Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/50/Q/2
Date
Entre le 02 juillet 1911 et le 09 octobre 1943
Lieu
Chauffour-sur-Vell (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....
Résultat n°2
Cote
EDEP/150/Q/1
Date
Entre le 11 octobre 1925 et le 30 octobre 1947
Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Délibérations du bureau d'assistance. 11 octobre 1925-08...
Résultat n°3
Cote
1X/10
Date
1863-1874
Lieu - Type de document
statistique
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • Administration hospitalière
  • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
  • Situation des établissements
  • Statistique hospitalière. Tableaux de mouvements et...
  • 1863-1874
Résultat n°4
Cote
EDEP/1/Q/1
Date
1958
Lieu
Affieux (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Nomination des membres de la commission administrative...
Résultat n°5
Cote
EDEP/99/Q/1
Date
Entre le 10 octobre 1926 et le 04 septembre 1955
Lieu
Lagleygeolle (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 99 - Lagleygeolle - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance : registre de délibérations. 10...
Résultat n°6
Cote
EDEP/223/Q/4
Date
1966
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Nominations des membres de la commission administrative...
Résultat n°7
Cote
EDEP/192/Q/2
Date
19/06/1949-18/09/1989
Lieu
Saint-Chamant (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : registre des délibérations....
Résultat n°8
Cote
EDEP/193/Q/1
Date
1859-1922
Lieu
Saint-Cirgues-la-Loutre (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....
Résultat n°9
Cote
2X/14
Date
1868-1871
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
  • Bureaux de bienfaisance
  • Généralités
  • Situation financière. Ressources, répartition des fonds...
  • 1868-1871
Résultat n°10
Cote
EDEP/205/Q/1
Date
1913-1962
Lieu
Merle (Saint-Geniez-ô-Merle, Corrèze, France), Saint-Geniez-ô-Merle (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Délibérations du bureau de bienfaisance. 1913-1962
Résultat n°11
Cote
8V/26
Date
1910
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
  • Séparation des églises et de l'Etat
  • Dévolution des biens
  • Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes...
Résultat n°12
Cote
EDEP/269/Q/4
Date
Entre le 15 novembre 1925 et le 11 février 1963
Lieu
Treignac (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission d'assistance : registre des délibérations....
Résultat n°13
Cote
EDEP/67/Q/1
Date
Entre le 28 février 1908 et le 23 août 1953
Lieu
Curemonte (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Délibérations du bureau de bienfaisance. 28 février...
Résultat n°14
Cote
EDEP/285/Q/4
Date- Lieu
Vigeois (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Nomination de membre de la commission administrative...
Résultat n°15
Cote
EDEP/259/Q/3
Date
1855-1952
Lieu
Sexcles (Corrèze, France)
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....
Résultat n°16
Cote
EDEP/66/Q/1
Date
Entre le 18 mars 1875 et le 07 décembre 1930
Lieu
Cublac (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance....
Résultat n°17
Cote
EDEP/93/Q/3
Date
1896-1919
Lieu
Jugeals-Nazareth (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 93 - Jugeals-Nazareth - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative du bureau d'assistance. 1896-1919
Résultat n°18
Cote
EDEP/85/Q/1
Date
1951-1955
Lieu
Gimel-les-Cascades (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 85 - Gimel-les-Cascades - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Nominations des membres de la commission administrative...
Résultat n°19
Cote
EDEP/210/Q/1
Date
1959-1981
Lieu
Saint-Hilaire-Luc (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Délibérations du bureau d'aide sociale. 1959-1981
Résultat n°20
Cote
EDEP/194/Q/2
Date
1883-1936
Lieu
Saint-Clément (Corrèze, France)
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....