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Résultat n°1

Statuts du syndicat agricole local de Benayes (1928, 1940). Statuts du syndicat d'élevage (1942). Groupement de défense contre les ennemis des cultures : liste conseil d'administration et cotisations (1984-1994).

Date

1928-1994

Cote

EDEP/22/F/7

Résultat n°2

Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de la Corrèze : statuts.

Date

1924-1964

Cote

95J/20

Résultat n°3

Communautés de femmes.

Date

1901-1923

Cote

6V/17

Résultat n°4

Concession : décret (1810), statuts et cahier des charges, ordonnance royale (29 mai 1822).

Date

1810-1827

Cote

8S/50

Résultat n°5

Personnel : statut général.

Date

1936

Cote

8S/321

Résultat n°6

Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul de Paris, Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers, Sœurs des Filles de Jésus de Vaylats, Sœurs de l'Instruction de Notre-Dame d'Eygurande

Date

1901-1911

Cote

6V/18

Résultat n°7

Caisse de secours des ardoisières d'Allassac, création et statuts.

Date

1909-1926

Cote

8S/79

Résultat n°8

Société des tramways départementaux de la Corrèze : statuts (s.d.) ; transformation en société anonyme (Compagnie des tramways départementaux de la Corrèze) : rapports, correspondance (1910-1911)

Date

S.d., 1910-1911

Cote

5S/404

Résultat n°9

Bibliothèques et sociétés savantes.

Date

1940-1967

Cote

203W/34

Résultat n°10

Communauté enseignante des Ursulines, Communauté enseignante des Sœurs de la Visitation, Communauté enseignante et hospitalière des Soeurs de la Providence, Communauté hospitalière des Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers, Communauté contemplative des Carmélites.

Date

1806-1869

Cote

6V/6

Résultat n°11

Décret de concession du 16 décembre 1878 accordé par le Maréchal de Mac- Mahon, cahier des charges (1878), statuts de la société anonyme (1881).

Date

1878-1881

Cote

8S/10

Résultat n°12

Sœurs de la Providence de Portieux, Sœurs de Saint-Joseph de Clairvaux, Sœurs Saint-Joseph de Villecomtal, Sœurs du Sauveur et de la Sainte-Vierge de La Souterraine.

Date

1901-1930

Cote

6V/19

Résultat n°13

Caisse de retraite du diocèse de Tulle. 

Date

1834-1905

Cote

1V/46

Résultat n°14

Projet de modifications des statuts.

Date

1929-1931

Cote

8S/248

Résultat n°15

Compagnie des experts forestiers (1947-1965). Compagnie nationale des ingénieurs, experts et techniciens de la forêt privée (1964).

Date

1947-1965

Cote

95J/18

Résultat n°16

Œuvre des petits réfugiés Tulle-Ussel, hébergement d'enfants de la région parisienne et des régions bombardées : statuts, correspondance.

Date

1942-1943

Cote

550W/268, 528W/3 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Foires (1889-1924). Statuts syndicat agricole (1920, 1942-1943). Statuts syndicat communal de défense permanente contre les ennemis des cultures (1942-1943). Syndicat du bois (1945). Comité communal de collecte de céréales (1947-1948). Contrat d'apprentissage (1949-1952). 

Date

1889-1952

Cote

EDEP/143/F/11

Résultat n°18

École impériale des mines en Corrèze (1817-1861), école des maîtres-ouvriers-mineurs d'Alès (1854-1882), l'école de Saint-Étienne (1849-1879), école de Douai (1879), statuts et recrutement, organisations et admissions des élèves externes.

Date

1817-1882

Cote

8S/3