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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport de corps (1936, 1940, 1950). Épizooties (1938). Justice (1938). Recherche dans l'intérêt des familles (1940). Incendie du 1er août 1949. Débit de boissons (1950).
Cote
EDEP/268/I/2
 Date
1930-1950
 Lieu
Toy-Viam (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport...
Résultat n°2

Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).
Cote
EDEP/285/I/2
 Date
1829-1955
 Lieu
Vigeois (Corrèze, France)
 Type de document
passeport
  • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de...
Résultat n°3

Livret des enfants assistés (1882-1885). Recensement des enfants aveugles (sans date). Indigents (1887-1889, 1894). Secours aux victimes de sinistres (1888, 1895, 1907-1908). Aliénés (1888-1891). Mendicité (1891). État nominatif des assistés (1914-1916). Allocations familiales en agriculture (sans date).
Cote
EDEP/171/Q/3
 Date
1882-1916
 Lieu
Reygade (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Livret des enfants assistés (1882-1885). Recensement...
Résultat n°4

Sinistres (1901-1939). Épizooties (1901-1947).
Cote
EDEP/5/I/3
 Date
1901-1947
 Lieu
Allassac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Sinistres (1901-1939). Épizooties (1901-1947).
Résultat n°5

1938
Cote
1M/199
 Date
1938
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Administration générale du département
  • Sinistres et calamités publiques
  • Calamités publiques : évaluation des pertes, attribution...
  • 1938
Résultat n°6

1911-1912
Cote
1M/190
 Date
1911-1912
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Administration générale du département
  • Sinistres et calamités publiques
  • Etats mensuels par arrondissements et communes des...
  • 1911-1912
Résultat n°7

Justice (1888-1946). Calamités agricoles (1901, 1910, 1919). Tuberculose (1908-1915). Transport de corps (1911, 1915-1917, 1921). Vaccinations (1935-1939)
Cote
EDEP/239/I/1
 Date
1888-1939
 Lieu
Saint-Robert (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1888-1946). Calamités agricoles (1901, 1910,...
Résultat n°8

Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).
Cote
EDEP/67/I/1
 Date
1834-1838
 Lieu
Curemonte (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).
Résultat n°9

Sinistres (1935-1941). Société de pêche "Les deux rives" (1939-1942). Surveillance du bétail (1945).
Cote
EDEP/71/I/3
 Date
1935-1945
 Lieu
Davignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 71 - Davignac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Sinistres (1935-1941). Société de pêche "Les deux rives"...
Résultat n°10

Débits de boissons (1956). Sinistres, calamités agricoles (1977).
Cote
EDEP/116/I/2
 Date
1956-1977
 Lieu
Liourdres (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 116 - Liourdres - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Débits de boissons (1956). Sinistres, calamités agricoles...
Résultat n°11

Sinistres (1847, 1869, 1928-1966). Épizooties (1912-1913, 1923, 1930, 1955).
Cote
EDEP/39/I/2
 Date
1847-1966
 Lieu
Champagnac-la-Noaille (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Sinistres (1847, 1869, 1928-1966). Épizooties (1912-1913,...
Résultat n°12

Queyssac Saint-Germain-les-Vergnes
Cote
7M/262
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Agriculture, eaux et forêts
  • Fonds de la Préfecture
  • Assurances et mutualité agricoles
  • Sociétés d'assurances mutuelles agricoles : statuts,...
  • Queyssac Saint-Germain-les-Vergnes
Résultat n°13

Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947). Immeuble insalubre (1965).
Cote
EDEP/222/I/2
 Date
1929-1985
 Lieu
Saint-Martin-la-Méanne (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947)....
Résultat n°14

Instructions, commissions de contrôle, comptabilité, correspondance générale.
Cote
4M/90
 Date- Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Police
  • Police administrative
  • Appels à la générosité publique
  • Œuvres de guerre (application de la loi du 30 mai 1916).
  • Instructions, commissions de contrôle, comptabilité,...
Résultat n°15

Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).
Cote
EDEP/134/I/3
 Date
1941-1963
 Lieu
Merlines (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....
Résultat n°16

Vaccinations. 1908-1912
Cote
EDEP/71/I/1
 Date
1908-1912
 Lieu
Davignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 71 - Davignac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Vaccinations. 1908-1912
Résultat n°17

Saint-Hilaire-Foissac Saint-Sylvain
Cote
7M/263
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
  • Agriculture, eaux et forêts
  • Fonds de la Préfecture
  • Assurances et mutualité agricoles
  • Sociétés d'assurances mutuelles agricoles : statuts,...
  • Saint-Hilaire-Foissac Saint-Sylvain
Résultat n°18

Sinistres (1929). Inondations du 10 juillet 1981. Tempête des 6 et 7 novembre 1982 (1982-1983). Sécheresse (1986-1987). Calamités agricoles : dépérissement des pommiers suite au gel de 1985 (1987). Tempête des 27 et 28 décembre 1999 (1999-2000).
Cote
EDEP/254/I/2
 Date
1929-2000
 Lieu
Ségur-le-Château (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Sinistres (1929). Inondations du 10 juillet 1981. Tempête...
Résultat n°19

Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).
Cote
EDEP/150/I/1
 Date
1853-1930
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).
Résultat n°20

Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).
Cote
EDEP/230/I/3
 Date
1831-1995
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits...