164 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport de corps (1936, 1940, 1950). Épizooties (1938). Justice (1938). Recherche dans l'intérêt des familles (1940). Incendie du 1er août 1949. Débit de boissons (1950).

    Date

    1930-1950

    Cote

    EDEP/268/I/2

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  2. Résultat n°2

    Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).

    Date

    1829-1955

    Cote

    EDEP/285/I/2

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  3. Résultat n°3

    Livret des enfants assistés (1882-1885). Recensement des enfants aveugles (sans date). Indigents (1887-1889, 1894). Secours aux victimes de sinistres (1888, 1895, 1907-1908). Aliénés (1888-1891). Mendicité (1891). État nominatif des assistés (1914-1916). Allocations familiales en agriculture (sans date).

    Date

    1882-1916

    Cote

    EDEP/171/Q/3

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Livret des enfants assistés (1882-1885). Recensement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  4. Résultat n°4

    Sinistres (1901-1939). Épizooties (1901-1947).

    Date

    1901-1947

    Cote

    EDEP/5/I/3

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1901-1939). Épizooties (1901-1947).

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  5. Résultat n°5

    1938

    Date

    1938

    Cote

    1M/199

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Calamités publiques : évaluation des pertes, attribution...
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    1911-1912

    Date

    1911-1912

    Cote

    1M/190

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Etats mensuels par arrondissements et communes des...
    • 1911-1912

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Justice (1888-1946). Calamités agricoles (1901, 1910, 1919). Tuberculose (1908-1915). Transport de corps (1911, 1915-1917, 1921). Vaccinations (1935-1939)

    Date

    1888-1939

    Cote

    EDEP/239/I/1

    • Contexte : E_DEP 239 - Saint-Robert - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1888-1946). Calamités agricoles (1901, 1910,...
  8. Résultat n°8

    Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Date

    1834-1838

    Cote

    EDEP/67/I/1

    • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de poudre (1834). Justice (1836). Sinistre (1838).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Curemonte.

  9. Résultat n°9

    Sinistres (1935-1941). Société de pêche "Les deux rives" (1939-1942). Surveillance du bétail (1945).

    Date

    1935-1945

    Cote

    EDEP/71/I/3

    • Contexte : E_DEP 71 - Davignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1935-1941). Société de pêche "Les deux rives"...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Davignac.

  10. Résultat n°10

    Débits de boissons (1956). Sinistres, calamités agricoles (1977).

    Date

    1956-1977

    Cote

    EDEP/116/I/2

    • Contexte : E_DEP 116 - Liourdres - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1956). Sinistres, calamités agricoles...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liourdres

  11. Résultat n°11

    Sinistres (1847, 1869, 1928-1966). Épizooties (1912-1913, 1923, 1930, 1955).

    Date

    1847-1966

    Cote

    EDEP/39/I/2

    • Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1847, 1869, 1928-1966). Épizooties (1912-1913,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.

  12. Résultat n°12

    Queyssac Saint-Germain-les-Vergnes

    Cote

    7M/262

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Assurances et mutualité agricoles
    • Sociétés d'assurances mutuelles agricoles : statuts,...
    • Queyssac Saint-Germain-les-Vergnes

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  13. Résultat n°13

    Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947). Immeuble insalubre (1965).

    Date

    1929-1985

    Cote

    EDEP/222/I/2

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  14. Résultat n°14

    Instructions, commissions de contrôle, comptabilité, correspondance générale.

    Cote

    4M/90

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Appels à la générosité publique
    • Œuvres de guerre (application de la loi du 30 mai 1916).
    • Instructions, commissions de contrôle, comptabilité,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  15. Résultat n°15

    Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

    Date

    1941-1963

    Cote

    EDEP/134/I/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  16. Résultat n°16

    Vaccinations. 1908-1912

    Date

    1908-1912

    Cote

    EDEP/71/I/1

    • Contexte : E_DEP 71 - Davignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1908-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Davignac.

  17. Résultat n°17

    Saint-Hilaire-Foissac Saint-Sylvain

    Cote

    7M/263

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Assurances et mutualité agricoles
    • Sociétés d'assurances mutuelles agricoles : statuts,...
    • Saint-Hilaire-Foissac Saint-Sylvain

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Sinistres (1929). Inondations du 10 juillet 1981. Tempête des 6 et 7 novembre 1982 (1982-1983). Sécheresse (1986-1987). Calamités agricoles : dépérissement des pommiers suite au gel de 1985 (1987). Tempête des 27 et 28 décembre 1999 (1999-2000).

    Date

    1929-2000

    Cote

    EDEP/254/I/2

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1929). Inondations du 10 juillet 1981. Tempête...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  19. Résultat n°19

    Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).

    Date

    1853-1930

    Cote

    EDEP/150/I/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  20. Résultat n°20

    Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).

    Date

    1831-1995

    Cote

    EDEP/230/I/3

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  21. Résultat n°21

    Déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1935-1937). Sinistres (1947). Fièvre aphteuse (1957-1958). Étrangers (1964).

    Date

    1935-1964

    Cote

    EDEP/85/I/2

    • Contexte : E_DEP 85 - Gimel-les-Cascades - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gimel-les-Cascades.

  22. Résultat n°22

    Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres (1929-1938). Épizootie : fièvre aphteuse (1960)

    Date

    1877-1960

    Cote

    EDEP/53/I/2

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1877-1878). Transport de corps (1894). Sinistres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  23. Résultat n°23

    Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).

    Date

    1832-1956

    Cote

    EDEP/102/I/3

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  24. Résultat n°24

    Evaluation des dommages, répartition des allocations aux sinistrés.

    Date

    1930-1933

    Cote

    1M/200

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Inondations de mars 1930.
    • Evaluation des dommages, répartition des allocations...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  25. Résultat n°25

    Épizooties (1938, 1940). Sinistres (1944).

    Date

    1938-1944

    Cote

    EDEP/283/I/1

    • Contexte : E_DEP 283 - Veyrières - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1938, 1940). Sinistres (1944).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Veyrières

  26. Résultat n°26

    1899-1901

    Date

    1899-1901

    Cote

    1M/181

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Etats mensuels par arrondissements et communes des...
    • 1899-1901

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  27. Résultat n°27

    Sinistres (1927, 1930). Ouragan des 06-07 novembre 1982 (1982-1984). Catastrophes naturelles (1993-1995, 05-06 juillet 2001).

    Date

    1927-2001

    Cote

    EDEP/66/I/3

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1927, 1930). Ouragan des 06-07 novembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  28. Résultat n°28

    Madranges Moustiers-Ventadour

    Cote

    7M/260

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Assurances et mutualité agricoles
    • Sociétés d'assurances mutuelles agricoles : statuts,...
    • Madranges Moustiers-Ventadour

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  29. Résultat n°29

    1913-1919

    Date

    1913-1919

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Etats mensuels par arrondissements et communes des...
    • 1913-1919

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  30. Résultat n°30

    Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport pour l'intérieur (1857). Carte d'identité (1943-1945, 1951-1955). Débits de boissons (1857-1862, 1869). Sinistres (1917, 1922-1925). Distributeur d'essence (1926). Objets trouvés (1945). Magasins témoins (1947). Autorisation pour exploitation d'une carrière d'argile (1952-1974).

    Date

    1854-1974

    Cote

    EDEP/11/I/1

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  31. Résultat n°31

    Sinistres (1918-1978). Fièvre aphteuse (1936-1957).

    Date

    1918-1978

    Cote

    EDEP/99/I/1

    • Contexte : E_DEP 99 - Lagleygeolle - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1918-1978). Fièvre aphteuse (1936-1957).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagleygeolle.

  32. Résultat n°32

    Sinistres : procès-verbal de vérification des pertes éprouvées par l'effet de la grêle et de l'inondation (1849). Registre pour l'inscription des livrets d'ouvriers (1858-1864).

    Date

    1849-1864

    Cote

    EDEP/123/I/1

    • Contexte : E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres : procès-verbal de vérification des pertes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  33. Résultat n°33

    Sinistres (1888, 1901-1902, 1915, 1925, 1938, 1942, 1949). Calamités agricoles (1904, 11956-1957). Sécheresse (1911). Barrière de dégel (1931, 1934, 1938-1942). Ouragan du 23-24 août 1950 (1950-1951). Inondations (octobre 1960).

    Date

    Entre janvier 1888 et octobre 1960

    Cote

    EDEP/236/I/2

    • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1888, 1901-1902, 1915, 1925, 1938, 1942,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel

  34. Résultat n°34

    Inondations de Tulle provoquées par l'orage. Déclarations des sinistres, correspondance.

