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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport de corps (1936, 1940, 1950). Épizooties (1938). Justice (1938). Recherche dans l'intérêt des familles (1940). Incendie du 1er août 1949. Débit de boissons (1950).

    Date

    1930-1950

    Cote

    EDEP/268/I/2

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  2. Résultat n°2

    Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).

    Date

    1829-1955

    Cote

    EDEP/285/I/2

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  3. Résultat n°3

    Livret des enfants assistés (1882-1885). Recensement des enfants aveugles (sans date). Indigents (1887-1889, 1894). Secours aux victimes de sinistres (1888, 1895, 1907-1908). Aliénés (1888-1891). Mendicité (1891). État nominatif des assistés (1914-1916). Allocations familiales en agriculture (sans date).

    Date

    1882-1916

    Cote

    EDEP/171/Q/3

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Livret des enfants assistés (1882-1885). Recensement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  4. Résultat n°4

    Sinistres (1901-1939). Épizooties (1901-1947).

    Date

    1901-1947

    Cote

    EDEP/5/I/3

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1901-1939). Épizooties (1901-1947).

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  5. Résultat n°5

    1938

    Date

    1938

    Cote

    1M/199

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Calamités publiques : évaluation des pertes, attribution...
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    1911-1912

    Date

    1911-1912

    Cote

    1M/190

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Etats mensuels par arrondissements et communes des...
    • 1911-1912

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Justice (1888-1946). Calamités agricoles (1901, 1910, 1919). Tuberculose (1908-1915). Transport de corps (1911, 1915-1917, 1921). Vaccinations (1935-1939)

    Date

    1888-1939

    Cote

    EDEP/239/I/1

    • Contexte : E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1888-1946). Calamités agricoles (1901, 1910,...
  8. Résultat n°8

    Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Date

    1834-1838

    Cote

    EDEP/67/I/1

    • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Curemonte.

  9. Résultat n°9

    Sinistres (1935-1941). Société de pêche "Les deux rives" (1939-1942). Surveillance du bétail (1945).

    Date

    1935-1945

    Cote

    EDEP/71/I/3

    • Contexte : E_DEP 71 - Davignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1935-1941). Société de pêche "Les deux rives"...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Davignac.

  10. Résultat n°10

    Débits de boissons (1956). Sinistres, calamités agricoles (1977).

    Date

    1956-1977

    Cote

    EDEP/116/I/2

    • Contexte : E_DEP 116 - Liourdres - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1956). Sinistres, calamités agricoles...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liourdres

  11. Résultat n°11

    Sinistres (1847, 1869, 1928-1966). Épizooties (1912-1913, 1923, 1930, 1955).

    Date

    1847-1966

    Cote

    EDEP/39/I/2

    • Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1847, 1869, 1928-1966). Épizooties (1912-1913,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.

  12. Résultat n°12

    Queyssac Saint-Germain-les-Vergnes

    Cote

    7M/262

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Assurances et mutualité agricoles
    • Sociétés d'assurances mutuelles agricoles : statuts,...
    • Queyssac Saint-Germain-les-Vergnes

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  13. Résultat n°13

    Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947). Immeuble insalubre (1965).

    Date

    1929-1985

    Cote

    EDEP/222/I/2

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  14. Résultat n°14

    Instructions, commissions de contrôle, comptabilité, correspondance générale.

    Cote

    4M/90

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Appels à la générosité publique
    • Œuvres de guerre (application de la loi du 30 mai 1916).
    • Instructions, commissions de contrôle, comptabilité,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  15. Résultat n°15

    Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

    Date

    1941-1963

    Cote

    EDEP/134/I/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  16. Résultat n°16

    Vaccinations. 1908-1912

    Date

    1908-1912

    Cote

    EDEP/71/I/1

    • Contexte : E_DEP 71 - Davignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1908-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Davignac.

  17. Résultat n°17

    Saint-Hilaire-Foissac Saint-Sylvain

    Cote

    7M/263

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Assurances et mutualité agricoles
    • Sociétés d'assurances mutuelles agricoles : statuts,...
    • Saint-Hilaire-Foissac Saint-Sylvain

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Sinistres (1929). Inondations du 10 juillet 1981. Tempête des 6 et 7 novembre 1982 (1982-1983). Sécheresse (1986-1987). Calamités agricoles : dépérissement des pommiers suite au gel de 1985 (1987). Tempête des 27 et 28 décembre 1999 (1999-2000).

    Date

    1929-2000

    Cote

    EDEP/254/I/2

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1929). Inondations du 10 juillet 1981. Tempête...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  19. Résultat n°19

    Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).

    Date

    1853-1930

    Cote

    EDEP/150/I/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  20. Résultat n°20

    Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).

    Date

    1831-1995

    Cote

    EDEP/230/I/3

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  21. Résultat n°21

    Déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1935-1937). Sinistres (1947). Fièvre aphteuse (1957-1958). Étrangers (1964).

    Date

    1935-1964

    Cote

    EDEP/85/I/2

    • Contexte : E_DEP 85 - Gimel-les-Cascades - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gimel-les-Cascades.

  22. Résultat n°22

    Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres (1929-1938). Épizootie : fièvre aphteuse (1960)

    Date

    1877-1960

    Cote

    EDEP/53/I/2

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  23. Résultat n°23

    Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).

    Date

    1832-1956

    Cote

    EDEP/102/I/3

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  24. Résultat n°24

    Evaluation des dommages, répartition des allocations aux sinistrés.

    Date

    1930-1933

    Cote

    1M/200

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Inondations de mars 1930.
    • Evaluation des dommages, répartition des allocations...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  25. Résultat n°25

    Épizooties (1938, 1940). Sinistres (1944).

    Date

    1938-1944

    Cote

    EDEP/283/I/1

    • Contexte : E_DEP 283 - Veyrières - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1938, 1940). Sinistres (1944).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Veyrières

  26. Résultat n°26

    1899-1901

    Date

    1899-1901

    Cote

    1M/181

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Etats mensuels par arrondissements et communes des...
    • 1899-1901

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  27. Résultat n°27

    Sinistres (1927, 1930). Ouragan des 06-07 novembre 1982 (1982-1984). Catastrophes naturelles (1993-1995, 05-06 juillet 2001).

    Date

    1927-2001

    Cote

    EDEP/66/I/3

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1927, 1930). Ouragan des 06-07 novembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  28. Résultat n°28

    Madranges Moustiers-Ventadour

    Cote

    7M/260

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Assurances et mutualité agricoles
    • Sociétés d'assurances mutuelles agricoles : statuts,...
    • Madranges Moustiers-Ventadour

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  29. Résultat n°29

    1913-1919

    Date

    1913-1919

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Etats mensuels par arrondissements et communes des...
    • 1913-1919

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  30. Résultat n°30

    Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport pour l'intérieur (1857). Carte d'identité (1943-1945, 1951-1955). Débits de boissons (1857-1862, 1869). Sinistres (1917, 1922-1925). Distributeur d'essence (1926). Objets trouvés (1945). Magasins témoins (1947). Autorisation pour exploitation d'une carrière d'argile (1952-1974).

    Date

    1854-1974

    Cote

    EDEP/11/I/1

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  31. Résultat n°31

    Sinistres (1918-1978). Fièvre aphteuse (1936-1957).

    Date

    1918-1978

    Cote

    EDEP/99/I/1

    • Contexte : E_DEP 99 - Lagleygeolle - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1918-1978). Fièvre aphteuse (1936-1957).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagleygeolle.

  32. Résultat n°32

    Sinistres : procès-verbal de vérification des pertes éprouvées par l'effet de la grêle et de l'inondation (1849). Registre pour l'inscription des livrets d'ouvriers (1858-1864).

    Date

    1849-1864

    Cote

    EDEP/123/I/1

    • Contexte : E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres : procès-verbal de vérification des pertes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  33. Résultat n°33

    Sinistres (1888, 1901-1902, 1915, 1925, 1938, 1942, 1949). Calamités agricoles (1904, 11956-1957). Sécheresse (1911). Barrière de dégel (1931, 1934, 1938-1942). Ouragan du 23-24 août 1950 (1950-1951). Inondations (octobre 1960).

    Date

    Entre janvier 1888 et octobre 1960

    Cote

    EDEP/236/I/2

    • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1888, 1901-1902, 1915, 1925, 1938, 1942,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel

  34. Résultat n°34

    Inondations de Tulle provoquées par l'orage. Déclarations des sinistres, correspondance.

    Date

    Entre le 12 juillet 1932 et le 13 juillet 1932

    Cote

    1M/202

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Inondations de Tulle provoquées par l'orage. Déclarations...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  35. Résultat n°35

    Séjour des étrangers (1942-1945). Travail des étrangers (1942-1943). Carte d'identité (1943-1956).

    Date

    1942-1956

    Cote

    EDEP/258/I/2

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Séjour des étrangers (1942-1945). Travail des étrangers...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  36. Résultat n°36

    1905-1927

    Date

    1905-1927

    Cote

    7M/266

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Assurances et mutualité agricoles
    • Etats de situation des caisses locales d'assurances...
    • 1905-1927

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  37. Résultat n°37

    Sinistre : orages des 01-02 août 1963

    Date

    août 1963

    Cote

    EDEP/63/I/1

    • Contexte : E_DEP 63 - Cosnac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistre : orages des 01-02 août 1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cosnac

  38. Résultat n°38

    Souscription publique en faveur des sinistrés du Midi.

    Date

    1930

    Cote

    1M/201

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Inondations de mars 1930.
    • Souscription publique en faveur des sinistrés du Midi.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  39. Résultat n°39

    Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs (1921, 1929). Tueries particulières (1922-1928). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1938).

    Date

    1885-1938

    Cote

    EDEP/286/I/2

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  40. Résultat n°40

    Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).

    Date

    1840-1952

    Cote

    EDEP/43/I/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs