1946).

Date

1931-1946

Cote

8S/373

Résultat n°14

Ligne 20 000 Volts Neuvic-Meymac-Bugeat : enquête de servitudes sur le secteur de Bugeat Nord, Meymac, St-Merd-Les-Oussines, Pérols et Bugeat. Renouvellement des délégués des communes.

Date

1935

Cote

8S/470

Résultat n°15

Arrêtés de cessibilité et de servitudes.

Date

1933

Cote

8S/274

Résultat n°16

Protection du réseau contre la foudre (1930), servitude, budget, travaux d'extension aux écarts (1935).

Date

1930-1937

Cote

8S/370

Résultat n°17

Budget. Extension du réseau aux écarts. Servitudes. Achat de matériel électrique en vue des battages (1932-1943).

Date

1932-1943

Cote

8S/536

Résultat n°18

1934-1944

Date

1934-1944

Cote

8S/520

Résultat n°19

Achats et échanges de terrains (1887, 1923, 1928-1936). Cessions et ventes de servitudes (1926-1927).

Date

1887-1936

Cote

EDEP/19/O/4

Résultat n°20

Servitudes et lignes à haute et basse tension, Compagnie du Bourbonnais.

Date

1933

Cote

8S/409