statut d'association - Recherche - Archives départementales de la Corrèze

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Organigramme, statuts et réglement intérieur des sections départementales.	Cote 60J/317	Date 1947-1965	Lieu -	Type de document coupure de presse, statut d'association, organigramme, règlement intérieur
	Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Rôle au sein de la Fédération des Amicales de Réseau… Statuts et organisation administrative. Organigramme, statuts et réglement intérieur des sections…
Résultat n°2	Statuts (1981). Assemblée générale constitutive (1980).	Cote 60J/338	Date 1980-1981	Lieu -	Type de document statut d'association, coupure de presse
	Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Rôle au sein de l'Association amicale des anciens… Statuts et administration. Statuts (1981). Assemblée générale constitutive (1980).
Résultat n°3	Registre des statuts pour la création de l'association intercommunale d'aide sociale de la région d'Ayen (08 octobre 1968), délibérations de l'association (12 octobre 1968-29 janvier 1970).	Cote EDEP/15/Q/3	Date Entre le 08 octobre 1968 et le 29 janvier 1970	Lieu Ayen (Corrèze, France)	Type de document délibération, statut d'association
	Contexte : E_DEP 15 - Ayen - Archives communales déposées Série Q : Assistance et prévoyance. Registre des statuts pour la création de l'association…
Résultat n°4	Statuts.	Cote 60J/298	Date 31 juillet 1950	Lieu -	Type de document statut d'association
	Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de… Organe de presse du CAR national. Administration du journal Statuts.
Résultat n°5	Dossier de liquidation du CAR.	Cote 60J/301	Date 1957-1971	Lieu -	Type de document correspondance, rapport, statut d'association
	Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de… Organe de presse du CAR national. Administration du journal Dossier de liquidation du CAR.
Résultat n°6	Listes de membres, extraits des bulletins (1953, 1955, 1956). Statuts, 1922, 1953.	Cote 95J/94	Date 1922-1956	Lieu -	Type de document statut d'association, liste nominative
	Contexte : 95J - Fonds Marius Vazeilles Activités archéologiques et historiques, autres activités… Société des lettres, sciences et arts de la Corrèze. Listes de membres, extraits des bulletins (1953, 1955,…
Résultat n°7	Statuts : coupures de presse, correspondance, procès-verbal de réunion.	Cote 60J/110	Date 1945-1972	Lieu -	Type de document statut d'association, correspondance, procès-verbal de réunion
	Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde… Statuts et organisation administrative. Statuts : coupures de presse, correspondance, procès-verbal…
Résultat n°8	Statuts.	Cote 60J/364	Date 1950	Lieu -	Type de document statut d'association
	Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Membre de diverses associations. Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Statuts.
Résultat n°9	Statuts juridiques.	Cote 60J/3	Date 1947	Lieu -	Type de document statut d'association
	Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale… Statuts et organisation administrative. Statuts juridiques.
Résultat n°10	Registre de statuts de "L'Union des Pêcheurs à la ligne de la commune de Pérols". 02 février 1930	Cote EDEP/160/S/2	Date dimanche 02 février 1930	Lieu Pérols-sur-Vézère (Corrèze, France)	Type de document statut d'association
	Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales… Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. Registre de statuts de "L'Union des Pêcheurs à la…
Résultat n°11	Statuts (1945). Amicale Action (1969). Correspondance (1955-1990).	Cote 60J/351	Date 1945-1990	Lieu -	Type de document correspondance, statut d'association
	Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Membre de diverses associations. Association amicale d'entraide des anciens officiers… Statuts (1945). Amicale Action (1969). Correspondance…
Résultat n°12	Dépôt de statuts de l'association, acte notarié (1945). Procès-verbal de la réunion de la section FNAR, composition du bureau (1945), extrait du Journal officiel (8 mai 1945), statuts de la FNAR, extraits de presse.	Cote 60J/80	Date 1945	Lieu -	Type de document coupure de presse, statut d'association, procès-verbal de réunion
	Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Rôle au sein de la section départementale de la Fédération… Statuts et organisation administrative. Dépôt de statuts de l'association, acte notarié (1945).…
Résultat n°13	Statuts et organisation administrative.	Cote 60J/98	Date 1945-1950	Lieu -	Type de document statut d'association, coupure de presse, procès-verbal de réunion
	Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Rôle au sein de la section départementale de la Fédération… Relations avec d'autres sociétés. Relations avec l'Union Française des Associations… Statuts et organisation administrative.
Résultat n°14	Statuts juridiques et constitution du bureau du comité départemental.	Cote 60J/335	Date 1954-1955	Lieu -	Type de document correspondance, statut d'association
	Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Rôle au sein de l'Union Départementale des Combattants… Statuts et organisation administrative. Statuts juridiques et constitution du bureau du comité…
Résultat n°15	Statuts du "Syndicat d'exploitants agricoles de Branceilles" (1911, 1946, 1958, 1963, 1986). Statuts "Entente paysanne" (1926). Statuts "Syndicat professionnel agricole du Bas-Limousin et du Haut-Quercy" (s.d.)	Cote EDEP/29/F/5	Date 1911-1986	Lieu Branceilles (Corrèze, France)	Type de document statut d'association
	Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées Série F : Population, économie sociale, statistique. Statuts du "Syndicat d'exploitants agricoles de Branceilles"…
Résultat n°16	Statuts de la SLP.	Cote 60J/71	Date 1945	Lieu -	Type de document statut d'association
	Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale… Organe de presse : René Jugie, vice-président et administrateur… Administration de la société et actionnariat. Statuts de la SLP.
Résultat n°17	Statuts.	Cote 60J/367	Date 1970-1971	Lieu -	Type de document statut d'association
	Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Membre de diverses associations. Compagnons de la Fraternité Edmond Michelet. Statuts et organisation administrative. Statuts.
Résultat n°18	Statuts, instructions, correspondance.	Cote 60J/47	Date 1944-1946	Lieu -	Type de document statut d'association, correspondance
	Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale… Relations avec d'autres sociétés. Relations avec le Comité Départemental de Libération… Statuts, instructions, correspondance.
Résultat n°19	Battue aux loups (1884). Registre décennal de statistique agricole (1951). Projet de statuts constitution de la fédération des syndicats d'exploitants agricoles (sans date).	Cote EDEP/144/F/4	Date 1884-1951	Lieu Montgibaud (Corrèze, France)	Type de document statut d'association
	Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées Série F : Population, économie sociale, statistique. Battue aux loups (1884). Registre décennal de statistique…

