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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sommier de consistance des rentes nationales

    Date

    30/07/1875-20/09/1805

    Cote

    131Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Sommier des droits de bail à recouvrer. Sommier de...
    • Sommier de consistance des rentes nationales
  2. Résultat n°2

    21 janvier 1918-5 mai 1925

    Date

    21/01/1918-05/05/1925

    Cote

    406Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
    • 21 janvier 1918-5 mai 1925
  3. Résultat n°3

    4 novembre 1953-6 mars 1957

    Date

    04/11/1953-06/03/1957

    Cote

    481Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
    • 4 novembre 1953-6 mars 1957
  4. Résultat n°4

    15 juin 1923-21 mars 1928

    Date

    15/06/1923-21/03/1928

    Cote

    398Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance...
    • Sommier des découvertes
    • 15 juin 1923-21 mars 1928
  5. Résultat n°5

    1943-1957

    Date

    1943-1957

    Cote

    263Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu...
    • 1943-1957
  6. Résultat n°6

    Sommier des découvertes en surséance

    Date

    30/01/1930-31/12/1953

    Cote

    398Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance...
    • Sommier des découvertes en surséance
  7. Résultat n°7

    Sommier du revenu des valeurs mobilières

    Date

    1874-1893

    Cote

    392Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Instruments de recherche
    • Sommier du revenu des valeurs mobilières
  8. Résultat n°8

    Sommier des droits autre que le domaine forestier

    Date

    1910-1934

    Cote

    404Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits autre que le domaine forestier
  9. Résultat n°9

    23 septembre 1936-10 juillet 1939

    Date

    23/09/1936-10/07/1939

    Cote

    431Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Sommiers des surveillances
    • 23 septembre 1936-10 juillet 1939
  10. Résultat n°10

    Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat autre que le domaine forestier

    Date

    1909-1920

    Cote

    397Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat...
  11. Résultat n°11

    2 avril 1953-31 décembre 1957

    Date

    02/04/1953-31/12/1957

    Cote

    488Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des surveillances
    • 2 avril 1953-31 décembre 1957
  12. Résultat n°12

    1er janvier 1949-31 décembre 1956

    Date

    1948-1956

    Cote

    454Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1er janvier 1949-31 décembre 1956
  13. Résultat n°13

    Sommier du revenu des valeurs mobilières

    Date

    1873-1893

    Cote

    403Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier du revenu des valeurs mobilières
  14. Résultat n°14

    Sommier de produits constatés sur les forêts et la pêche

    Date

    1852-1934

    Cote

    405Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier de produits constatés sur les forêts et la...
  15. Résultat n°15

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    22/04/1891-13/08/1958

    Cote

    309Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  16. Résultat n°16

    Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents services publics

    Date

    1891-1951

    Cote

    391Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents...
  17. Résultat n°17

    21 avril 1939-6 novembre 1942

    Date

    21/04/1939-06/11/1942

    Cote

    488Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 21 avril 1939-6 novembre 1942
  18. Résultat n°18

    11 décembre 1953-26 avril 1958

    Date

    11/12/1953-26/04/1958

    Cote

    454Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 11 décembre 1953-26 avril 1958
  19. Résultat n°19

    11 juin 1934-9 février 1946

    Date

    11/06/1934-09/02/1946

    Cote

    488Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des surveillances
    • 11 juin 1934-9 février 1946
  20. Résultat n°20

    5 avril 1902-1er mars 1914

    Date

    05/04/1902-01/03/1914

    Cote

    454Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 5 avril 1902-1er mars 1914
  21. Résultat n°21

    19 novembre 1945-22 août 1949

    Date

    21/03/1946-22/08/1949

    Cote

    488Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 19 novembre 1945-22 août 1949
  22. Résultat n°22

    Sommier des découvertes

    Date

    1956-1960

    Cote

    468Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
  23. Résultat n°23

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    1894-1957

    Cote

    472Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  24. Résultat n°24

    1er janvier 1940-31 décembre 1948

    Date

    1940-1948

    Cote

    454Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1er janvier 1940-31 décembre 1948
  25. Résultat n°25

