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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Statuts du syndicat agricole local de Benayes (1928, 1940). Statuts du syndicat d'élevage (1942). Groupement de défense contre les ennemis des cultures : liste conseil d'administration et cotisations (1984-1994).
Cote
EDEP/22/F/7
 Date
1928-1994
 Lieu
Benayes (Corrèze, France)
 Type de document
statut
  • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Statuts du syndicat agricole local de Benayes (1928,…
Résultat n°2

Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de la Corrèze : statuts.
Cote
95J/20
 Date
1924-1964
 Lieu - Type de document
statut
  • Contexte : 95J - Fonds Marius Vazeilles
  • Activités professionnelles.
  • Expert forestier.
  • Assurances, mutuelles.
  • Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles…
Résultat n°3

Communautés de femmes.
Cote
6V/17
 Date
1901-1923
 Lieu
Chabrignac (Corrèze, France), Ayen (Corrèze, France), Aubazines (Corrèze, France), Juillac (Corrèze, France), Lubersac (Corrèze, France), Bort-les-Orgues (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France)
 Type de document
délibération, correspondance, statut
  • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
  • Clergé catholique régulier
  • Fermeture des congrégations
  • Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet…
  • Congrégations enseignantes
  • Communautés de femmes.
Résultat n°4

Concession : décret (1810), statuts et cahier des charges, ordonnance royale (29 mai 1822).
Cote
8S/50
 Date
1810-1827
 Lieu
Chabrignac (Corrèze, France)
 Type de document
statut, cahier des charges
  • Contexte : 8S - Mines et énergie
  • Fonds de la Préfecture
  • Mines, carrières et forges
  • Concessions minières
  • Plomb.
  • Chabrignac.
  • Concession : décret (1810), statuts et cahier des…
Résultat n°5

Personnel : statut général.
Cote
8S/321
 Date
1936
 Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)
 Type de document
statut
  • Contexte : 8S - Mines et énergie
  • Fonds de la Préfecture
  • Energie électrique
  • Syndicats intercommunaux, réseaux
  • Syndicat intercommunal d'électrification de la région…
  • Personnel : statut général.
Résultat n°6

Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul de Paris, Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers, Sœurs des Filles de Jésus de Vaylats, Sœurs de l'Instruction de Notre-Dame d'Eygurande
Cote
6V/18
 Date
1901-1911
 Lieu
Égletons (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France), Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Donzenac (Corrèze, France), Meyssac (Corrèze, France), Neuvic (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France), Cornil (Corrèze, France), Lagarde-Enval (Corrèze, France), Saint-Cernin-de-Larche (Corrèze, France), Eygurande (Corrèze, France), Aix (Corrèze, France), Combressol (Corrèze, France), Lubersac (Corrèze, France), Rosiers-d'Égletons (Corrèze, France), Saint-Bonnet-Avalouze (Corrèze, France), Montaignac-Saint-Hippolyte (Corrèze, France), Troche (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance, coupure de presse, statut
  • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
  • Clergé catholique régulier
  • Fermeture des congrégations
  • Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet…
  • Congrégations enseignantes et hospitalières : communautés…
  • Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul de Paris,…
Résultat n°7

Conseils d'administration (1950-1958). Société des nouvelles éditions du Centre, Limoges (1957).
Cote
60J/73
 Date
1950-1958
 Lieu - Type de document
statut, procès-verbal de réunion, correspondance
  • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
  • Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale…
  • Organe de presse : René Jugie, vice-président et administrateur…
  • Administration de la société et actionnariat.
  • Conseils d'administration (1950-1958). Société des…
Résultat n°8

Caisse de secours des ardoisières d'Allassac, création et statuts.
Cote
8S/79
 Date
1909-1926
 Lieu
Allassac (Corrèze, France)
 Type de document
statut
  • Contexte : 8S - Mines et énergie
  • Fonds de la Préfecture
  • Mines, carrières et forges
  • Contrôle de l'exploitation des mines, carrières et…
  • Ardoisières
  • Ardoisières d'Allassac.
  • Caisse de secours des ardoisières d'Allassac, création…
Résultat n°9

Statuts.
Cote
60J/141
 Date
1944-1995
 Lieu - Type de document
statut, coupure de presse
  • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
  • Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
  • Organe de presse de l'amicale Armée Secrète des «…
  • Administration du journal.
  • Statuts.
Résultat n°10

Statuts et liste des délégués cantonaux.
Cote
60J/180
 Date
1948
 Lieu - Type de document
statut, liste nominative
  • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
  • Rôle au sein de l'Amical des anciens de l'Armées Secrète…
  • Statuts et organisation administrative
  • Statuts et liste des délégués cantonaux.
Résultat n°11

Société des tramways départementaux de la Corrèze : statuts (s.d.) ; transformation en société anonyme (Compagnie des tramways départementaux de la Corrèze) : rapports, correspondance (1910-1911)
Cote
5S/404
 Date
S.d., 1910-1911
 Lieu - Type de document
statut, rapport, correspondance
  • Contexte : 5S - Chemin de fer
  • Fonds des Ponts et chaussées
  • Voies ferrées d'intérêt local
  • Affaires générales
  • Concession du réseau départemental
  • Société et Compagnie des tramways départementaux de…
  • Société des tramways départementaux de la Corrèze…
Résultat n°12

Bibliothèques et sociétés savantes.
Cote
203W/34
 Date
1940-1967
 Lieu - Type de document
statut, correspondance
  • Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
  • Activités annexes au service.
  • Bibliothèques et sociétés savantes.
Résultat n°13

