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  1. Résultat n°1

    Travaux de protection des lignes. Emprunt (Caisse nationale de crédit Agricole). Travaux d'extension du réseau. Servitudes. Budget supplémentaire. Achat de matériel électrique pour le battage.

    Date

    1934-1943

    Cote

    8S/414

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal de la région de Beaulieu
    • Protection du réseau contre les accidents causés par...
    • Travaux de protection des lignes. Emprunt (Caisse nationale...
  2. Résultat n°2

    Concession de la Société l'énergie industrielle. Établissement des servitudes, dossier de construction.

    Date

    1932

    Cote

    8S/575

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Saint-Privat
    • Concession de la Société l'énergie industrielle. Établissement...
  3. Résultat n°3

    Servitudes.

    Date

    1928-1929

    Cote

    8S/489

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification d'Égletons
    • Construction du réseau.
    • Servitudes.
  4. Résultat n°4

    Aurillac à Siran. Projet d'établissement d'une ligne à haute-tension, Compagnie du Boubonnais : dossier administratif (1921-1922), établissement des servitudes (1926).

    Date

    1921-1926

    Cote

    8S/135

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Construction des lignes et du réseau
    • Lignes à haute tension
    • Aurillac à Siran. Projet d'établissement d'une ligne...
  5. Résultat n°5

    Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936). Expropriations (1933). Acquisitions de parcelles de terrains (1913). Acquisition de terrain destiné à la construction d'un marché couvert (1936). Servitude sur un terrain entre l'association diocésaine - Évêché de Tulle et la commune de Saint-Julien-Près-Bort (1959).

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP/218/O/2

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  6. Résultat n°6

    Servitudes sur le territoire de Tarnac. Projet de travaux de construction du bâtiment du poste principal d'Ussel et d'un poste de transformation à Eygurande-Merlines. Ligne 10 000 Volts de Neuvic à Meymac par Saint-Angel.

    Date

    1934

    Cote

    8S/468

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Construction du réseau.
    • Servitudes sur le territoire de Tarnac. Projet de travaux...
  7. Résultat n°7

    Constitution du Syndicat (1926-1927). Concession à la Société interrégionale de distribution d'énergie électrique (1929). Servitudes (1930). Subventions, travaux de protection (1931-1935).

    Date

    1926-1935

    Cote

    8S/423

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Beynat
    • Constitution du Syndicat (1926-1927). Concession à...
  8. Résultat n°8

    Adhésion des communes. Subventions. Marchés de construction du réseau. Concession de la Société des forces motrices du Gour-Noir (1924-1930). Servitudes. Budget. Protection contre la foudre (1931).

    Date

    1924-1931

    Cote

    8S/611

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat du réseau électrique rural de la Haute-Vézère
    • Adhésion des communes. Subventions. Marchés de construction...
  9. Résultat n°9

    Budget primitif. Servitudes. Travaux d'achèvement du réseau, de protection contre la foudre. Projet d'extension aux écarts.

    Date

    1930-1934

    Cote

    8S/500

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification d'Égletons
    • Budget primitif. Servitudes. Travaux d'achèvement du...
  10. Résultat n°10

    1930

    Date

    1930

    Cote

    8S/457

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Concession pour l'aménagement de la chute de La Diège,...
    • 1930
  11. Résultat n°11

    Ventes amiables, établissements de servitudes et règlements d'indemnités n° 1 à 167 : actes.

    Date

    1887-1892

    Cote

    5S/186

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
    • Allassac
    • Ventes amiables, établissements de servitudes et règlements...
  12. Résultat n°12

    Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).

    Date

    1958-1961

    Cote

    EDEP/75/O/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transports,...
    • Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  13. Résultat n°13

    Surtaxes provenant de l'exploitation du réseau électrique rural (1931-1940). Titre des recettes (1936-1945). Budget primitif, servitudes (1937), extension aux écarts (1938), achat de matériel électrique pour les battages (1941-1946).

    Date

    1931-1946

    Cote

    8S/373

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification d'Argentat
    • Surtaxes provenant de l'exploitation du réseau électrique...
  14. Résultat n°14

    Ligne 20 000 Volts Neuvic-Meymac-Bugeat : enquête de servitudes sur le secteur de Bugeat Nord, Meymac, St-Merd-Les-Oussines, Pérols et Bugeat. Renouvellement des délégués des communes.

    Date

    1935

    Cote

    8S/470

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la Diège
    • Construction du réseau.
    • Ligne 20 000 Volts Neuvic-Meymac-Bugeat : enquête de...
  15. Résultat n°15

    Arrêtés de cessibilité et de servitudes.

    Date

    1933

    Cote

    8S/274

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Aménagements hydroélectriques
    • Barrage de Marèges.
    • Arrêtés de cessibilité et de servitudes.
  16. Résultat n°16

    Protection du réseau contre la foudre (1930), servitude, budget, travaux d'extension aux écarts (1935).

    Date

    1930-1937

    Cote

    8S/370

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification d'Argentat
    • Protection du réseau contre la foudre (1930), servitude,...
  17. Résultat n°17

    Budget. Extension du réseau aux écarts. Servitudes. Achat de matériel électrique en vue des battages (1932-1943).

    Date

    1932-1943

    Cote

    8S/536

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Meyssac
    • Budget. Extension du réseau aux écarts. Servitudes....
  18. Résultat n°18

    1934-1944

    Date

    1934-1944

    Cote

    8S/520

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la région...
    • Création du Syndicat (1924-1931). Travaux de construction...
    • 1934-1944
  19. Résultat n°19

    Achats et échanges de terrains (1887, 1923, 1928-1936). Cessions et ventes de servitudes (1926-1927).

    Date

    1887-1936

    Cote

    EDEP/19/O/4

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Achats et échanges de terrains (1887, 1923, 1928-1936)....
  20. Résultat n°20

    Servitudes et lignes à haute et basse tension, Compagnie du Bourbonnais.

    Date

    1933

    Cote

    8S/409

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds du Génie rural
    • Electricité, gaz et énergie
    • Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,...
    • Syndicat intercommunal de la région de Beaulieu
    • Servitudes et lignes à haute et basse tension, Compagnie...