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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 02 juillet 1911-09 octobre 1943

    Date

    Entre le 02 juillet 1911 et le 09 octobre 1943

    Cote

    EDEP/50/Q/2

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  2. Résultat n°2

    Délibérations du bureau d'assistance. 11 octobre 1925-08 mai 1930, 05 février 1933-30 octobre 1947

    Date

    Entre le 11 octobre 1925 et le 30 octobre 1947

    Cote

    EDEP/150/Q/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau d'assistance. 11 octobre 1925-08...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  3. Résultat n°3

    1863-1874

    Date

    1863-1874

    Cote

    1X/10

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Situation des établissements
    • Statistique hospitalière. Tableaux de mouvements et...
    • 1863-1874
  4. Résultat n°4

    Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1958

    Date

    1958

    Cote

    EDEP/1/Q/1

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  5. Résultat n°5

    Bureau d'assistance : registre de délibérations. 10 octobre 1926-04 septembre 1955

    Date

    Entre le 10 octobre 1926 et le 04 septembre 1955

    Cote

    EDEP/99/Q/1

    • Contexte : E_DEP 99 - Lagleygeolle - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations. 10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagleygeolle.

  6. Résultat n°6

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1966

    Date

    1966

    Cote

    EDEP/223/Q/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  7. Résultat n°7

    Bureau de bienfaisance : registre des délibérations. 19 juin 1949-18 septembre 1989

    Date

    19/06/1949-18/09/1989

    Cote

    EDEP/192/Q/2

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre des délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  8. Résultat n°8

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 1859-1871, 1920-1922

    Date

    1859-1922

    Cote

    EDEP/193/Q/1

    • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

  9. Résultat n°9

    1868-1871

    Date

    1868-1871

    Cote

    2X/14

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Bureaux de bienfaisance
    • Généralités
    • Situation financière. Ressources, répartition des fonds...
    • 1868-1871
  10. Résultat n°10

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 1913-1962

    Date

    1913-1962

    Cote

    EDEP/205/Q/1

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 1913-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  11. Résultat n°11

    Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes et bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux de mainlevée des séquestres.

    Date

    1910

    Cote

    8V/26

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes...
  12. Résultat n°12

    Commission d'assistance : registre des délibérations. 15 novembre 1925-11 février 1963

    Date

    Entre le 15 novembre 1925 et le 11 février 1963

    Cote

    EDEP/269/Q/4

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission d'assistance : registre des délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  13. Résultat n°13

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 28 février 1908-23 août 1953

    Date

    Entre le 28 février 1908 et le 23 août 1953

    Cote

    EDEP/67/Q/1

    • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 28 février...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Curemonte.

  14. Résultat n°14

    Nomination de membre de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1958

    Cote

    EDEP/285/Q/4

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination de membre de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  15. Résultat n°15

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1855-1952

    Date

    1855-1952

    Cote

    EDEP/259/Q/3

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  16. Résultat n°16

    Registre de délibérations du bureau de bienfaisance. 18 mars 1875-07 décembre 1930

    Date

    Entre le 18 mars 1875 et le 07 décembre 1930

    Cote

    EDEP/66/Q/1

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  17. Résultat n°17

    Commission administrative du bureau d'assistance. 1896-1919

    Date

    1896-1919

    Cote

    EDEP/93/Q/3

    • Contexte : E_DEP 93 - Jugeals-Nazareth - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative du bureau d'assistance. 1896-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Jugeals-Nazareth.

  18. Résultat n°18

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'assistance. 1951-1955

    Date

    1951-1955

    Cote

    EDEP/85/Q/1

    • Contexte : E_DEP 85 - Gimel-les-Cascades - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gimel-les-Cascades.

  19. Résultat n°19

    Délibérations du bureau d'aide sociale. 1959-1981

    Date

    1959-1981

    Cote

    EDEP/210/Q/1

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau d'aide sociale. 1959-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  20. Résultat n°20

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1883-1936

    Date

    1883-1936

    Cote

    EDEP/194/Q/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.