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Résultat n°1

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 02 juillet 1911-09 octobre 1943

Date

Entre le 02 juillet 1911 et le 09 octobre 1943

Cote

EDEP/50/Q/2

Résultat n°2

1863-1874

Date

1863-1874

Cote

1X/10

Résultat n°3

Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1958

Date

1958

Cote

EDEP/1/Q/1

Résultat n°4

Bureau d'assistance : registre de délibérations. 10 octobre 1926-04 septembre 1955

Date

Entre le 10 octobre 1926 et le 04 septembre 1955

Cote

EDEP/99/Q/1

Résultat n°5

Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1966

Date

1966

Cote

EDEP/223/Q/4

Résultat n°6

Bureau de bienfaisance : registre des délibérations. 19 juin 1949-18 septembre 1989

Date

19/06/1949-18/09/1989

Cote

EDEP/192/Q/2

Résultat n°7

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 1859-1871, 1920-1922

Date

1859-1922

Cote

EDEP/193/Q/1

Résultat n°8

1868-1871

Date

1868-1871

Cote

2X/14

Résultat n°9

Délibérations du bureau de bienfaisance. 1913-1962

Date

1913-1962

Cote

EDEP/205/Q/1

Résultat n°10

Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes et bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux de mainlevée des séquestres.

Date

1910

Cote

8V/26

Résultat n°11

Commission d'assistance : registre des délibérations. 15 novembre 1925-11 février 1963

Date

Entre le 15 novembre 1925 et le 11 février 1963

Cote

EDEP/269/Q/4

Résultat n°12

Délibérations du bureau de bienfaisance. 28 février 1908-23 août 1953

Date

Entre le 28 février 1908 et le 23 août 1953

Cote

EDEP/67/Q/1

Résultat n°13

Nomination de membre de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1958

Date

-

Cote

EDEP/285/Q/4

Résultat n°14

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1855-1952

Date

1855-1952

Cote

EDEP/259/Q/3

Résultat n°15

Registre de délibérations du bureau de bienfaisance. 18 mars 1875-07 décembre 1930

Date

Entre le 18 mars 1875 et le 07 décembre 1930

Cote

EDEP/66/Q/1

Résultat n°16

Commission administrative du bureau d'assistance. 1896-1919

Date

1896-1919

Cote

EDEP/93/Q/3

Résultat n°17

Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'assistance. 1951-1955

Date

1951-1955

Cote

EDEP/85/Q/1

Résultat n°18

Délibérations du bureau d'aide sociale. 1959-1981

Date

1959-1981

Cote

EDEP/210/Q/1

Résultat n°19

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1883-1936

Date

1883-1936

Cote

EDEP/194/Q/2

Résultat n°20

Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'assistance. 1894-1900

Date

1894-1900

Cote

EDEP/21/Q/1