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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2 avril 1953-31 décembre 1957

    Date

    02/04/1953-31/12/1957

    Cote

    488Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des surveillances
    • 2 avril 1953-31 décembre 1957
  2. Résultat n°2

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu etc. dû par les sociétés, départements, communes et congrégations religieuses

    Date

    1945-1961

    Cote

    478Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu…
  3. Résultat n°3

    Sommier des biens séquestrés

    Date

    1945-1958

    Cote

    470Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Instruments de recherche
    • Sommier des biens séquestrés
  4. Résultat n°4

    15 février 1960-31 décembre 1963

    Date

    15/02/1960-31/12/1963

    Cote

    473Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 15 février 1960-31 décembre 1963
  5. Résultat n°5

    14 février 1951-2 juillet 1956

    Date

    14/02/1951-02/07/1956

    Cote

    473Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 14 février 1951-2 juillet 1956
  6. Résultat n°6

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    22/04/1891-13/08/1958

    Cote

    309Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  7. Résultat n°7

    1er janvier 1936-30 novembre 1942

    Date

    01/01/1936-30/11/1942

    Cote

    454Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1er janvier 1936-30 novembre 1942
  8. Résultat n°8

    25 janvier 1945-30 janvier 1956

    Date

    25/01/1945-30/01/1956

    Cote

    446Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Instruments de recherche
    • Sommier des biens séquestrés et successions vacantes
    • 25 janvier 1945-30 janvier 1956
  9. Résultat n°9

    1894-1943

    Date

    1894-1943

    Cote

    373Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu…
    • 1894-1943
  10. Résultat n°10

    Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat autre que le domaine forestier

    Date

    1909-1920

    Cote

    397Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat…
  11. Résultat n°11

    1943-1957

    Date

    1943-1957

    Cote

    373Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu…
    • 1943-1957
  12. Résultat n°12

    Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents services publics

    Date

    1891-1951

    Cote

    391Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents…
  13. Résultat n°13

    10 septembre 1958-20 septembre 1961

    Date

    10/09/1958-20/09/1961

    Cote

    488Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 10 septembre 1958-20 septembre 1961
  14. Résultat n°14

    15 juin 1923-21 mars 1928

    Date

    15/06/1923-21/03/1928

    Cote

    398Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance…
    • Sommier des découvertes
    • 15 juin 1923-21 mars 1928
  15. Résultat n°15

    Sommier des surséances indéfinies

    Date

    16/08/1864-17/03/1934

    Cote

    354Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surséances indéfinies
  16. Résultat n°16

    Sommier des droits autre que le domaine forestier

    Date

    1910-1934

    Cote

    404Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits autre que le domaine forestier
  17. Résultat n°17

    Sommier des droits constatés

    Date

    1869-1935

    Cote

    294Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits constatés
  18. Résultat n°18

    Sommier du revenu des valeurs mobilières

    Date

    1874-1893

    Cote

    392Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Instruments de recherche
    • Sommier du revenu des valeurs mobilières
  19. Résultat n°19

    Sommier des successions vacantes

    Date

    1895-1964

    Cote

    389Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des successions vacantes
  20. Résultat n°20

    1894-1961

    Date

    1894-1961

    Cote

    263Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu…
    • 1894-1961