    Date

    Entre le 12 juillet 1932 et le 13 juillet 1932

    Cote

    1M/202

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Inondations de Tulle provoquées par l'orage. Déclarations...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  35. Résultat n°35

    Séjour des étrangers (1942-1945). Travail des étrangers (1942-1943). Carte d'identité (1943-1956).

    Date

    1942-1956

    Cote

    EDEP/258/I/2

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Séjour des étrangers (1942-1945). Travail des étrangers...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  36. Résultat n°36

    1905-1927

    Date

    1905-1927

    Cote

    7M/266

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Assurances et mutualité agricoles
    • Etats de situation des caisses locales d'assurances...
    • 1905-1927

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  37. Résultat n°37

    Sinistre : orages des 01-02 août 1963

    Date

    août 1963

    Cote

    EDEP/63/I/1

    • Contexte : E_DEP 63 - Cosnac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistre : orages des 01-02 août 1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cosnac

  38. Résultat n°38

    Souscription publique en faveur des sinistrés du Midi.

    Date

    1930

    Cote

    1M/201

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Inondations de mars 1930.
    • Souscription publique en faveur des sinistrés du Midi.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  39. Résultat n°39

    Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs (1921, 1929). Tueries particulières (1922-1928). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes : réservoirs souterrains (1938).

    Date

    1885-1938

    Cote

    EDEP/286/I/2

    • Contexte : E_DEP 286 - Vignols - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistre : orages (1885). Exploitation d'un dépôt d'explosifs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vignols

  40. Résultat n°40

    Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).

    Date

    1840-1952

    Cote

    EDEP/43/I/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  41. Résultat n°41

    Sinistres. 1935-1938

    Date

    1935-1938

    Cote

    EDEP/47/I/5

    • Contexte : E_DEP 47 - Chartrier-Ferrière - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres. 1935-1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chartrier-Ferrière.

  42. Résultat n°42

    1831-1873

    Date

    1831-1873

    Cote

    4M/87

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Appels à la générosité publique
    • 1831-1873

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  43. Résultat n°43

    1906

    Date

    1906

    Cote

    1M/186

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Etats mensuels par arrondissements et communes des...
    • 1906

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  44. Résultat n°44

    Condamnations (1880-1901). Sinistres (1893-1941). Fièvre aphteuse, tuberculose, brucellose bovine (1898-1940, 1974-1983). Affiches de règlementation, pêche fluviale (1905-1906, 1918). Fêtes (1914-1926). Affiche d'un arrêté de règlementation de la vente de l'alcool (1915). Inondations de 1921. Transferts de corps (1922).

    Date

    1880-1983

    Cote

    EDEP/192/I/1

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Condamnations (1880-1901). Sinistres (1893-1941). Fièvre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  45. Résultat n°45

    Sinistres. 1920

    Date

    1920

    Cote

    EDEP/6/I/1

    • Contexte : E_DEP 6 - Alleyrat - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres. 1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Alleyrat.

  46. Résultat n°46

    1908

    Date

    1908

    Cote

    1M/188

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Etats mensuels par arrondissements et communes des...
    • 1908

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  47. Résultat n°47

    Tuerie d'animaux (1911). Épizooties (1912-1925, 1939, 1953, 1963). Chasse (1926-1934). Sinistres, calamités agricoles (1926-1938, 1944). Contrôle de taureaux utilisés pour la monte publique (1943).

    Date

    Entre le 1er janvier 1911 et le 31 décembre 1963

    Cote

    EDEP/56/I/3

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Tuerie d'animaux (1911). Épizooties (1912-1925, 1939,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  48. Résultat n°48

    Camps - Curemonte

    Cote

    7M/257

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Assurances et mutualité agricoles
    • Sociétés d'assurances mutuelles agricoles : statuts,...
    • Camps - Curemonte

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  49. Résultat n°49

    Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale (1908). Sinistres (1914-1916, 1924). Dépôt d'explosifs (1942).

    Date

    1866-1942

    Cote

    EDEP/214/I/4

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  50. Résultat n°50

    Procès-verbaux de vérification des pertes causées par l'incendie, les inondations, les orages et la grêle.

