70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2 avril 1953-31 décembre 1957

    Date

    02/04/1953-31/12/1957

    Cote

    488Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des surveillances
    • 2 avril 1953-31 décembre 1957
  2. Résultat n°2

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu etc. dû par les sociétés, départements, communes et congrégations religieuses

    Date

    1945-1961

    Cote

    478Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu…
  3. Résultat n°3

    Sommier des biens séquestrés

    Date

    1945-1958

    Cote

    470Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Instruments de recherche
    • Sommier des biens séquestrés
  4. Résultat n°4

    15 février 1960-31 décembre 1963

    Date

    15/02/1960-31/12/1963

    Cote

    473Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 15 février 1960-31 décembre 1963
  5. Résultat n°5

    14 février 1951-2 juillet 1956

    Date

    14/02/1951-02/07/1956

    Cote

    473Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 14 février 1951-2 juillet 1956
  6. Résultat n°6

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    22/04/1891-13/08/1958

    Cote

    309Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  7. Résultat n°7

    1er janvier 1936-30 novembre 1942

    Date

    01/01/1936-30/11/1942

    Cote

    454Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1er janvier 1936-30 novembre 1942
  8. Résultat n°8

    25 janvier 1945-30 janvier 1956

    Date

    25/01/1945-30/01/1956

    Cote

    446Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Instruments de recherche
    • Sommier des biens séquestrés et successions vacantes
    • 25 janvier 1945-30 janvier 1956
  9. Résultat n°9

    1894-1943

    Date

    1894-1943

    Cote

    373Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu…
    • 1894-1943
  10. Résultat n°10

    Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat autre que le domaine forestier

    Date

    1909-1920

    Cote

    397Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat…
  11. Résultat n°11

    1943-1957

    Date

    1943-1957

    Cote

    373Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu…
    • 1943-1957
  12. Résultat n°12

    Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents services publics

    Date

    1891-1951

    Cote

    391Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents…
  13. Résultat n°13

    10 septembre 1958-20 septembre 1961

    Date

    10/09/1958-20/09/1961

    Cote

    488Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 10 septembre 1958-20 septembre 1961
  14. Résultat n°14

    15 juin 1923-21 mars 1928

    Date

    15/06/1923-21/03/1928

    Cote

    398Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance…
    • Sommier des découvertes
    • 15 juin 1923-21 mars 1928
  15. Résultat n°15

    Sommier des surséances indéfinies

    Date

    16/08/1864-17/03/1934

    Cote

    354Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surséances indéfinies
  16. Résultat n°16

    Sommier des droits autre que le domaine forestier

    Date

    1910-1934

    Cote

    404Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits autre que le domaine forestier
  17. Résultat n°17

    Sommier des droits constatés

    Date

    1869-1935

    Cote

    294Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits constatés
  18. Résultat n°18

    Sommier du revenu des valeurs mobilières

    Date

    1874-1893

    Cote

    392Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Instruments de recherche
    • Sommier du revenu des valeurs mobilières
  19. Résultat n°19

    Sommier des successions vacantes

    Date

    1895-1964

    Cote

    389Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des successions vacantes
  20. Résultat n°20

    1894-1961

    Date

    1894-1961

    Cote

    263Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu…
    • 1894-1961
  21. Résultat n°21

    1958-1961

    Date

    1958-1961

    Cote

    358Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1958-1961
  22. Résultat n°22

    Sommier des découvertes, impôt de solidarité nationale

    Date

    14/01/1947-31/12/1953

    Cote

    488Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes, impôt de solidarité nationale
  23. Résultat n°23

    1er janvier 1940-31 décembre 1948

    Date

    1940-1948

    Cote

    454Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1er janvier 1940-31 décembre 1948
  24. Résultat n°24

    1er janvier 1949-31 décembre 1956

    Date

    1948-1956

    Cote

    454Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1er janvier 1949-31 décembre 1956
  25. Résultat n°25

    Sommier des droits de bail à recouvrer

    Date

    1800-1809

    Cote

    382Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits de bail à recouvrer
  26. Résultat n°26

    1943-1957

    Date

    1943-1957

    Cote

    263Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu…
    • 1943-1957
  27. Résultat n°27

    Sommier des droits constatés sur les produits de l'enregistrement, du timbre, de l'impôt sur les opérations de bourse et de la taxe sur le revenu des valeurs mobilières

    Date

    1911-1934

    Cote

    396Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits constatés sur les produits de l'enregistrement,…
  28. Résultat n°28

    1898-1957

    Date

    1898-1957

    Cote

    358Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1898-1957
  29. Résultat n°29

    Sommier des droits certains d'enregistrement de timbre et de greffe

    Date

    07/01/1873-14/11/1934

    Cote

    329Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits certains d'enregistrement de timbre…
  30. Résultat n°30

    Sommier des découvertes

    Date

    1956-1960

    Cote

    468Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
  31. Résultat n°31

    6 novembre 1942-18 novembre 1945

    Date

    06/11/1942-19/11/1945

    Cote

    488Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 6 novembre 1942-18 novembre 1945
  32. Résultat n°32

    29 mars 1928-10 mai 1932

    Date

    29/03/1928-10/05/1932

    Cote

    398Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance…
    • Sommier des découvertes
    • 29 mars 1928-10 mai 1932
  33. Résultat n°33

    6 mars 1957-31 décembre 1960

    Date

    06/03/1957-31/12/1960

    Cote

    481Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
    • 6 mars 1957-31 décembre 1960
  34. Résultat n°34

    1er septembre 1914-16 décembre 1919

    Date

    01/09/1914-16/12/1919

    Cote

    398Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance…
    • Sommier des découvertes
    • 1er septembre 1914-16 décembre 1919
  35. Résultat n°35

    1913-1942

    Date

    1913-1942

    Cote

    303Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1913-1942
  36. Résultat n°36

    23 mai 1877-13 février 1902

    Date

    23/05/1877-13/02/1902

    Cote

    454Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 23 mai 1877-13 février 1902
  37. Résultat n°37

    Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents services publics

    Date

    1882-1956

    Cote

    325Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents…
  38. Résultat n°38

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    03/08/1936-29/05/1957

    Cote

    487Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  39. Résultat n°39

    Sommier des droits de bail à recouvrer

    Date

    04/11/1874-01/02/1926

    Cote

    131Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Sommier des droits de bail à recouvrer. Sommier de…
    • Sommier des droits de bail à recouvrer
  40. Résultat n°40

    Sommier des biens séquestrés

    Date

    1856-1961

    Cote

    390Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des biens séquestrés