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  1. Résultat n°1

    Organigramme, statuts et réglement intérieur des sections départementales.

    Date

    1947-1965

    Cote

    60J/317

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de la Fédération des Amicales de Réseau…
    • Statuts et organisation administrative.
    • Organigramme, statuts et réglement intérieur des sections…
  2. Résultat n°2

    Statuts (1981). Assemblée générale constitutive (1980).

    Date

    1980-1981

    Cote

    60J/338

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de l'Association amicale des anciens…
    • Statuts et administration.
    • Statuts (1981). Assemblée générale constitutive (1980).
  3. Résultat n°3

    Registre des statuts pour la création de l'association intercommunale d'aide sociale de la région d'Ayen (08 octobre 1968), délibérations de l'association (12 octobre 1968-29 janvier 1970).

    Date

    Entre le 08 octobre 1968 et le 29 janvier 1970

    Cote

    EDEP/15/Q/3

    • Contexte : E_DEP 15 - Ayen - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des statuts pour la création de l'association…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Ayen.

  4. Résultat n°4

    Statuts.

    Date

    31 juillet 1950

    Cote

    60J/298

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de…
    • Organe de presse du CAR national.
    • Administration du journal
    • Statuts.
  5. Résultat n°5

    Dossier de liquidation du CAR.

    Date

    1957-1971

    Cote

    60J/301

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein du Comité d'Action de la Resistance de…
    • Organe de presse du CAR national.
    • Administration du journal
    • Dossier de liquidation du CAR.
  6. Résultat n°6

    Listes de membres, extraits des bulletins (1953, 1955, 1956). Statuts, 1922, 1953.

    Date

    1922-1956

    Cote

    95J/94

    • Contexte : 95J - Fonds Marius Vazeilles
    • Activités archéologiques et historiques, autres activités…
    • Société des lettres, sciences et arts de la Corrèze.
    • Listes de membres, extraits des bulletins (1953, 1955,…
  7. Résultat n°7

    Statuts : coupures de presse, correspondance, procès-verbal de réunion.

    Date

    1945-1972

    Cote

    60J/110

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de la section locale de Brive-la-Gaillarde…
    • Statuts et organisation administrative.
    • Statuts : coupures de presse, correspondance, procès-verbal…
  8. Résultat n°8

    Statuts.

    Date

    1950

    Cote

    60J/364

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Membre de diverses associations.
    • Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur.
    • Statuts.
  9. Résultat n°9

    Statuts juridiques.

    Date

    1947

    Cote

    60J/3

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale…
    • Statuts et organisation administrative.
    • Statuts juridiques.
  10. Résultat n°10

    Registre de statuts de "L'Union des Pêcheurs à la ligne de la commune de Pérols". 02 février 1930

    Date

    dimanche 02 février 1930

    Cote

    EDEP/160/S/2

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales…
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Registre de statuts de "L'Union des Pêcheurs à la…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  11. Résultat n°11

    Statuts (1945). Amicale Action (1969). Correspondance (1955-1990).

    Date

    1945-1990

    Cote

    60J/351

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Membre de diverses associations.
    • Association amicale d'entraide des anciens officiers…
    • Statuts (1945). Amicale Action (1969). Correspondance…
  12. Résultat n°12

    Dépôt de statuts de l'association, acte notarié (1945). Procès-verbal de la réunion de la section FNAR, composition du bureau (1945), extrait du Journal officiel (8 mai 1945), statuts de la FNAR, extraits de presse.

    Date

    1945

    Cote

    60J/80

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de la section départementale de la Fédération…
    • Statuts et organisation administrative.
    • Dépôt de statuts de l'association, acte notarié (1945).…
  13. Résultat n°13

    Statuts et organisation administrative.

    Date

    1945-1950

    Cote

    60J/98

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de la section départementale de la Fédération…
    • Relations avec d'autres sociétés.
    • Relations avec l'Union Française des Associations…
    • Statuts et organisation administrative.
  14. Résultat n°14

    Statuts juridiques et constitution du bureau du comité départemental.

    Date

    1954-1955

    Cote

    60J/335

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein de l'Union Départementale des Combattants…
    • Statuts et organisation administrative.
    • Statuts juridiques et constitution du bureau du comité…
  15. Résultat n°15

    Statuts du "Syndicat d'exploitants agricoles de Branceilles" (1911, 1946, 1958, 1963, 1986). Statuts "Entente paysanne" (1926). Statuts "Syndicat professionnel agricole du Bas-Limousin et du Haut-Quercy" (s.d.)

    Date

    1911-1986

    Cote

    EDEP/29/F/5

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statuts du "Syndicat d'exploitants agricoles de Branceilles"…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  16. Résultat n°16

    Statuts de la SLP.

    Date

    1945

    Cote

    60J/71

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale…
    • Organe de presse : René Jugie, vice-président et administrateur…
    • Administration de la société et actionnariat.
    • Statuts de la SLP.
  17. Résultat n°17

    Statuts.

    Date

    1970-1971

    Cote

    60J/367

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Membre de diverses associations.
    • Compagnons de la Fraternité Edmond Michelet.
    • Statuts et organisation administrative.
    • Statuts.
  18. Résultat n°18

    Statuts, instructions, correspondance.

    Date

    1944-1946

    Cote

    60J/47

    • Contexte : 60J - Fonds Commandant Gao
    • Rôle au sein du Mouvement de Libération Nationale…
    • Relations avec d'autres sociétés.
    • Relations avec le Comité Départemental de Libération…
    • Statuts, instructions, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Battue aux loups (1884). Registre décennal de statistique agricole (1951). Projet de statuts constitution de la fédération des syndicats d'exploitants agricoles (sans date). 

    Date

    1884-1951

    Cote

    EDEP/144/F/4

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Battue aux loups (1884). Registre décennal de statistique…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud