70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sommier de consistance des rentes nationales

    Date

    30/07/1875-20/09/1805

    Cote

    131Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Sommier des droits de bail à recouvrer. Sommier de...
    • Sommier de consistance des rentes nationales
  2. Résultat n°2

    21 janvier 1918-5 mai 1925

    Date

    21/01/1918-05/05/1925

    Cote

    406Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
    • 21 janvier 1918-5 mai 1925
  3. Résultat n°3

    4 novembre 1953-6 mars 1957

    Date

    04/11/1953-06/03/1957

    Cote

    481Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
    • 4 novembre 1953-6 mars 1957
  4. Résultat n°4

    15 juin 1923-21 mars 1928

    Date

    15/06/1923-21/03/1928

    Cote

    398Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance...
    • Sommier des découvertes
    • 15 juin 1923-21 mars 1928
  5. Résultat n°5

    1943-1957

    Date

    1943-1957

    Cote

    263Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu...
    • 1943-1957
  6. Résultat n°6

    Sommier des découvertes en surséance

    Date

    30/01/1930-31/12/1953

    Cote

    398Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance...
    • Sommier des découvertes en surséance
  7. Résultat n°7

    Sommier du revenu des valeurs mobilières

    Date

    1874-1893

    Cote

    392Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Instruments de recherche
    • Sommier du revenu des valeurs mobilières
  8. Résultat n°8

    Sommier des droits autre que le domaine forestier

    Date

    1910-1934

    Cote

    404Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits autre que le domaine forestier
  9. Résultat n°9

    23 septembre 1936-10 juillet 1939

    Date

    23/09/1936-10/07/1939

    Cote

    431Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Sommiers des surveillances
    • 23 septembre 1936-10 juillet 1939
  10. Résultat n°10

    Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat autre que le domaine forestier

    Date

    1909-1920

    Cote

    397Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat...
  11. Résultat n°11

    2 avril 1953-31 décembre 1957

    Date

    02/04/1953-31/12/1957

    Cote

    488Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des surveillances
    • 2 avril 1953-31 décembre 1957
  12. Résultat n°12

    1er janvier 1949-31 décembre 1956

    Date

    1948-1956

    Cote

    454Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1er janvier 1949-31 décembre 1956
  13. Résultat n°13

    Sommier du revenu des valeurs mobilières

    Date

    1873-1893

    Cote

    403Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier du revenu des valeurs mobilières
  14. Résultat n°14

    Sommier de produits constatés sur les forêts et la pêche

    Date

    1852-1934

    Cote

    405Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier de produits constatés sur les forêts et la...
  15. Résultat n°15

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    22/04/1891-13/08/1958

    Cote

    309Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  16. Résultat n°16

    Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents services publics

    Date

    1891-1951

    Cote

    391Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents...
  17. Résultat n°17

    21 avril 1939-6 novembre 1942

    Date

    21/04/1939-06/11/1942

    Cote

    488Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 21 avril 1939-6 novembre 1942
  18. Résultat n°18

    11 décembre 1953-26 avril 1958

    Date

    11/12/1953-26/04/1958

    Cote

    454Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 11 décembre 1953-26 avril 1958
  19. Résultat n°19

    11 juin 1934-9 février 1946

    Date

    11/06/1934-09/02/1946

    Cote

    488Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des surveillances
    • 11 juin 1934-9 février 1946
  20. Résultat n°20

    5 avril 1902-1er mars 1914

    Date

    05/04/1902-01/03/1914

    Cote

    454Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 5 avril 1902-1er mars 1914
  21. Résultat n°21

    19 novembre 1945-22 août 1949

    Date

    21/03/1946-22/08/1949

    Cote

    488Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 19 novembre 1945-22 août 1949
  22. Résultat n°22

    Sommier des découvertes

    Date

    1956-1960

    Cote

    468Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
  23. Résultat n°23

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    1894-1957

    Cote

    472Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  24. Résultat n°24

    1er janvier 1940-31 décembre 1948

    Date

    1940-1948

    Cote

    454Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1er janvier 1940-31 décembre 1948
  25. Résultat n°25

    Sommier des droits constatés sur les produits de l'enregistrement, du timbre, de l'impôt sur les opérations de bourse et de la taxe sur le revenu des valeurs mobilières

    Date

    1911-1934

    Cote

    396Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits constatés sur les produits de l'enregistrement,...
  26. Résultat n°26

    15 février 1960-31 décembre 1963

    Date

    15/02/1960-31/12/1963

    Cote

    473Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 15 février 1960-31 décembre 1963
  27. Résultat n°27

    Sommier des successions vacantes

    Date

    1895-1964

    Cote

    389Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des successions vacantes
  28. Résultat n°28

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    28/06/1884-15/02/1958

    Cote

    315Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Seilhac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  29. Résultat n°29

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    03/08/1936-29/05/1957

    Cote

    487Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  30. Résultat n°30

    1er janvier 1936-30 novembre 1942

    Date

    01/01/1936-30/11/1942

    Cote

    454Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1er janvier 1936-30 novembre 1942
  31. Résultat n°31

    6 novembre 1942-18 novembre 1945

    Date

    06/11/1942-19/11/1945

    Cote

    488Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 6 novembre 1942-18 novembre 1945
  32. Résultat n°32

    1913-1942

    Date

    1913-1942

    Cote

    303Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1913-1942
  33. Résultat n°33

    6 mars 1957-31 décembre 1960

    Date

    06/03/1957-31/12/1960

    Cote

    481Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
    • 6 mars 1957-31 décembre 1960
  34. Résultat n°34

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    14/09/1888-05/11/1957

    Cote

    441Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  35. Résultat n°35

    Sommier des surséances indéfinies

    Date

    16/08/1864-17/03/1934

    Cote

    354Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surséances indéfinies
  36. Résultat n°36

    1943-1957

    Date

    1943-1957

    Cote

    373Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu...
    • 1943-1957
  37. Résultat n°37

    Sommier des droits constatés

    Date

    1869-1935

    Cote

    294Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits constatés
  38. Résultat n°38

    1894-1943

    Date

    1894-1943

    Cote

    373Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu...
    • 1894-1943
  39. Résultat n°39

    21 septembre 1906-19 mars 1912

    Date

    21/09/1906-19/03/1912

    Cote

    406Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
    • 21 septembre 1906-19 mars 1912
  40. Résultat n°40

    23 mai 1877-13 février 1902

    Date

    23/05/1877-13/02/1902

    Cote

    454Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 23 mai 1877-13 février 1902