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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Statuts du syndicat agricole local de Benayes (1928, 1940). Statuts du syndicat d'élevage (1942). Groupement de défense contre les ennemis des cultures : liste conseil d'administration et cotisations (1984-1994).	Cote EDEP/22/F/7	Date 1928-1994	Lieu Benayes (Corrèze, France)	Type de document statut
	Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées Série F : Population, économie sociale, statistique. Statuts du syndicat agricole local de Benayes (1928,...
Résultat n°2	Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de la Corrèze : statuts.	Cote 95J/20	Date 1924-1964	Lieu -	Type de document statut
	Contexte : 95J - Fonds Marius Vazeilles Activités professionnelles. Expert forestier. Assurances, mutuelles. Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de...
Résultat n°3	Communautés de femmes.	Cote 6V/17	Date 1901-1923	Lieu Chabrignac (Corrèze, France), Ayen (Corrèze, France), Aubazines (Corrèze, France), Juillac (Corrèze, France), Lubersac (Corrèze, France), Bort-les-Orgues (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France)	Type de document délibération, correspondance, statut
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet... Congrégations enseignantes Communautés de femmes.
Résultat n°4	Concession : décret (1810), statuts et cahier des charges, ordonnance royale (29 mai 1822).	Cote 8S/50	Date 1810-1827	Lieu Chabrignac (Corrèze, France)	Type de document statut, cahier des charges
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds de la Préfecture Mines, carrières et forges Concessions minières Plomb. Chabrignac. Concession : décret (1810), statuts et cahier des charges,...
Résultat n°5	Personnel : statut général.	Cote 8S/321	Date 1936	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)	Type de document statut
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds de la Préfecture Energie électrique Syndicats intercommunaux, réseaux Syndicat intercommunal d'électrification de la région... Personnel : statut général.
Résultat n°6	Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul de Paris, Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers, Sœurs des Filles de Jésus de Vaylats, Sœurs de l'Instruction de Notre-Dame d'Eygurande	Cote 6V/18	Date 1901-1911	Lieu Égletons (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France), Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Donzenac (Corrèze, France), Meyssac (Corrèze, France), Neuvic (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France), Cornil (Corrèze, France), Lagarde-Enval (Corrèze, France), Saint-Cernin-de-Larche (Corrèze, France), Eygurande (Corrèze, France), Aix (Corrèze, France), Combressol (Corrèze, France), Lubersac (Corrèze, France), Rosiers-d'Égletons (Corrèze, France), Saint-Bonnet-Avalouze (Corrèze, France), Montaignac-Saint-Hippolyte (Corrèze, France), Troche (Corrèze, France)	Type de document procès-verbal, délibération, correspondance, coupure de presse, statut
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet... Congrégations enseignantes et hospitalières : communautés... Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul de Paris,...
Résultat n°7	Caisse de secours des ardoisières d'Allassac, création et statuts.	Cote 8S/79	Date 1909-1926	Lieu Allassac (Corrèze, France)	Type de document statut
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds de la Préfecture Mines, carrières et forges Contrôle de l'exploitation des mines, carrières et... Ardoisières Ardoisières d'Allassac. Caisse de secours des ardoisières d'Allassac, création...
Résultat n°8	Société des tramways départementaux de la Corrèze : statuts (s.d.) ; transformation en société anonyme (Compagnie des tramways départementaux de la Corrèze) : rapports, correspondance (1910-1911)	Cote 5S/404	Date S.d., 1910-1911	Lieu -	Type de document statut, rapport, correspondance
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Concession du réseau départemental Société et Compagnie des tramways départementaux de... Société des tramways départementaux de la Corrèze :...
Résultat n°9	Bibliothèques et sociétés savantes.	Cote 203W/34	Date 1940-1967	Lieu -	Type de document statut, correspondance
	Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze Activités annexes au service. Bibliothèques et sociétés savantes.
Résultat n°10	Communauté enseignante des Ursulines, Communauté enseignante des Sœurs de la Visitation, Communauté enseignante et hospitalière des Soeurs de la Providence, Communauté hospitalière des Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers, Communauté contemplative des Carmélites.	Cote 6V/6	Date 1806-1869	Lieu Argentat (Argentat-sur-Dordogne, Corrèze, France), Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)	Type de document délibération, correspondance, statut, procès-verbal
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Clergé catholique régulier Communautés Communautés de femmes Communauté enseignante des Ursulines, Communauté enseignante...
Résultat n°11	Décret de concession du 16 décembre 1878 accordé par le Maréchal de Mac- Mahon, cahier des charges (1878), statuts de la société anonyme (1881).	Cote 8S/10	Date 1878-1881	Lieu Chanac-les-Mines (Corrèze, France)	Type de document cahier des charges, statut
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds de la Préfecture Mines, carrières et forges Concessions minières Antimoine. Chanac-les-Mines. Décret de concession du 16 décembre 1878 accordé par...
Résultat n°12	Sœurs de la Providence de Portieux, Sœurs de Saint-Joseph de Clairvaux, Sœurs Saint-Joseph de Villecomtal, Sœurs du Sauveur et de la Sainte-Vierge de La Souterraine.	Cote 6V/19	Date 1901-1930	Lieu Allassac (Corrèze, France), Altillac (Corrèze, France), Beynat (Corrèze, France), Chamboulive (Corrèze, France), Chameyrat (Corrèze, France), Collonges-la-Rouge (Corrèze, France), Corrèze (Corrèze, France), Cosnac (Corrèze, France), Curemonte (Corrèze, France), Lagraulière (Corrèze, France), Laguenne (Corrèze, France), Lanteuil (Corrèze, France), Larche (Corrèze, France), Liginiac (Corrèze, France), Le Lonzac (Corrèze, France), Meilhards (Corrèze, France), Naves (Corrèze, France), Noailles (Corrèze, France), Objat (Corrèze, France), Perpezac-le-Noir (Corrèze, France), Peyrelevade (Corrèze, France), La Roche-Canillac (Corrèze, France), Saint-Angel (Corrèze, France), Saint-Augustin (Corrèze, France), Sainte-Fortunade (Corrèze, France), Saint-Hilaire-Peyroux (Corrèze, France), Saint-Julien-Maumont (Corrèze, France), Saint-Martin-la-Méanne (Corrèze, France), Saint-Salvadour (Corrèze, France), Salon-la-Tour (Corrèze, France), Sarran (Corrèze, France), Segonzac (Corrèze, France), Seilhac (Corrèze, France), Sérilhac (Corrèze, France), Tarnac (Corrèze, France), Ussac (Corrèze, France), Varetz (Corrèze, France), Voutezac (Corrèze, France), Yssandon (Corrèze, France), Belpeuch (Camps-Saint-Mathurin-Léobazel, Corrèze, France), Camps-Saint-Mathurin-Léobazel (Corrèze, France), Orgnac-sur-Vézère (Corrèze, France), Rilhac-Xaintrie (Corrèze, France), Saint-Martial-de-Gimel (Corrèze, France), Saint-Privat (Corrèze, France), Tudeils (Corrèze, France), Goulles (Corrèze, France), Vigeois (Corrèze, France), Turenne (Corrèze, France)	Type de document correspondance, délibération, statut
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet... Congrégations enseignantes et hospitalières : communautés... Sœurs de la Providence de Portieux, Sœurs de Saint-Joseph...
Résultat n°13	Caisse de retraite du diocèse de Tulle.	Cote 1V/46	Date 1834-1905	Lieu -	Type de document circulaire, règlement, statut, procès-verbal d'élection
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Clergé catholique séculier Pensions, secours, retraites Retraites Caisse de retraite du diocèse de Tulle.
Résultat n°14	Projet de modifications des statuts.	Cote 8S/248	Date 1929-1931	Lieu Dordogne (France ; cours d'eau)	Type de document statut
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds de la Préfecture Energie électrique Aménagements hydroélectriques Société d'énergie électrique de la moyenne Dordogne. Projet de modifications des statuts.
Résultat n°15	Compagnie des experts forestiers (1947-1965). Compagnie nationale des ingénieurs, experts et techniciens de la forêt privée (1964).	Cote 95J/18	Date 1947-1965	Lieu -	Type de document statut, compte rendu
	Contexte : 95J - Fonds Marius Vazeilles Activités professionnelles. Expert forestier. Compagnie des experts forestiers (1947-1965). Compagnie...
Résultat n°16	Œuvre des petits réfugiés Tulle-Ussel, hébergement d'enfants de la région parisienne et des régions bombardées : statuts, correspondance.	Cote 550W/268, 528W/3 (Ancienne cote)	Date 1942-1943	Lieu -	Type de document statut, correspondance
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Relations avec les administrations. Santé et affaires sociales. Assistance et aide sociale. Service des réfugiés Œuvre des petits réfugiés Tulle-Ussel, hébergement...
Résultat n°17	Foires (1889-1924). Statuts syndicat agricole (1920, 1942-1943). Statuts syndicat communal de défense permanente contre les ennemis des cultures (1942-1943). Syndicat du bois (1945). Comité communal de collecte de céréales (1947-1948). Contrat d'apprentissage (1949-1952).	Cote EDEP/143/F/11	Date 1889-1952	Lieu Saint-Hippolyte (Montaignac-Saint-Hippolyte, Corrèze, France), Montaignac-Saint-Hippolyte (Corrèze, France)	Type de document statut
	Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte Série F : Population, économie sociale, statistique. Foires (1889-1924). Statuts syndicat agricole (1920,...
Résultat n°18	École impériale des mines en Corrèze (1817-1861), école des maîtres-ouvriers-mineurs d'Alès (1854-1882), l'école de Saint-Étienne (1849-1879), école de Douai (1879), statuts et recrutement, organisations et admissions des élèves externes.	Cote 8S/3	Date 1817-1882	Lieu Alès (Gard, France), Saint-Étienne (Loire, France)	Type de document statut
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds de la Préfecture Mines, carrières et forges Lois et règlements, statistiques, personnel École impériale des mines en Corrèze (1817-1861), école...