Résultats de la recherche

Organigramme, statuts et réglement intérieur des sections départementales.

Statuts (1981). Assemblée générale constitutive (1980).

Registre des statuts pour la création de l'association intercommunale d'aide sociale de la région d'Ayen (08 octobre 1968), délibérations de l'association (12 octobre 1968-29 janvier 1970).

Statuts.

Dossier de liquidation du CAR.

Listes de membres, extraits des bulletins (1953, 1955, 1956). Statuts, 1922, 1953.

Statuts : coupures de presse, correspondance, procès-verbal de réunion.

Statuts.

Statuts juridiques.

Registre de statuts de "L'Union des Pêcheurs à la ligne de la commune de Pérols". 02 février 1930

Statuts (1945). Amicale Action (1969). Correspondance (1955-1990).

Dépôt de statuts de l'association, acte notarié (1945). Procès-verbal de la réunion de la section FNAR, composition du bureau (1945), extrait du Journal officiel (8 mai 1945), statuts de la FNAR, extraits de presse.

Statuts et organisation administrative.

Statuts juridiques et constitution du bureau du comité départemental.

Statuts du "Syndicat d'exploitants agricoles de Branceilles" (1911, 1946, 1958, 1963, 1986). Statuts "Entente paysanne" (1926). Statuts "Syndicat professionnel agricole du Bas-Limousin et du Haut-Quercy" (s.d.)

Statuts de la SLP.

Statuts.

Statuts, instructions, correspondance.

Battue aux loups (1884). Registre décennal de statistique agricole (1951). Projet de statuts constitution de la fédération des syndicats d'exploitants agricoles (sans date).