Communauté enseignante des Ursulines, Communauté enseignante des Sœurs de la Visitation, Communauté enseignante et hospitalière des Soeurs de la Providence, Communauté hospitalière des Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers, Communauté contemplative des Carmélites.
Cote
6V/6
 Date
1806-1869
 Lieu
Argentat (Corrèze, France), Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)
 Type de document
délibération, correspondance, statut, procès-verbal
  • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
  • Clergé catholique régulier
  • Communautés
  • Communautés de femmes
  • Communauté enseignante des Ursulines, Communauté enseignante…
Résultat n°14

Décret de concession du 16 décembre 1878 accordé par le Maréchal de Mac- Mahon, cahier des charges (1878), statuts de la société anonyme (1881).
Cote
8S/10
 Date
1878-1881
 Lieu
Chanac-les-Mines (Corrèze, France)
 Type de document
cahier des charges, statut
  • Contexte : 8S - Mines et énergie
  • Fonds de la Préfecture
  • Mines, carrières et forges
  • Concessions minières
  • Antimoine. Chanac-les-Mines.
  • Décret de concession du 16 décembre 1878 accordé par…
Résultat n°15

Sœurs de la Providence de Portieux, Sœurs de Saint-Joseph de Clairvaux, Sœurs Saint-Joseph de Villecomtal, Sœurs du Sauveur et de la Sainte-Vierge de La Souterraine.
Cote
6V/19
 Date
1901-1930
 Lieu
Allassac (Corrèze, France), Altillac (Corrèze, France), Beynat (Corrèze, France), Chamboulive (Corrèze, France), Chameyrat (Corrèze, France), Collonges-la-Rouge (Corrèze, France), Corrèze (Corrèze, France), Cosnac (Corrèze, France), Curemonte (Corrèze, France), Lagraulière (Corrèze, France), Laguenne (Corrèze, France), Lanteuil (Corrèze, France), Larche (Corrèze, France), Liginiac (Corrèze, France), Le Lonzac (Corrèze, France), Meilhards (Corrèze, France), Naves (Corrèze, France), Noailles (Corrèze, France), Objat (Corrèze, France), Perpezac-le-Noir (Corrèze, France), Peyrelevade (Corrèze, France), La Roche-Canillac (Corrèze, France), Saint-Angel (Corrèze, France), Saint-Augustin (Corrèze, France), Sainte-Fortunade (Corrèze, France), Saint-Hilaire-Peyroux (Corrèze, France), Saint-Julien-Maumont (Corrèze, France), Saint-Martin-la-Méanne (Corrèze, France), Saint-Salvadour (Corrèze, France), Salon-la-Tour (Corrèze, France), Sarran (Corrèze, France), Segonzac (Corrèze, France), Seilhac (Corrèze, France), Sérilhac (Corrèze, France), Tarnac (Corrèze, France), Ussac (Corrèze, France), Varetz (Corrèze, France), Voutezac (Corrèze, France), Yssandon (Corrèze, France), Belpeuch (Camps-Saint-Mathurin-Léobazel, Corrèze, France), Camps-Saint-Mathurin-Léobazel (Corrèze, France), Orgnac-sur-Vézère (Corrèze, France), Rilhac-Xaintrie (Corrèze, France), Saint-Martial-de-Gimel (Corrèze, France), Saint-Privat (Corrèze, France), Tudeils (Corrèze, France), Goulles (Corrèze, France), Vigeois (Corrèze, France), Turenne (Corrèze, France)
 Type de document
correspondance, délibération, statut
  • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
  • Clergé catholique régulier
  • Fermeture des congrégations
  • Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet…
  • Congrégations enseignantes et hospitalières : communautés…
  • Sœurs de la Providence de Portieux, Sœurs de Saint-Joseph…
Résultat n°16

Caisse de retraite du diocèse de Tulle. 
Cote
1V/46
 Date
1834-1905
 Lieu - Type de document
circulaire, règlement, statut, procès-verbal d'élection
  • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
  • Clergé catholique séculier
  • Pensions, secours, retraites
  • Retraites
  • Caisse de retraite du diocèse de Tulle. 
Résultat n°17

Projet de modifications des statuts.
Cote
8S/248
 Date
1929-1931
 Lieu
Dordogne (France ; cours d'eau)
 Type de document
statut
  • Contexte : 8S - Mines et énergie
  • Fonds de la Préfecture
  • Energie électrique
  • Aménagements hydroélectriques
  • Société d'énergie électrique de la moyenne Dordogne.
  • Projet de modifications des statuts.
Résultat n°18

Compagnie des experts forestiers (1947-1965). Compagnie nationale des ingénieurs, experts et techniciens de la forêt privée (1964).
Cote
95J/18
 Date
1947-1965
 Lieu - Type de document
statut, compte rendu
  • Contexte : 95J - Fonds Marius Vazeilles
  • Activités professionnelles.
  • Expert forestier.
  • Compagnie des experts forestiers (1947-1965). Compagnie…
Résultat n°19

Statuts (1970). Organisation de la manifestation du 29 novembre 1970 (1953-1971).
Cote
60J/280
 Date
1953-1971
 Lieu - Type de document
discours, statut, télégramme, circulaire, coupure de presse, correspondance, affiche
  • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
  • Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de…
  • Relations avec d'autres sociétés.
  • Relations avec le Comité de liaison et d'action pour…
  • Statuts (1970). Organisation de la manifestation du…
Résultat n°20

Œuvre des petits réfugiés Tulle-Ussel, hébergement d'enfants de la région parisienne et des régions bombardées : statuts, correspondance.
Cote
550W/268, 528W/3 (Ancienne cote)
 Date
1942-1943
 Lieu - Type de document
statut, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Relations avec les administrations.
  • Santé et affaires sociales.
  • Assistance et aide sociale.
  • Service des réfugiés
  • Œuvre des petits réfugiés Tulle-Ussel, hébergement…