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Statuts du syndicat agricole local de Benayes (1928, 1940). Statuts du syndicat d'élevage (1942). Groupement de défense contre les ennemis des cultures : liste conseil d'administration et cotisations (1984-1994).

Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de la Corrèze : statuts.

Communautés de femmes.

Concession : décret (1810), statuts et cahier des charges, ordonnance royale (29 mai 1822).

Personnel : statut général.

Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul de Paris, Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers, Sœurs des Filles de Jésus de Vaylats, Sœurs de l'Instruction de Notre-Dame d'Eygurande

Caisse de secours des ardoisières d'Allassac, création et statuts.

Société des tramways départementaux de la Corrèze : statuts (s.d.) ; transformation en société anonyme (Compagnie des tramways départementaux de la Corrèze) : rapports, correspondance (1910-1911)

Bibliothèques et sociétés savantes.

Communauté enseignante des Ursulines, Communauté enseignante des Sœurs de la Visitation, Communauté enseignante et hospitalière des Soeurs de la Providence, Communauté hospitalière des Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers, Communauté contemplative des Carmélites.

Décret de concession du 16 décembre 1878 accordé par le Maréchal de Mac- Mahon, cahier des charges (1878), statuts de la société anonyme (1881).

Sœurs de la Providence de Portieux, Sœurs de Saint-Joseph de Clairvaux, Sœurs Saint-Joseph de Villecomtal, Sœurs du Sauveur et de la Sainte-Vierge de La Souterraine.

Caisse de retraite du diocèse de Tulle.

Projet de modifications des statuts.

Compagnie des experts forestiers (1947-1965). Compagnie nationale des ingénieurs, experts et techniciens de la forêt privée (1964).

Œuvre des petits réfugiés Tulle-Ussel, hébergement d'enfants de la région parisienne et des régions bombardées : statuts, correspondance.

Foires (1889-1924). Statuts syndicat agricole (1920, 1942-1943). Statuts syndicat communal de défense permanente contre les ennemis des cultures (1942-1943). Syndicat du bois (1945). Comité communal de collecte de céréales (1947-1948). Contrat d'apprentissage (1949-1952).

École impériale des mines en Corrèze (1817-1861), école des maîtres-ouvriers-mineurs d'Alès (1854-1882), l'école de Saint-Étienne (1849-1879), école de Douai (1879), statuts et recrutement, organisations et admissions des élèves externes.