sommier - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Sommier de consistance des rentes nationales	Cote 131Q/2	Date 30/07/1875-20/09/1805	Lieu Juillac (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Juillac Registres de formalité et actes déposés Sommier des droits de bail à recouvrer. Sommier de... Sommier de consistance des rentes nationales
Résultat n°2	21 janvier 1918-5 mai 1925	Cote 406Q/3	Date 21/01/1918-05/05/1925	Lieu Vigeois (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Vigeois Instruments de recherche Sommier des découvertes 21 janvier 1918-5 mai 1925
Résultat n°3	4 novembre 1953-6 mars 1957	Cote 481Q/1	Date 04/11/1953-06/03/1957	Lieu Ussel (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Ussel Instruments de recherche Sommier des découvertes 4 novembre 1953-6 mars 1957
Résultat n°4	15 juin 1923-21 mars 1928	Cote 398Q/4	Date 15/06/1923-21/03/1928	Lieu Uzerche (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Uzerche Instruments de recherche Sommier des découvertes, des droits en surveillance... Sommier des découvertes 15 juin 1923-21 mars 1928
Résultat n°5	1943-1957	Cote 263Q/2	Date 1943-1957	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Bort-les-Orgues Instruments de recherche Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu... 1943-1957
Résultat n°6	Sommier des découvertes en surséance	Cote 398Q/6	Date 30/01/1930-31/12/1953	Lieu Uzerche (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Uzerche Instruments de recherche Sommier des découvertes, des droits en surveillance... Sommier des découvertes en surséance
Résultat n°7	Sommier du revenu des valeurs mobilières	Cote 392Q/1	Date 1874-1893	Lieu Bugeat (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Bugeat Instruments de recherche Sommier du revenu des valeurs mobilières
Résultat n°8	Sommier des droits autre que le domaine forestier	Cote 404Q/1	Date 1910-1934	Lieu Vigeois (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Vigeois Instruments de recherche Sommier des droits autre que le domaine forestier
Résultat n°9	23 septembre 1936-10 juillet 1939	Cote 431Q/1	Date 23/09/1936-10/07/1939	Lieu Argentat (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Argentat Instruments de recherche Sommiers des surveillances 23 septembre 1936-10 juillet 1939
Résultat n°10	Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat autre que le domaine forestier	Cote 397Q/1	Date 1909-1920	Lieu Uzerche (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Uzerche Instruments de recherche Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat...
Résultat n°11	2 avril 1953-31 décembre 1957	Cote 488Q/2	Date 02/04/1953-31/12/1957	Lieu Treignac (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Treignac Instruments de recherche Sommier des surveillances et des découvertes Sommier des surveillances 2 avril 1953-31 décembre 1957
Résultat n°12	1er janvier 1949-31 décembre 1956	Cote 454Q/6	Date 1948-1956	Lieu Tulle (Corrèze, France)	Type de document sommier, bail
	Contexte : Série Q - Enregistrement Tulle Instruments de recherche Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles 1er janvier 1949-31 décembre 1956
Résultat n°13	Sommier du revenu des valeurs mobilières	Cote 403Q/1	Date 1873-1893	Lieu Vigeois (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Vigeois Instruments de recherche Sommier du revenu des valeurs mobilières
Résultat n°14	Sommier de produits constatés sur les forêts et la pêche	Cote 405Q/1	Date 1852-1934	Lieu Vigeois (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Vigeois Instruments de recherche Sommier de produits constatés sur les forêts et la...
Résultat n°15	Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles	Cote 309Q/1	Date 22/04/1891-13/08/1958	Lieu Saint-Privat (Corrèze, France)	Type de document sommier, bail
	Contexte : Série Q - Enregistrement Saint-Privat Instruments de recherche Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
Résultat n°16	Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents services publics	Cote 391Q/1	Date 1891-1951	Lieu Ussel (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Ussel Instruments de recherche Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents...
Résultat n°17	21 avril 1939-6 novembre 1942	Cote 488Q/3	Date 21/04/1939-06/11/1942	Lieu Treignac (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Treignac Instruments de recherche Sommier des surveillances et des découvertes Sommier des découvertes 21 avril 1939-6 novembre 1942
Résultat n°18	11 décembre 1953-26 avril 1958	Cote 454Q/4	Date 11/12/1953-26/04/1958	Lieu Tulle (Corrèze, France)	Type de document sommier, bail
	Contexte : Série Q - Enregistrement Tulle Instruments de recherche Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles 11 décembre 1953-26 avril 1958
Résultat n°19	11 juin 1934-9 février 1946	Cote 488Q/1	Date 11/06/1934-09/02/1946	Lieu Treignac (Corrèze, France)	Type de document sommier
	Contexte : Série Q - Enregistrement Treignac Instruments de recherche Sommier des surveillances et des découvertes Sommier des surveillances 11 juin 1934-9 février 1946
Résultat n°20	5 avril 1902-1er mars 1914	Cote 454Q/2	Date 05/04/1902-01/03/1914	Lieu Tulle (Corrèze, France)	Type de document sommier, bail
	Contexte : Série Q - Enregistrement Tulle Instruments de recherche Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles 5 avril 1902-1er mars 1914

Résultats de la recherche

Sommier de consistance des rentes nationales

21 janvier 1918-5 mai 1925

4 novembre 1953-6 mars 1957

15 juin 1923-21 mars 1928

1943-1957

Sommier des découvertes en surséance

Sommier du revenu des valeurs mobilières

Sommier des droits autre que le domaine forestier

23 septembre 1936-10 juillet 1939

Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat autre que le domaine forestier

2 avril 1953-31 décembre 1957

1er janvier 1949-31 décembre 1956

Sommier du revenu des valeurs mobilières

Sommier de produits constatés sur les forêts et la pêche

Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents services publics

21 avril 1939-6 novembre 1942

11 décembre 1953-26 avril 1958

11 juin 1934-9 février 1946

5 avril 1902-1er mars 1914