    Sommier des droits constatés sur les produits de l'enregistrement, du timbre, de l'impôt sur les opérations de bourse et de la taxe sur le revenu des valeurs mobilières

    Date

    1911-1934

    Cote

    396Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits constatés sur les produits de l'enregistrement,...
  26. Résultat n°26

    15 février 1960-31 décembre 1963

    Date

    15/02/1960-31/12/1963

    Cote

    473Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 15 février 1960-31 décembre 1963
  27. Résultat n°27

    Sommier des successions vacantes

    Date

    1895-1964

    Cote

    389Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des successions vacantes
  28. Résultat n°28

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    28/06/1884-15/02/1958

    Cote

    315Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Seilhac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  29. Résultat n°29

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    03/08/1936-29/05/1957

    Cote

    487Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  30. Résultat n°30

    1er janvier 1936-30 novembre 1942

    Date

    01/01/1936-30/11/1942

    Cote

    454Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1er janvier 1936-30 novembre 1942
  31. Résultat n°31

    6 novembre 1942-18 novembre 1945

    Date

    06/11/1942-19/11/1945

    Cote

    488Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 6 novembre 1942-18 novembre 1945
  32. Résultat n°32

    1913-1942

    Date

    1913-1942

    Cote

    303Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Corrèze
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1913-1942
  33. Résultat n°33

    6 mars 1957-31 décembre 1960

    Date

    06/03/1957-31/12/1960

    Cote

    481Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
    • 6 mars 1957-31 décembre 1960
  34. Résultat n°34

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    14/09/1888-05/11/1957

    Cote

    441Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  35. Résultat n°35

    Sommier des surséances indéfinies

    Date

    16/08/1864-17/03/1934

    Cote

    354Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surséances indéfinies
  36. Résultat n°36

    1943-1957

    Date

    1943-1957

    Cote

    373Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu...
    • 1943-1957
  37. Résultat n°37

    Sommier des droits constatés

    Date

    1869-1935

    Cote

    294Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits constatés
  38. Résultat n°38

    1894-1943

    Date

    1894-1943

    Cote

    373Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu...
    • 1894-1943
  39. Résultat n°39

    21 septembre 1906-19 mars 1912

    Date

    21/09/1906-19/03/1912

    Cote

    406Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
    • 21 septembre 1906-19 mars 1912
  40. Résultat n°40

    23 mai 1877-13 février 1902

    Date

    23/05/1877-13/02/1902

    Cote

    454Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 23 mai 1877-13 février 1902
  41. Résultat n°41

    Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents services publics

    Date

    1882-1956

    Cote

    325Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents...
  42. Résultat n°42

    Sommier du revenu des valeurs mobilières

    Date

    1925-1960

    Cote

    440Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Beaulieu-sur-Dordogne
    • Instruments de recherche
    • Sommier du revenu des valeurs mobilières
  43. Résultat n°43

    Sommier des biens séquestrés

    Date

    1945-1958

    Cote

    470Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Neuvic
    • Instruments de recherche
    • Sommier des biens séquestrés
  44. Résultat n°44

    Sommier des biens séquestrés

    Date

    1856-1961

    Cote

    390Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des biens séquestrés
  45. Résultat n°45

    26 décembre 1919-22 mai 1923

    Date

    26/12/1919-22/05/1923

    Cote

    398Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance...
    • Sommier des découvertes
    • 26 décembre 1919-22 mai 1923
  46. Résultat n°46

    1er septembre 1914-16 décembre 1919

    Date

    01/09/1914-16/12/1919

    Cote

    398Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance...
    • Sommier des découvertes
    • 1er septembre 1914-16 décembre 1919
  47. Résultat n°47

    20 mars 1912-31 décembre 1915

    Date

    20/03/1912-31/12/1915

    Cote

    406Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
    • 20 mars 1912-31 décembre 1915
  48. Résultat n°48

    15 décembre 1939-31 décembre 1969

    Date

    15/12/1939-31/12/1969

    Cote

    446Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Instruments de recherche
    • Sommier des biens séquestrés et successions vacantes
    • 15 décembre 1939-31 décembre 1969
  49. Résultat n°49

