servitude - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Travaux de protection des lignes. Emprunt (Caisse nationale de crédit Agricole). Travaux d'extension du réseau. Servitudes. Budget supplémentaire. Achat de matériel électrique pour le battage.	Cote 8S/414	Date 1934-1943	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal de la région de Beaulieu Protection du réseau contre les accidents causés par... Travaux de protection des lignes. Emprunt (Caisse nationale...
Résultat n°2	Concession de la Société l'énergie industrielle. Établissement des servitudes, dossier de construction.	Cote 8S/575	Date 1932	Lieu Saint-Privat (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal d'électrification de Saint-Privat Concession de la Société l'énergie industrielle. Établissement...
Résultat n°3	Servitudes.	Cote 8S/489	Date 1928-1929	Lieu Égletons (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal d'électrification d'Égletons Construction du réseau. Servitudes.
Résultat n°4	Aurillac à Siran. Projet d'établissement d'une ligne à haute-tension, Compagnie du Boubonnais : dossier administratif (1921-1922), établissement des servitudes (1926).	Cote 8S/135	Date 1921-1926	Lieu Auriac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds de la Préfecture Energie électrique Construction des lignes et du réseau Lignes à haute tension Aurillac à Siran. Projet d'établissement d'une ligne...
Résultat n°5	Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936). Expropriations (1933). Acquisitions de parcelles de terrains (1913). Acquisition de terrain destiné à la construction d'un marché couvert (1936). Servitude sur un terrain entre l'association diocésaine - Évêché de Tulle et la commune de Saint-Julien-Près-Bort (1959).	Cote EDEP/218/O/2	Date 1913-1959	Lieu Saint-Julien-près-Bort (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936)....
Résultat n°6	Servitudes sur le territoire de Tarnac. Projet de travaux de construction du bâtiment du poste principal d'Ussel et d'un poste de transformation à Eygurande-Merlines. Ligne 10 000 Volts de Neuvic à Meymac par Saint-Angel.	Cote 8S/468	Date 1934	Lieu Tarnac (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France), Eygurande (Corrèze, France), Merlines (Corrèze, France), Meymac (Corrèze, France), Saint-Angel (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège Construction du réseau. Servitudes sur le territoire de Tarnac. Projet de travaux...
Résultat n°7	Constitution du Syndicat (1926-1927). Concession à la Société interrégionale de distribution d'énergie électrique (1929). Servitudes (1930). Subventions, travaux de protection (1931-1935).	Cote 8S/423	Date 1926-1935	Lieu Beynat (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal d'électrification de Beynat Constitution du Syndicat (1926-1927). Concession à...
Résultat n°8	Adhésion des communes. Subventions. Marchés de construction du réseau. Concession de la Société des forces motrices du Gour-Noir (1924-1930). Servitudes. Budget. Protection contre la foudre (1931).	Cote 8S/611	Date 1924-1931	Lieu -	Type de document budget
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat du réseau électrique rural de la Haute-Vézère Adhésion des communes. Subventions. Marchés de construction...
Résultat n°9	Budget primitif. Servitudes. Travaux d'achèvement du réseau, de protection contre la foudre. Projet d'extension aux écarts.	Cote 8S/500	Date 1930-1934	Lieu Égletons (Corrèze, France)	Type de document budget
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal d'électrification d'Égletons Budget primitif. Servitudes. Travaux d'achèvement du...
Résultat n°10	1930	Cote 8S/457	Date 1930	Lieu Diège (France ; cours d'eau)	Type de document cahier des charges, budget
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,... 1930
Résultat n°11	Ventes amiables, établissements de servitudes et règlements d'indemnités n° 1 à 167 : actes.	Cote 5S/186	Date 1887-1892	Lieu Limoges (Haute-Vienne, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt général Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde. Allassac Ventes amiables, établissements de servitudes et règlements...
Résultat n°12	Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).	Cote EDEP/75/O/2	Date 1958-1961	Lieu Espagnac (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transports,... Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).
Résultat n°13	Surtaxes provenant de l'exploitation du réseau électrique rural (1931-1940). Titre des recettes (1936-1945). Budget primitif, servitudes (1937), extension aux écarts (1938), achat de matériel électrique pour les battages (1941-1946).	Cote 8S/373	Date 1931-1946	Lieu Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France)	Type de document budget
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal d'électrification d'Argentat Surtaxes provenant de l'exploitation du réseau électrique...
Résultat n°14	Ligne 20 000 Volts Neuvic-Meymac-Bugeat : enquête de servitudes sur le secteur de Bugeat Nord, Meymac, St-Merd-Les-Oussines, Pérols et Bugeat. Renouvellement des délégués des communes.	Cote 8S/470	Date 1935	Lieu Neuvic (Corrèze, France), Meymac (Corrèze, France), Bugeat (Corrèze, France), Saint-Merd-les-Oussines (Corrèze, France), Pérols-sur-Vézère (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège Construction du réseau. Ligne 20 000 Volts Neuvic-Meymac-Bugeat : enquête de...
Résultat n°15	Arrêtés de cessibilité et de servitudes.	Cote 8S/274	Date 1933	Lieu Marèges (Liginiac, Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds de la Préfecture Energie électrique Aménagements hydroélectriques Barrage de Marèges. Arrêtés de cessibilité et de servitudes.
Résultat n°16	Protection du réseau contre la foudre (1930), servitude, budget, travaux d'extension aux écarts (1935).	Cote 8S/370	Date 1930-1937	Lieu Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France)	Type de document budget
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal d'électrification d'Argentat Protection du réseau contre la foudre (1930), servitude,...
Résultat n°17	Budget. Extension du réseau aux écarts. Servitudes. Achat de matériel électrique en vue des battages (1932-1943).	Cote 8S/536	Date 1932-1943	Lieu Meyssac (Corrèze, France)	Type de document budget
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal d'électrification de Meyssac Budget. Extension du réseau aux écarts. Servitudes....
Résultat n°18	1934-1944	Cote 8S/520	Date 1934-1944	Lieu Mercœur (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal d'électrification de la région... Création du Syndicat (1924-1931). Travaux de construction... 1934-1944
Résultat n°19	Achats et échanges de terrains (1887, 1923, 1928-1936). Cessions et ventes de servitudes (1926-1927).	Cote EDEP/19/O/4	Date 1887-1936	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Achats et échanges de terrains (1887, 1923, 1928-1936)....
Résultat n°20	Servitudes et lignes à haute et basse tension, Compagnie du Bourbonnais.	Cote 8S/409	Date 1933	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,... Syndicat intercommunal de la région de Beaulieu Servitudes et lignes à haute et basse tension, Compagnie...

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Travaux de protection des lignes. Emprunt (Caisse nationale de crédit Agricole). Travaux d'extension du réseau. Servitudes. Budget supplémentaire. Achat de matériel électrique pour le battage.

Concession de la Société l'énergie industrielle. Établissement des servitudes, dossier de construction.

Servitudes.

Aurillac à Siran. Projet d'établissement d'une ligne à haute-tension, Compagnie du Boubonnais : dossier administratif (1921-1922), établissement des servitudes (1926).

Servitudes sur le territoire de Tarnac. Projet de travaux de construction du bâtiment du poste principal d'Ussel et d'un poste de transformation à Eygurande-Merlines. Ligne 10 000 Volts de Neuvic à Meymac par Saint-Angel.

Constitution du Syndicat (1926-1927). Concession à la Société interrégionale de distribution d'énergie électrique (1929). Servitudes (1930). Subventions, travaux de protection (1931-1935).

Adhésion des communes. Subventions. Marchés de construction du réseau. Concession de la Société des forces motrices du Gour-Noir (1924-1930). Servitudes. Budget. Protection contre la foudre (1931).

Budget primitif. Servitudes. Travaux d'achèvement du réseau, de protection contre la foudre. Projet d'extension aux écarts.

1930

Ventes amiables, établissements de servitudes et règlements d'indemnités n° 1 à 167 : actes.

Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).

Surtaxes provenant de l'exploitation du réseau électrique rural (1931-1940). Titre des recettes (1936-1945). Budget primitif, servitudes (1937), extension aux écarts (1938), achat de matériel électrique pour les battages (1941-1946).

Ligne 20 000 Volts Neuvic-Meymac-Bugeat : enquête de servitudes sur le secteur de Bugeat Nord, Meymac, St-Merd-Les-Oussines, Pérols et Bugeat. Renouvellement des délégués des communes.

Arrêtés de cessibilité et de servitudes.

Protection du réseau contre la foudre (1930), servitude, budget, travaux d'extension aux écarts (1935).

Budget. Extension du réseau aux écarts. Servitudes. Achat de matériel électrique en vue des battages (1932-1943).

1934-1944

Achats et échanges de terrains (1887, 1923, 1928-1936). Cessions et ventes de servitudes (1926-1927).

Servitudes et lignes à haute et basse tension, Compagnie du Bourbonnais.