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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Organigramme, statuts et réglement intérieur des sections départementales.

Date

1947-1965

Cote

60J/317

Résultat n°2

Statuts (1981). Assemblée générale constitutive (1980).

Date

1980-1981

Cote

60J/338

Résultat n°3

Registre des statuts pour la création de l'association intercommunale d'aide sociale de la région d'Ayen (08 octobre 1968), délibérations de l'association (12 octobre 1968-29 janvier 1970).

Date

Entre le 08 octobre 1968 et le 29 janvier 1970

Cote

EDEP/15/Q/3

Résultat n°4

Statuts.

Date

31 juillet 1950

Cote

60J/298

Résultat n°5

Dossier de liquidation du CAR.

Date

1957-1971

Cote

60J/301

Résultat n°6

Listes de membres, extraits des bulletins (1953, 1955, 1956). Statuts, 1922, 1953.

Date

1922-1956

Cote

95J/94

Résultat n°7

Statuts : coupures de presse, correspondance, procès-verbal de réunion.

Date

1945-1972

Cote

60J/110

Résultat n°8

Statuts.

Date

1950

Cote

60J/364

Résultat n°9

Statuts juridiques.

Date

1947

Cote

60J/3

Résultat n°10

Registre de statuts de "L'Union des Pêcheurs à la ligne de la commune de Pérols". 02 février 1930

Date

dimanche 02 février 1930

Cote

EDEP/160/S/2

Résultat n°11

Statuts (1945). Amicale Action (1969). Correspondance (1955-1990).

Date

1945-1990

Cote

60J/351

Résultat n°12

Dépôt de statuts de l'association, acte notarié (1945). Procès-verbal de la réunion de la section FNAR, composition du bureau (1945), extrait du Journal officiel (8 mai 1945), statuts de la FNAR, extraits de presse.

Date

1945

Cote

60J/80

Résultat n°13

Statuts et organisation administrative.

Date

1945-1950

Cote

60J/98

Résultat n°14

Statuts juridiques et constitution du bureau du comité départemental.

Date

1954-1955

Cote

60J/335

Résultat n°15

Statuts du "Syndicat d'exploitants agricoles de Branceilles" (1911, 1946, 1958, 1963, 1986). Statuts "Entente paysanne" (1926). Statuts "Syndicat professionnel agricole du Bas-Limousin et du Haut-Quercy" (s.d.)

Date

1911-1986

Cote

EDEP/29/F/5

Résultat n°16

Statuts de la SLP.

Date

1945

Cote

60J/71

Résultat n°17

Statuts.

Date

1970-1971

Cote

60J/367

Résultat n°18

Statuts, instructions, correspondance.

Date

1944-1946

Cote

60J/47

Résultat n°19

Battue aux loups (1884). Registre décennal de statistique agricole (1951). Projet de statuts constitution de la fédération des syndicats d'exploitants agricoles (sans date). 

Date

1884-1951

Cote

EDEP/144/F/4