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  1. Résultat n°1

    Travaux de protection des lignes. Emprunt (Caisse nationale de crédit Agricole). Travaux d'extension du réseau. Servitudes. Budget supplémentaire. Achat de matériel électrique pour le battage.

    Date

    1934-1943

    Cote

    8S/414

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal de la région de Beaulieu
    • Protection du réseau contre les accidents causés par...
    • Travaux de protection des lignes. Emprunt (Caisse nationale...
  2. Résultat n°2

    Concession de la Société l'énergie industrielle. Établissement des servitudes, dossier de construction.

    Date

    1932

    Cote

    8S/575

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Saint-Privat
    • Concession de la Société l'énergie industrielle. Établissement...
  3. Résultat n°3

    Servitudes.

    Date

    1928-1929

    Cote

    8S/489

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification d'Égletons
    • Construction du réseau.
    • Servitudes.
  4. Résultat n°4

    Aurillac à Siran. Projet d'établissement d'une ligne à haute-tension, Compagnie du Boubonnais : dossier administratif (1921-1922), établissement des servitudes (1926).

    Date

    1921-1926

    Cote

    8S/135

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Construction des lignes et du réseau
    • Lignes à haute tension
    • Aurillac à Siran. Projet d'établissement d'une ligne...
  5. Résultat n°5

    Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936). Expropriations (1933). Acquisitions de parcelles de terrains (1913). Acquisition de terrain destiné à la construction d'un marché couvert (1936). Servitude sur un terrain entre l'association diocésaine - Évêché de Tulle et la commune de Saint-Julien-Près-Bort (1959).

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP/218/O/2

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  6. Résultat n°6

    Servitudes sur le territoire de Tarnac. Projet de travaux de construction du bâtiment du poste principal d'Ussel et d'un poste de transformation à Eygurande-Merlines. Ligne 10 000 Volts de Neuvic à Meymac par Saint-Angel.

    Date

    1934

    Cote

    8S/468

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Construction du réseau.
    • Servitudes sur le territoire de Tarnac. Projet de travaux...
  7. Résultat n°7

    Constitution du Syndicat (1926-1927). Concession à la Société interrégionale de distribution d'énergie électrique (1929). Servitudes (1930). Subventions, travaux de protection (1931-1935).

    Date

    1926-1935

    Cote

    8S/423

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Beynat
    • Constitution du Syndicat (1926-1927). Concession à...
  8. Résultat n°8

    Adhésion des communes. Subventions. Marchés de construction du réseau. Concession de la Société des forces motrices du Gour-Noir (1924-1930). Servitudes. Budget. Protection contre la foudre (1931).

    Date

    1924-1931

    Cote

    8S/611

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat du réseau électrique rural de la Haute-Vézère
    • Adhésion des communes. Subventions. Marchés de construction...
  9. Résultat n°9

    Budget primitif. Servitudes. Travaux d'achèvement du réseau, de protection contre la foudre. Projet d'extension aux écarts.

    Date

    1930-1934

    Cote

    8S/500

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification d'Égletons
    • Budget primitif. Servitudes. Travaux d'achèvement du...
  10. Résultat n°10

    1930

    Date

    1930

    Cote

    8S/457

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • 1930
  11. Résultat n°11

    Ventes amiables, établissements de servitudes et règlements d'indemnités n° 1 à 167 : actes.

    Date

    1887-1892

    Cote

    5S/186

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
    • Allassac
    • Ventes amiables, établissements de servitudes et règlements...
  12. Résultat n°12

    Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).

    Date

    1958-1961

    Cote

    EDEP/75/O/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transports,...
    • Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  13. Résultat n°13

    Surtaxes provenant de l'exploitation du réseau électrique rural (1931-1940). Titre des recettes (1936-1945). Budget primitif, servitudes (1937), extension aux écarts (1938), achat de matériel électrique pour les battages (1941-1946).

    Date

    1931-1946

    Cote

    8S/373

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification d'Argentat
    • Surtaxes provenant de l'exploitation du réseau électrique...
  14. Résultat n°14

    Ligne 20 000 Volts Neuvic-Meymac-Bugeat : enquête de servitudes sur le secteur de Bugeat Nord, Meymac, St-Merd-Les-Oussines, Pérols et Bugeat. Renouvellement des délégués des communes.

    Date

    1935

    Cote

    8S/470

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Construction du réseau.
    • Ligne 20 000 Volts Neuvic-Meymac-Bugeat : enquête de...
  15. Résultat n°15

    Arrêtés de cessibilité et de servitudes.

    Date

    1933

    Cote

    8S/274

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Aménagements hydroélectriques
    • Barrage de Marèges.
    • Arrêtés de cessibilité et de servitudes.
  16. Résultat n°16

    Protection du réseau contre la foudre (1930), servitude, budget, travaux d'extension aux écarts (1935).

    Date

    1930-1937

    Cote

    8S/370

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification d'Argentat
    • Protection du réseau contre la foudre (1930), servitude,...
  17. Résultat n°17

    Budget. Extension du réseau aux écarts. Servitudes. Achat de matériel électrique en vue des battages (1932-1943).

    Date

    1932-1943

    Cote

    8S/536

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Meyssac
    • Budget. Extension du réseau aux écarts. Servitudes....
  18. Résultat n°18

    1934-1944

    Date

    1934-1944

    Cote

    8S/520

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la région...
    • Création du Syndicat (1924-1931). Travaux de construction...
    • 1934-1944
  19. Résultat n°19

    Achats et échanges de terrains (1887, 1923, 1928-1936). Cessions et ventes de servitudes (1926-1927).

    Date

    1887-1936

    Cote

    EDEP/19/O/4

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Achats et échanges de terrains (1887, 1923, 1928-1936)....
  20. Résultat n°20

    Servitudes et lignes à haute et basse tension, Compagnie du Bourbonnais.

    Date

    1933

    Cote

    8S/409

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal de la région de Beaulieu
    • Servitudes et lignes à haute et basse tension, Compagnie...
  21. Résultat n°21

    Juillet-Décembre 1931

    Date

    1931

    Cote

    8S/459

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • Juillet-Décembre 1931
  22. Résultat n°22

    Société pour le transport de l'énergie électrique du Massif central. Section de Marèges- Eguzon, établissement des servitudes.

    Date

    1939

    Cote

    8S/190

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Construction des lignes et du réseau
    • Lignes basse tension, lignes privées
    • Société pour le transport de l'énergie électrique du...
  23. Résultat n°23

    1928-1929

    Date

    1928-1929

    Cote

    8S/456

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • 1928-1929
  24. Résultat n°24

    Société pour le transport de l'énergie élecrique du Massif central, réseau de Brommat à Chaingy, section de Ruyères à Marèges, enquête pour l'établissement des servitudes.

    Date

    1937

    Cote

    8S/225

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Concessions de distribution d'énergie électrique
    • Société pour le transport de l'énergie élecrique du...
  25. Résultat n°25

    Communes d'Estivaux, de Concèze, de Juillac, d'Orgnac, de Perpezac-le-Noir.

    Date

    1930-1934

    Cote

    8S/188

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Construction des lignes et du réseau
    • Lignes basse tension, lignes privées
    • Servitudes : dossier d'enquête, état parcellaire, arrêté...
    • Communes d'Estivaux, de Concèze, de Juillac, d'Orgnac,...
  26. Résultat n°26

    Création du Syndicat et adhésion des communes, renouvellement des délégués (1926- 1929). Budget. Servitudes. Subventions, protection contre la foudre (1930-1931).

    Date

    1926-1931

    Cote

    8S/534

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Meyssac
    • Création du Syndicat et adhésion des communes, renouvellement...
  27. Résultat n°27

    Tronçon de Marèges à Éguzon : enquête parcellaire pour l'établissement de servitudes.

    Date

    1933

    Cote

    8S/137

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Construction des lignes et du réseau
    • Lignes à haute tension
    • De Brommat à Chaingy, ligne de 220 000 volts.
    • Tronçon de Marèges à Éguzon : enquête parcellaire pour...
  28. Résultat n°28

    Construction du réseau, commune de Sérandon : enquête de servitudes. Éclairage public dans les principales agglomérations du Syndicat. Projet de construction de bâtiment du poste secondaire de l'étang à Neuvic.

    Date

    1936-1937

    Cote

    8S/471

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Construction du réseau.
    • Construction du réseau, commune de Sérandon : enquête...
  29. Résultat n°29

    Demande de concession simple pour l'éclairage (1924). Projet d'installation d'un réseau et concession à la Société des forces motrices du Gour-Noir (1926-1927). Travaux de construction et de protection des lignes basse tension, du réseau contre les accidents causés par la foudre. Servitudes. Subventions. Éclairage dans les communes (1928-1931). Projet d'extension aux écarts (1932-1947).

    Date

    1924-1947

    Cote

    8S/589

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Seilhac
    • Demande de concession simple pour l'éclairage (1924)....
  30. Résultat n°30

    Concession : rapport, arrêté (1932). Enquête parcellaire, enquête sur les servitudes (1927).

    Date

    1927-1932

    Cote

    8S/143

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Construction des lignes et du réseau
    • Lignes à haute tension
    • Ligne de Lamative à Laval-de-Cère.
    • Société hydroélectrique de La Cère.
    • Concession : rapport, arrêté (1932). Enquête parcellaire,...
  31. Résultat n°31

    Création du Syndicat (1926-1928). Travaux de construction. Budget primitif. Concession de la Société de gaz et d'électricité du Limousin. Servitudes (1937-1947).

    Date

    1926-1947

    Cote

    8S/600

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal de Tulle-Sud
    • Création du Syndicat (1926-1928). Travaux de construction....
  32. Résultat n°32

    Établissement des servitudes. Subventions pour la construction du réseau.

    Date

    1928

    Cote

    8S/443

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la région...
    • Construction du réseau.
    • Établissement des servitudes. Subventions pour la construction...
  33. Résultat n°33

    Juillet-Décembre 1927

    Date

    1927

    Cote

    8S/455

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • Juillet-Décembre 1927
  34. Résultat n°34

    Établissement de servitudes.

    Date

    1928

    Cote

    8S/152

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Construction des lignes et du réseau
    • Lignes à haute tension
    • Ligne de transport à haute tension de Planchetorte...
    • Établissement de servitudes.
  35. Résultat n°35

    Travaux d'extension aux écarts (1936). Demandes de servitudes : plans (1938). Budget primitif. Travaux d'électrification en vue des battages (1941-1943).

    Date

    1936-1943

    Cote

    8S/438

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Beynat
    • Travaux d'extension aux écarts (1936). Demandes de...
  36. Résultat n°36

    1924-1933

    Date

    1924-1933

    Cote

    8S/519

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la région...
    • Création du Syndicat (1924-1931). Travaux de construction...
    • 1924-1933
  37. Résultat n°37

    Communes de Saint-Bonnet-la-Rivière, de Saint-Cyr-la-Roche, de Saint-Solve, de Saint-Sornin-Lavolps, de Troche.

    Date

    1930-1934

    Cote

    8S/189

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Construction des lignes et du réseau
    • Lignes basse tension, lignes privées
    • Servitudes : dossier d'enquête, état parcellaire, arrêté...
    • Communes de Saint-Bonnet-la-Rivière, de Saint-Cyr-la-Roche,...
  38. Résultat n°38

    Janvier-Juin 1931

    Date

    1931

    Cote

    8S/458

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • Janvier-Juin 1931
  39. Résultat n°39

    Établissement des servitudes de passages de canalisations électriques sur les communes de Margerides, Monestier-Port-Dieu, Saint-Julien-Près-Bort, Sarroux, Bellechassagne et Saint-Rémy : états et plans parcellaires.

    Date

    1942-1947

    Cote

    8S/474

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Construction du réseau.
    • Établissement des servitudes de passages de canalisations...
  40. Résultat n°40

    Chemin de fer Seilhac-Treignac (1903). Eclairage public (1944). Bornage et servitudes (1959-1961).

    Date

    1903-1961

    Cote

    EDEP/118/O/1

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin de fer Seilhac-Treignac (1903). Eclairage public...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  41. Résultat n°41

    Ligne de Laval-de-Cère à Nonards. Compagnie du bourbonnais, servitudes.

    Date

    1933

    Cote

    8S/182

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Construction des lignes et du réseau
    • Lignes basse tension, lignes privées
    • Ligne de Laval-de-Cère à Nonards. Compagnie du bourbonnais,...
  42. Résultat n°42

    Janvier-Juin 1927

    Date

    1927

    Cote

    8S/454

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • Janvier-Juin 1927