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  1. Résultat n°1

    Statuts du syndicat agricole local de Benayes (1928, 1940). Statuts du syndicat d'élevage (1942). Groupement de défense contre les ennemis des cultures : liste conseil d'administration et cotisations (1984-1994).

    Date

    1928-1994

    Cote

    EDEP/22/F/7

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statuts du syndicat agricole local de Benayes (1928,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  2. Résultat n°2

    Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de la Corrèze : statuts.

    Date

    1924-1964

    Cote

    95J/20

    • Contexte : 95J - Fonds Marius Vazeilles
    • Activités professionnelles.
    • Expert forestier.
    • Assurances, mutuelles.
    • Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles de...
  3. Résultat n°3

    Communautés de femmes.

    Date

    1901-1923

    Cote

    6V/17

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique régulier
    • Fermeture des congrégations
    • Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet...
    • Congrégations enseignantes
    • Communautés de femmes.
  4. Résultat n°4

    Concession : décret (1810), statuts et cahier des charges, ordonnance royale (29 mai 1822).

    Date

    1810-1827

    Cote

    8S/50

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Concessions minières
    • Plomb.
    • Chabrignac.
    • Concession : décret (1810), statuts et cahier des charges,...
  5. Résultat n°5

    Personnel : statut général.

    Date

    1936

    Cote

    8S/321

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Syndicats intercommunaux, réseaux
    • Syndicat intercommunal d'électrification de la région...
    • Personnel : statut général.
  6. Résultat n°6

    Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul de Paris, Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers, Sœurs des Filles de Jésus de Vaylats, Sœurs de l'Instruction de Notre-Dame d'Eygurande

    Date

    1901-1911

    Cote

    6V/18

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique régulier
    • Fermeture des congrégations
    • Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet...
    • Congrégations enseignantes et hospitalières : communautés...
    • Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul de Paris,...
  7. Résultat n°7

    Caisse de secours des ardoisières d'Allassac, création et statuts.

    Date

    1909-1926

    Cote

    8S/79

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Contrôle de l'exploitation des mines, carrières et...
    • Ardoisières
    • Ardoisières d'Allassac.
    • Caisse de secours des ardoisières d'Allassac, création...
  8. Résultat n°8

    Société des tramways départementaux de la Corrèze : statuts (s.d.) ; transformation en société anonyme (Compagnie des tramways départementaux de la Corrèze) : rapports, correspondance (1910-1911)

    Date

    S.d., 1910-1911

    Cote

    5S/404

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt local
    • Affaires générales
    • Concession du réseau départemental
    • Société et Compagnie des tramways départementaux de...
    • Société des tramways départementaux de la Corrèze :...
  9. Résultat n°9

    Bibliothèques et sociétés savantes.

    Date

    1940-1967

    Cote

    203W/34

    • Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
    • Activités annexes au service.
    • Bibliothèques et sociétés savantes.

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze.

  10. Résultat n°10

    Communauté enseignante des Ursulines, Communauté enseignante des Sœurs de la Visitation, Communauté enseignante et hospitalière des Soeurs de la Providence, Communauté hospitalière des Sœurs de la Charité et de l'Instruction Chrétienne de Nevers, Communauté contemplative des Carmélites.

    Date

    1806-1869

    Cote

    6V/6

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique régulier
    • Communautés
    • Communautés de femmes
    • Communauté enseignante des Ursulines, Communauté enseignante...
  11. Résultat n°11

    Décret de concession du 16 décembre 1878 accordé par le Maréchal de Mac- Mahon, cahier des charges (1878), statuts de la société anonyme (1881).

    Date

    1878-1881

    Cote

    8S/10

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Concessions minières
    • Antimoine. Chanac-les-Mines.
    • Décret de concession du 16 décembre 1878 accordé par...
  12. Résultat n°12

    Sœurs de la Providence de Portieux, Sœurs de Saint-Joseph de Clairvaux, Sœurs Saint-Joseph de Villecomtal, Sœurs du Sauveur et de la Sainte-Vierge de La Souterraine.

    Date

    1901-1930

    Cote

    6V/19

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique régulier
    • Fermeture des congrégations
    • Application des lois du 1er juillet 1901 et du 7 juillet...
    • Congrégations enseignantes et hospitalières : communautés...
    • Sœurs de la Providence de Portieux, Sœurs de Saint-Joseph...
  13. Résultat n°13

    Caisse de retraite du diocèse de Tulle. 

    Date

    1834-1905

    Cote

    1V/46

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Clergé catholique séculier
    • Pensions, secours, retraites
    • Retraites
    • Caisse de retraite du diocèse de Tulle. 
  14. Résultat n°14

    Projet de modifications des statuts.

    Date

    1929-1931

    Cote

    8S/248

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Aménagements hydroélectriques
    • Société d'énergie électrique de la moyenne Dordogne.
    • Projet de modifications des statuts.
  15. Résultat n°15

    Compagnie des experts forestiers (1947-1965). Compagnie nationale des ingénieurs, experts et techniciens de la forêt privée (1964).

    Date

    1947-1965

    Cote

    95J/18

    • Contexte : 95J - Fonds Marius Vazeilles
    • Activités professionnelles.
    • Expert forestier.
    • Compagnie des experts forestiers (1947-1965). Compagnie...
  16. Résultat n°16

    Œuvre des petits réfugiés Tulle-Ussel, hébergement d'enfants de la région parisienne et des régions bombardées : statuts, correspondance.

    Date

    1942-1943

    Cote

    550W/268, 528W/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Santé et affaires sociales.
    • Assistance et aide sociale.
    • Service des réfugiés
    • Œuvre des petits réfugiés Tulle-Ussel, hébergement...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  17. Résultat n°17

    Foires (1889-1924). Statuts syndicat agricole (1920, 1942-1943). Statuts syndicat communal de défense permanente contre les ennemis des cultures (1942-1943). Syndicat du bois (1945). Comité communal de collecte de céréales (1947-1948). Contrat d'apprentissage (1949-1952). 

    Date

    1889-1952

    Cote

    EDEP/143/F/11

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Foires (1889-1924). Statuts syndicat agricole (1920,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  18. Résultat n°18

    École impériale des mines en Corrèze (1817-1861), école des maîtres-ouvriers-mineurs d'Alès (1854-1882), l'école de Saint-Étienne (1849-1879), école de Douai (1879), statuts et recrutement, organisations et admissions des élèves externes.

    Date

    1817-1882

    Cote

    8S/3

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Lois et règlements, statistiques, personnel
    • École impériale des mines en Corrèze (1817-1861), école...