sommier - page 1 sur 4 - Recherche - Archives départementales de la Corrèze

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 avril 1953-31 décembre 1957	Cote 488Q/2	Date 02/04/1953-31/12/1957	Lieu Treignac (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Treignac Instruments de recherche Sommier des surveillances et des découvertes Sommier des surveillances 2 avril 1953-31 décembre 1957
Résultat n°2	Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu etc. dû par les sociétés, départements, communes et congrégations religieuses	Cote 478Q/1	Date 1945-1961	Lieu Ussel (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Ussel Instruments de recherche Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu…
Résultat n°3	Sommier des biens séquestrés	Cote 470Q/1	Date 1945-1958	Lieu Neuvic (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Neuvic Instruments de recherche Sommier des biens séquestrés
Résultat n°4	15 février 1960-31 décembre 1963	Cote 473Q/2	Date 15/02/1960-31/12/1963	Lieu Égletons (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Égletons Instruments de recherche Sommier des surveillances et des découvertes Sommier des découvertes 15 février 1960-31 décembre 1963
Résultat n°5	14 février 1951-2 juillet 1956	Cote 473Q/1	Date 14/02/1951-02/07/1956	Lieu Égletons (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Égletons Instruments de recherche Sommier des surveillances et des découvertes Sommier des découvertes 14 février 1951-2 juillet 1956
Résultat n°6	Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles	Cote 309Q/1	Date 22/04/1891-13/08/1958	Lieu Saint-Privat (Corrèze, France)	Type de document sommier, bail
	Contexte : Série Q - Enregistrement Saint-Privat Instruments de recherche Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
Résultat n°7	1er janvier 1936-30 novembre 1942	Cote 454Q/3	Date 01/01/1936-30/11/1942	Lieu Tulle (Corrèze, France)	Type de document sommier, bail
	Contexte : Série Q - Enregistrement Tulle Instruments de recherche Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles 1er janvier 1936-30 novembre 1942
Résultat n°8	25 janvier 1945-30 janvier 1956	Cote 446Q/1	Date 25/01/1945-30/01/1956	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Brive-la-Gaillarde Instruments de recherche Sommier des biens séquestrés et successions vacantes 25 janvier 1945-30 janvier 1956
Résultat n°9	1894-1943	Cote 373Q/1	Date 1894-1943	Lieu Neuvic (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Neuvic Instruments de recherche Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu… 1894-1943
Résultat n°10	Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat autre que le domaine forestier	Cote 397Q/1	Date 1909-1920	Lieu Uzerche (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Uzerche Instruments de recherche Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat…
Résultat n°11	1943-1957	Cote 373Q/2	Date 1943-1957	Lieu Neuvic (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Neuvic Instruments de recherche Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu… 1943-1957
Résultat n°12	Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents services publics	Cote 391Q/1	Date 1891-1951	Lieu Ussel (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Ussel Instruments de recherche Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents…
Résultat n°13	10 septembre 1958-20 septembre 1961	Cote 488Q/7	Date 10/09/1958-20/09/1961	Lieu Treignac (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Treignac Instruments de recherche Sommier des surveillances et des découvertes Sommier des découvertes 10 septembre 1958-20 septembre 1961
Résultat n°14	15 juin 1923-21 mars 1928	Cote 398Q/4	Date 15/06/1923-21/03/1928	Lieu Uzerche (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Uzerche Instruments de recherche Sommier des découvertes, des droits en surveillance… Sommier des découvertes 15 juin 1923-21 mars 1928
Résultat n°15	Sommier des surséances indéfinies	Cote 354Q/1	Date 16/08/1864-17/03/1934	Lieu Vigeois (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Vigeois Instruments de recherche Sommier des surséances indéfinies
Résultat n°16	Sommier des droits autre que le domaine forestier	Cote 404Q/1	Date 1910-1934	Lieu Vigeois (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Vigeois Instruments de recherche Sommier des droits autre que le domaine forestier
Résultat n°17	Sommier des droits constatés	Cote 294Q/1	Date 1869-1935	Lieu Argentat (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Argentat Instruments de recherche Sommier des droits constatés
Résultat n°18	Sommier du revenu des valeurs mobilières	Cote 392Q/1	Date 1874-1893	Lieu Bugeat (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Bugeat Instruments de recherche Sommier du revenu des valeurs mobilières
Résultat n°19	Sommier des successions vacantes	Cote 389Q/1	Date 1895-1964	Lieu Ussel (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Ussel Instruments de recherche Sommier des successions vacantes
Résultat n°20	1894-1961	Cote 263Q/1	Date 1894-1961	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Bort-les-Orgues Instruments de recherche Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu… 1894-1961

Résultats de la recherche

2 avril 1953-31 décembre 1957

Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu etc. dû par les sociétés, départements, communes et congrégations religieuses

Sommier des biens séquestrés

15 février 1960-31 décembre 1963

14 février 1951-2 juillet 1956

Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

1er janvier 1936-30 novembre 1942

25 janvier 1945-30 janvier 1956

1894-1943

Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat autre que le domaine forestier

1943-1957

Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents services publics

10 septembre 1958-20 septembre 1961

15 juin 1923-21 mars 1928

Sommier des surséances indéfinies

Sommier des droits autre que le domaine forestier

Sommier des droits constatés

Sommier du revenu des valeurs mobilières

Sommier des successions vacantes

1894-1961