    Date

    1900-1919

    Cote

    1M/193

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Procès-verbaux de vérification des pertes causées par...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  51. Résultat n°51

    Sinistres (1908, 1911, 1914-1947). Epizooties (1935-1940, 1947, 1951-1959, 1968, 1975-1976). Calamités agricoles (1935-1956). Déclarations pour pertes animales résultant de la mortalité causée par la maladie (1951). Calamités agricoles, orage des 25 et 26 juillet 1971 (1971-1973).

    Date

    1908-1976

    Cote

    EDEP/118/I/2

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1908, 1911, 1914-1947). Epizooties (1935-1940,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  52. Résultat n°52

    Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit de boissons (1923, 1955-1957). Épizooties (1949). Explosifs (1949, 1955-1965). Création du comité des fêtes (s.d.).

    Date

    1915-1965

    Cote

    EDEP/91/I/2

    • Contexte : E_DEP 91 - Hautefage - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Hautefage.

  53. Résultat n°53

    Permis de chasse (1895). Épizooties (1911-1912, 1937, 1952-1960). Sinistres (1915, 1933). Calamités agricoles (1939-1964). Avaries survenues aux récoltes de tabac (1943-1963). Carnet de laisser-passer pour bovins destinés à la boucherie (1960-1961).

    Date

    1895-1969

    Cote

    EDEP/161/I/3

    • Contexte : E_DEP 161 - Perpezac-le-Blanc - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1895). Épizooties (1911-1912, 1937,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Perpezac-le-Blanc

  54. Résultat n°54

    Nomades (1924). Sinistres (1931-1935)

    Date

    1924-1935

    Cote

    EDEP/104/I/2

    • Contexte : E_DEP 104 - Lamongerie - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Nomades (1924). Sinistres (1931-1935)

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamongerie

  55. Résultat n°55

    Calamités agricoles, allocations de solidarité (loi du 31 mars 1932) : instructions.

    Date

    1932-1940

    Cote

    1M/203

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Calamités agricoles, allocations de solidarité (loi...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  56. Résultat n°56

    Débits de boissons (1906-1907, 1933-1947, 1956). Sinistres (1914, 1920-1927). Programmation des loisirs (1926). Barrière de dégel (1932-1946, 1949). Tuerie particulière (1934, 1945). Ouverture d'un cinéma (1943). Classement des hôtels (1947, 1951). Dépôts d'explosifs (1955-1957, 1962-1963). Course cycliste (1956).

    Date

    1906-1963

    Cote

    EDEP/158/I/3

    • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1906-1907, 1933-1947, 1956). Sinistres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pandrignes.

  57. Résultat n°57

    Travaux, constructions nouvelles, aménagements, sinistres.

    Date

    1914-1936

    Cote

    5S/394

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Construction des lignes
    • Réseau principal
    • Travaux, constructions nouvelles, aménagements, sinistres.
  58. Résultat n°58

    Tempête des 27-28 décembre 1999. 1999-2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    EDEP/66/I/5

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Tempête des 27-28 décembre 1999. 1999-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  59. Résultat n°59

    1930-1932

    Date

    1930-1932

    Cote

    1M/197

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Calamités publiques : évaluation des pertes, attribution...
    • 1930-1932

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  60. Résultat n°60

    Sinistres (1906, 1926, 1936, 1951). Justice (1912). Transferts de corps (1921, 1928, 1952, 1954). État des cartes d'identité délivrées après le 1er septembre 1941 (1941).

    Date

    1906-1954

    Cote

    EDEP/139/I/2

    • Contexte : E_DEP 139 - Millevaches - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1906, 1926, 1936, 1951). Justice (1912)....

    Producteur :

    Service versant : Millevaches

  61. Résultat n°61

    Secours spéciaux pour les pertes matérielles et événements malheureux : Instructions.

    Date

    1899-1919

    Cote

    1M/180

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Secours spéciaux pour les pertes matérielles et événements...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  62. Résultat n°62

    1905

    Date

    1905

    Cote

    1M/185

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Etats mensuels par arrondissements et communes des...
    • 1905

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  63. Résultat n°63

    Calamités publiques (1928). Sinistres (1930, 1935-1947). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes, réservoirs souterrains avec plan (1934).  Autorisations d'utilisations d'explosifs (1954-1960).

    Date

    1928-1960

    Cote

    EDEP/2/I/2

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Calamités publiques (1928). Sinistres (1930, 1935-1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  64. Résultat n°64

    Tempête de grêle des 19-20 juillet 1983. Sinistre du 20 juillet 1983.

    Date

    Entre le 19 juillet 1983 et le 20 juillet 1983

    Cote

    EDEP/66/I/4

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Tempête de grêle des 19-20 juillet 1983. Sinistre du...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  65. Résultat n°65

    Instructions et circulaires ministérielles.

    Date

    1898-1940

    Cote

    7M/251

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Assurances et mutualité agricoles
    • Instructions et circulaires ministérielles.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  66. Résultat n°66

    1936

    Date

    1936

    Cote

    1M/204

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Calamités agricoles, allocations de solidarité : Etats...
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  67. Résultat n°67

    Barrage de Mr Mas : réglementation de l'eau (1906). Jugement bornage (11 avril 1910). Sinistres (1933, 1935).

    Date

    1906-1935

    Cote

    EDEP/240/I/1

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Barrage de Mr Mas : réglementation de l'eau (1906)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  68. Résultat n°68

    Sinistres. 1930-1978

    Date

    1930-1978

    Cote

    EDEP/242/I/3

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres. 1930-1978

    Producteur :

    Saint-Solve

  69. Résultat n°69

    Justice (1901, 1914, 1918). Calamités agricoles (1901, 1908, 1935). Sinistres (1915, 1936). Condamnation (1927). Création de bureau de tabacs (1936). Épizooties (1938, 1955, 1961-1962).

    Date

    1901-1962

    Cote

    EDEP/114/I/3

    • Contexte : E_DEP 114 - Lignareix - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1901, 1914, 1918). Calamités agricoles (1901,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lignareix.

  70. Résultat n°70

    Sinistres (1916-1948). Nomades (1931). Etrangers (1950-1962)

    Date

    1916-1962

    Cote

    EDEP/167/I/1

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales...
    • Série I : Hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1916-1948). Nomades (1931). Etrangers (1950-1962)

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  71. Résultat n°71

    1909

    Date

    1909

    Cote

    1M/189

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Etats mensuels par arrondissements et communes des...
    • 1909

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  72. Résultat n°72

    Sinistres et calamités agricoles (1930,1932, 1935-1938, 1942). Justice (1952, 1971). Débit de boissons (1965). Épizooties (1971).

    Date

    1930-1971

    Cote

    EDEP/111/I/3

    • Contexte : E_DEP 111 - Laval-sur-Luzège - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres et calamités agricoles (1930,1932, 1935-1938,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laval-sur-Luzège.

  73. Résultat n°73

    1902

    Date

    1902

    Cote

    1M/182

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Etats mensuels par arrondissements et communes des...
    • 1902

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  74. Résultat n°74

    Sécheresse (1894). Épizooties (1934). Sinistres (1936-1945). Calamités agricoles, ouragan des 18, 25 et 26 juillet, 18 et 19 août 1971.

    Date

    1894-1971

    Cote

    EDEP/193/I/2

    • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sécheresse (1894). Épizooties (1934). Sinistres (1936-1945)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

  75. Résultat n°75

    Sinistres. 1938

    Date

    1938

    Cote

    EDEP/93/I/2

    • Contexte : E_DEP 93 - Jugeals-Nazareth - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres. 1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Jugeals-Nazareth.

  76. Résultat n°76

    Calamités agricoles (1907, 1938-1940). Sinistres (1928-1945, 1958, 1970-1971).

    Date

    1907-1971

    Cote

    EDEP/32/I/4

    • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Calamités agricoles (1907, 1938-1940). Sinistres (1928-1945,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brivezac.

  77. Résultat n°77

    Sinistres. 1936-1938

    Date

    1936-1938

    Cote

    EDEP/9/I/2

    • Contexte : E_DEP 9 - Angles-sur-Corrèze (Les) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres. 1936-1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune des Angles-sur-Corrèze.

  78. Résultat n°78

    1928-1930

    Date

    1928-1930

    Cote

    7M/267

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds de la Préfecture
    • Assurances et mutualité agricoles
    • Etats de situation des caisses locales d'assurances...
    • 1928-1930

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  79. Résultat n°79

    Ouragan du 23 février 1935 : états de répartition des allocations de solidarité.

    Date

    1935

    Cote

    1M/207

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Ouragan du 23 février 1935 : états de répartition des...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  80. Résultat n°80

    1938

    Date

    1938

    Cote

    1M/206

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Sinistres et calamités publiques
    • Calamités agricoles, allocations de solidarité : Etats...
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze