Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe sur les chiens. 1877-1905

    Date

    1877-1905

    Cote

    EDEP/209/L/3

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1877-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  2. Résultat n°2

    Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Date

    1897-1905

    Cote

    EDEP/21/G/15

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905

    Producteur :

    Bellechassagne

  3. Résultat n°3

    Taxe sur les chiens. 1865-1911

    Date

    1865-1911

    Cote

    EDEP/259/L/2

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1865-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  4. Résultat n°4

    Taxe sur les chiens. 1860-1861

    Date

    1860-1861

    Cote

    EDEP/204/L/3

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1860-1861

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  5. Résultat n°5

    Taxe sur les chiens. 1855-1873, 1878-1918

    Date

    1855-1918

    Cote

    EDEP/60/L/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1855-1873, 1878-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  6. Résultat n°6

    Taxe sur les chiens. 1881-1896

    Date

    1881-1896

    Cote

    EDEP/212/L/3, 2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1881-1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  7. Résultat n°7

    Droits de place. 1886-1918

    Date

    1886-1918

    Cote

    EDEP/98/L/5

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Droits de place. 1886-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  8. Résultat n°8

    Taxe sur les chiens. 1871, 1896

    Date

    1871-1896

    Cote

    EDEP/146/L/2

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1871, 1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  9. Résultat n°9

    Taxe sur les chiens. 1865-1919

    Date

    1865-1919

    Cote

    EDEP/232/L/4

    • Contexte : E_DEP 232 - Saint-Pardoux-le-Neuf - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1865-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-le-Neuf

  10. Résultat n°10

    Taxe sur les chiens. 1880-1919

    Date

    1880-1919

    Cote

    EDEP/98/L/3

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1880-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  11. Résultat n°11

    Taxe sur les chiens. 1875-1919

    Date

    1875-1919

    Cote

    EDEP/216/L/4

    • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1875-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Vendômois

  12. Résultat n°12

    Taxe sur les chiens. 1885-1905

    Date

    1885-1905

    Cote

    EDEP/262/L/3

    • Contexte : E_DEP 262 - Soudaine-Lavinadière - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1885-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soudaine-Lavinadière

  13. Résultat n°13

    Taxe sur les chiens. 1859-1942

    Date

    1859-1942

    Cote

    EDEP/50/L/4

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1859-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  14. Résultat n°14

    Taxe sur les chiens. 1857-1861, 1872-1910

    Date

    1857-1910

    Cote

    EDEP/245/L/4

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1857-1861, 1872-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  15. Résultat n°15

    Taxe sur les chiens. 1857-1860, 1875-1884, 1903-1918

    Date

    1857-1918

    Cote

    EDEP/213/L/4

    • Contexte : E_DEP 213 - Saint-Jal - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1857-1860, 1875-1884, 1903-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Jal

  16. Résultat n°16

    Taxe sur les chiens. 1888-1919

    Date

    1888-1919

    Cote

    EDEP/173/L/5

    • Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1888-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Xaintrie.

  17. Résultat n°17

    Droit de pesage. 1924-1945

    Date

    1924-1945

    Cote

    EDEP/180/L/6

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Droit de pesage. 1924-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  18. Résultat n°18

    Taxe sur les chiens. 1857, 1889, 1897, 1901-1906, 1914-1917

    Date

    1857-1917

    Cote

    EDEP/21/L/7

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1857, 1889, 1897, 1901-1906, 1914-1917

    Producteur :

    Bellechassagne

  19. Résultat n°19

    Taxe sur les chiens. 1878-1912

    Date

    1878-1912

    Cote

    EDEP/184/L/3

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1878-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  20. Résultat n°20

    Taxe sur les chiens. 1895-1909

    Date

    1895-1909

    Cote

    EDEP/82/L/3

    • Contexte : E_DEP 82 - Favars - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1895-1909

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Favars.