    Sommier des droits de bail à recouvrer

    Date

    1800-1809

    Cote

    382Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits de bail à recouvrer
  50. Résultat n°50

    29 mars 1928-10 mai 1932

    Date

    29/03/1928-10/05/1932

    Cote

    398Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance...
    • Sommier des découvertes
    • 29 mars 1928-10 mai 1932
  51. Résultat n°51

    1958-1961

    Date

    1958-1961

    Cote

    358Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1958-1961
  52. Résultat n°52

    Sommier des droits de bail à recouvrer

    Date

    04/11/1874-01/02/1926

    Cote

    131Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Sommier des droits de bail à recouvrer. Sommier de...
    • Sommier des droits de bail à recouvrer
  53. Résultat n°53

    14 février 1951-2 juillet 1956

    Date

    14/02/1951-02/07/1956

    Cote

    473Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 14 février 1951-2 juillet 1956
  54. Résultat n°54

    1894-1961

    Date

    1894-1961

    Cote

    263Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu...
    • 1894-1961
  55. Résultat n°55

    25 janvier 1945-30 janvier 1956

    Date

    25/01/1945-30/01/1956

    Cote

    446Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Instruments de recherche
    • Sommier des biens séquestrés et successions vacantes
    • 25 janvier 1945-30 janvier 1956
  56. Résultat n°56

    Sommier des droits certains d'enregistrement de timbre et de greffe

    Date

    07/01/1873-14/11/1934

    Cote

    329Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits certains d'enregistrement de timbre...
  57. Résultat n°57

    Sommier des immeubles de l'Etat affectés aux différents services publics

    Date

    1878-1950

    Cote

    324Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des immeubles de l'Etat affectés aux différents...
  58. Résultat n°58

    10 septembre 1958-20 septembre 1961

    Date

    10/09/1958-20/09/1961

    Cote

    488Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 10 septembre 1958-20 septembre 1961
  59. Résultat n°59

    17 février 1961-30 avril 1965

    Date

    17/02/1961-30/04/1965

    Cote

    431Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Sommiers des surveillances
    • 17 février 1961-30 avril 1965
  60. Résultat n°60

    1898-1957

    Date

    1898-1957

    Cote

    358Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1898-1957
  61. Résultat n°61

    8 février 1941-31 décembre 1959

    Date

    08/02/1941-31/12/1959

    Cote

    446Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Brive-la-Gaillarde
    • Instruments de recherche
    • Sommier des biens séquestrés et successions vacantes
    • 8 février 1941-31 décembre 1959
  62. Résultat n°62

    Sommier des découvertes

    Date

    29/05/1945-13/09/1956

    Cote

    473Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Égletons
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
  63. Résultat n°63

    Sommier des droits et produits constatés à recouvrer

    Date

    1870-1945

    Cote

    346Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Lubersac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits et produits constatés à recouvrer
  64. Résultat n°64

    Sommier des surveillances

    Date

    08/01/1935-13/06/1949

    Cote

    398Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance...
    • Sommier des surveillances
  65. Résultat n°65

    Sommier pour le recouvrement des droits de timbres et des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics, de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

    Date

    1949-1956

    Cote

    465Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Meymac
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement des droits de timbres...
  66. Résultat n°66

    15 mars 1911-24 août 1914

    Date

    15/03/1911-24/08/1914

    Cote

    398Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance...
    • Sommier des découvertes
    • 15 mars 1911-24 août 1914
  67. Résultat n°67

    Sommier des découvertes, impôt de solidarité nationale

    Date

    14/01/1947-31/12/1953

    Cote

    488Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes, impôt de solidarité nationale
  68. Résultat n°68

    Sommier des opérations de trésorerie

    Date

    1865-1920

    Cote

    407Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des opérations de trésorerie
  69. Résultat n°69

    Sommier de consistance des domaines de l'Etat

    Date

    1855-1894

    Cote

    395Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier de consistance des domaines de l'Etat
  70. Résultat n°70

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu etc. dû par les sociétés, départements, communes et congrégations religieuses

    Date

    1945-1961

    Cote

    478Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu...