359 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV
Cote
L/31
 Date
21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV
 Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Publications officielles.
  • Registres de transcription des lois et décrets de la...
  • 21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV
Résultat n°2

21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV
Cote
L/27
 Date
21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV
 Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Publications officielles.
  • Registres de transcription des lois et décrets de la...
  • 21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV
Résultat n°3

Liste des titulaires des différents postes préfectoraux depuis 1920 (1943). Chef de cabinet, recrutement : textes officiels (1942-1945). Correspondance générale (1942-1948).
Cote
550W/63
 Date
1942-1948
 Lieu - Type de document
liste nominative, texte officiel, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Administration générale et vie politique.
  • Gestion des services administratifs.
  • Personnel.
  • Corps préfectoral.
  • Liste des titulaires des différents postes préfectoraux...
Résultat n°4

Presse radiophonique, interdiction d'émissions anglaises, diffusion de l'information à caractère national : textes officiels, correspondance.
Cote
550W/106, 528W/44 (Ancienne cote)
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document
texte officiel, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Administration générale et vie politique.
  • Propagande et contrôle de l'opinion publique.
  • Censure.
  • État Français.
  • Presse radiophonique, interdiction d'émissions anglaises,...
Résultat n°5

N°1-14
Cote
3K/40
 Date
1897
 Lieu
Corrèze (France ; département)
 Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel
  • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
  • Recueil des Actes administratifs
  • N°1-14
Résultat n°6

Réquisitions de personnel civil : textes officiels, correspondance.
Cote
550W/421, 528W/22 (Ancienne cote)
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document
texte officiel, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Police.
  • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
  • Maintien de l'ordre.
  • Surveillance des voies de communication.
  • Voies ferrées.
  • Réquisitions de personnel civil : textes officiels,...
Résultat n°7

Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.
Cote
5J/104
 Date
1920-1923
 Lieu
Corrèze (France ; département)
 Type de document
correspondance, rapport, convention, texte officiel
  • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
  • Sénateur de la Corrèze.
  • Action sociale et développement local.
  • Transports.
  • Tramways.
  • Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat...
Résultat n°8

Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes des dignitaires francs-maçons parues au Journal officiel, listes des dignitaires déclarés démissionnaires d'office de leurs fonctions, correspondance.
Cote
550W/410, 533W/26 (Ancienne cote)
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document
texte officiel, liste nominative, rapport, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Police.
  • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
  • Surveillance des groupes de personnes.
  • Surveillance des sociétés secrètes.
  • Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes...
Résultat n°9

Rapports faits au nom du Comité de salut public.
Cote
L/7
 Date
27 juin 1793-30 vendémiaire an IV
 Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Publications officielles.
  • Comité de salut public.
  • Rapports faits au nom du Comité de salut public.
Résultat n°10

21 avril 1790-31 mai 1792
Cote
L/13
 Date
21 avril 1790-31 mai 1792
 Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Publications officielles.
  • Registres de transcription des lois et décrets de l'Assemblée...
  • 21 avril 1790-31 mai 1792
Résultat n°11

Instructions ayant un caractère politique : textes officiels, circulaires, correspondance.
Cote
550W/3, 550W/849/A (Ancienne cote)
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Administration générale et vie politique.
  • Politique nationale.
  • Instructions du gouvernement de l'État Français.
  • Instructions ayant un caractère politique : textes...
Résultat n°12

Communes du canton de Vigeois.
Cote
550W/52
 Date
1940-1945
 Lieu
Estivaux (Corrèze, France), Orgnac-sur-Vézère (Corrèze, France), Perpezac-le-Noir (Corrèze, France), Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France), Vigeois (Corrèze, France)
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Administration générale et vie politique.
  • Administration locale.
  • Communes.
  • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
  • Communes du canton de Vigeois.
Résultat n°13

Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).
Cote
550W/25
 Date
1941-1946
 Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France), Confolent-Port-Dieu (Corrèze, France), Margerides (Corrèze, France), Monestier-Port-Dieu (Corrèze, France), Saint-Bonnet-près-Bort (Corrèze, France), Saint-Julien-près-Bort (Corrèze, France), Saint-Victour (Corrèze, France), Sarroux (Corrèze, France), Thalamy (Corrèze, France), Veyrières (Corrèze, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, rapport, arrêté préfectoral, délibération
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Administration générale et vie politique.
  • Administration locale.
  • Communes.
  • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
  • Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...
Résultat n°14

Indemnisation des réquisitions, instructions sur les réquisitions postérieures à la Libération, réglementation : textes officiels.
Cote
550W/584, 523W/20 ; 523W/50 (Ancienne cote)
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Affaires de guerre.
  • Réquisitions.
  • Indemnisation des réquisitions.
  • Réglementation.
  • Indemnisation des réquisitions, instructions sur les...
Résultat n°15

Légalisation des signatures : textes officiels, correspondance.
Cote
550W/56, 21W/832 (Ancienne cote)
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document
texte officiel, correspondance
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Administration générale et vie politique.
  • Gestion des services administratifs.
  • Organisation générale, fonctionnement administratif.
  • Légalisation des signatures : textes officiels, correspondance.
Résultat n°16

21 avril 1790-31 mai 1792
Cote
L/22
 Date
21 avril 1790-31 mai 1792
 Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Publications officielles.
  • Registres de transcription des lois et décrets de l'Assemblée...
  • 21 avril 1790-31 mai 1792
Résultat n°17

Circulaires et instructions concernant les travaux publics (décembre 1792-floréal an VIII).
Cote
L/261
 Date
Entre le 1er décembre 1792 et le 21 avril 1800
 Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Administration du département.
  • Travaux publics.
  • Circulaires et instructions concernant les travaux...
Résultat n°18

21 avril 1790-31 mai 1792
Cote
L/14
 Date
21 avril 1790-31 mai 1792
 Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Publications officielles.
  • Registres de transcription des lois et décrets de l'Assemblée...
  • 21 avril 1790-31 mai 1792
Résultat n°19

N°1 (11 décembre 1886) ; n°2-21 (1887) ; n°1-19 (1888) ; n°1-14 (1889) ; n°1-21 (1890)
Cote
3K/33
 Date
1886-1890
 Lieu
Corrèze (France ; département)
 Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel
  • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
  • Recueil des Actes administratifs
  • N°1 (11 décembre 1886) ; n°2-21 (1887) ; n°1-19 (1888)...
Résultat n°20

Tables alphabétiques
Cote
3K/63
 Date
1847-1891
 Lieu
Corrèze (France ; département)
 Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel
  • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
  • Tables
  • Tables alphabétiques