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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sommier de consistance des rentes nationales

    Date

    30/07/1875-20/09/1805

    Cote

    131Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Sommier des droits de bail à recouvrer. Sommier de...
    • Sommier de consistance des rentes nationales
  2. Résultat n°2

    21 janvier 1918-5 mai 1925

    Date

    21/01/1918-05/05/1925

    Cote

    406Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
    • 21 janvier 1918-5 mai 1925
  3. Résultat n°3

    4 novembre 1953-6 mars 1957

    Date

    04/11/1953-06/03/1957

    Cote

    481Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes
    • 4 novembre 1953-6 mars 1957
  4. Résultat n°4

    15 juin 1923-21 mars 1928

    Date

    15/06/1923-21/03/1928

    Cote

    398Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance...
    • Sommier des découvertes
    • 15 juin 1923-21 mars 1928
  5. Résultat n°5

    1943-1957

    Date

    1943-1957

    Cote

    263Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu...
    • 1943-1957
  6. Résultat n°6

    Sommier des découvertes en surséance

    Date

    30/01/1930-31/12/1953

    Cote

    398Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des découvertes, des droits en surveillance...
    • Sommier des découvertes en surséance
  7. Résultat n°7

    Sommier du revenu des valeurs mobilières

    Date

    1874-1893

    Cote

    392Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bugeat
    • Instruments de recherche
    • Sommier du revenu des valeurs mobilières
  8. Résultat n°8

    Sommier des droits autre que le domaine forestier

    Date

    1910-1934

    Cote

    404Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier des droits autre que le domaine forestier
  9. Résultat n°9

    23 septembre 1936-10 juillet 1939

    Date

    23/09/1936-10/07/1939

    Cote

    431Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Sommiers des surveillances
    • 23 septembre 1936-10 juillet 1939
  10. Résultat n°10

    Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat autre que le domaine forestier

    Date

    1909-1920

    Cote

    397Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Uzerche
    • Instruments de recherche
    • Sommier des produits et revenus du domaine de l'Etat...
  11. Résultat n°11

    2 avril 1953-31 décembre 1957

    Date

    02/04/1953-31/12/1957

    Cote

    488Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des surveillances
    • 2 avril 1953-31 décembre 1957
  12. Résultat n°12

    1er janvier 1949-31 décembre 1956

    Date

    1948-1956

    Cote

    454Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1er janvier 1949-31 décembre 1956
  13. Résultat n°13

    Sommier du revenu des valeurs mobilières

    Date

    1873-1893

    Cote

    403Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier du revenu des valeurs mobilières
  14. Résultat n°14

    Sommier de produits constatés sur les forêts et la pêche

    Date

    1852-1934

    Cote

    405Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Vigeois
    • Instruments de recherche
    • Sommier de produits constatés sur les forêts et la...
  15. Résultat n°15

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    22/04/1891-13/08/1958

    Cote

    309Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  16. Résultat n°16

    Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents services publics

    Date

    1891-1951

    Cote

    391Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Ussel
    • Instruments de recherche
    • Sommier des immeubles de l'Etat non affectés aux différents...
  17. Résultat n°17

    21 avril 1939-6 novembre 1942

    Date

    21/04/1939-06/11/1942

    Cote

    488Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des découvertes
    • 21 avril 1939-6 novembre 1942
  18. Résultat n°18

    11 décembre 1953-26 avril 1958

    Date

    11/12/1953-26/04/1958

    Cote

    454Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 11 décembre 1953-26 avril 1958
  19. Résultat n°19

    11 juin 1934-9 février 1946

    Date

    11/06/1934-09/02/1946

    Cote

    488Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Treignac
    • Instruments de recherche
    • Sommier des surveillances et des découvertes
    • Sommier des surveillances
    • 11 juin 1934-9 février 1946
  20. Résultat n°20

    5 avril 1902-1er mars 1914

    Date

    05/04/1902-01/03/1914

    Cote

    454Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Tulle
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 5 avril 1902-1er mars 1914