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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV

    Date

    21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV

    Cote

    L/31

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Publications officielles.
    • Registres de transcription des lois et décrets de la...
    • 21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV

    Date

    21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV

    Cote

    L/27

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Publications officielles.
    • Registres de transcription des lois et décrets de la...
    • 21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  3. Résultat n°3

    Liste des titulaires des différents postes préfectoraux depuis 1920 (1943). Chef de cabinet, recrutement : textes officiels (1942-1945). Correspondance générale (1942-1948).

    Date

    1942-1948

    Cote

    550W/63

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Gestion des services administratifs.
    • Personnel.
    • Corps préfectoral.
    • Liste des titulaires des différents postes préfectoraux...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  4. Résultat n°4

    Presse radiophonique, interdiction d'émissions anglaises, diffusion de l'information à caractère national : textes officiels, correspondance.

    Date

    1940-1943

    Cote

    550W/106, 528W/44 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Propagande et contrôle de l'opinion publique.
    • Censure.
    • État Français.
    • Presse radiophonique, interdiction d'émissions anglaises,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  5. Résultat n°5

    N°1-14

    Date

    1897

    Cote

    3K/40

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-14

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Réquisitions de personnel civil : textes officiels, correspondance.

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/421, 528W/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Maintien de l'ordre.
    • Surveillance des voies de communication.
    • Voies ferrées.
    • Réquisitions de personnel civil : textes officiels,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  7. Résultat n°7

    Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.

    Date

    1920-1923

    Cote

    5J/104

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Transports.
    • Tramways.
    • Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat...
  8. Résultat n°8

    Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes des dignitaires francs-maçons parues au Journal officiel, listes des dignitaires déclarés démissionnaires d'office de leurs fonctions, correspondance.

    Date

    1940-1943

    Cote

    550W/410, 533W/26 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Surveillance des groupes de personnes.
    • Surveillance des sociétés secrètes.
    • Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  9. Résultat n°9

    Rapports faits au nom du Comité de salut public.

    Date

    27 juin 1793-30 vendémiaire an IV

    Cote

    L/7

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Publications officielles.
    • Comité de salut public.
    • Rapports faits au nom du Comité de salut public.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  10. Résultat n°10

    21 avril 1790-31 mai 1792

    Date

    21 avril 1790-31 mai 1792

    Cote

    L/13

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Publications officielles.
    • Registres de transcription des lois et décrets de l'Assemblée...
    • 21 avril 1790-31 mai 1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  11. Résultat n°11

    Instructions ayant un caractère politique : textes officiels, circulaires, correspondance.

    Date

    1941-1943

    Cote

    550W/3, 550W/849/A (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Politique nationale.
    • Instructions du gouvernement de l'État Français.
    • Instructions ayant un caractère politique : textes...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  12. Résultat n°12

    Communes du canton de Vigeois.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/52

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Vigeois.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  13. Résultat n°13

    Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/25

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  14. Résultat n°14

    Indemnisation des réquisitions, instructions sur les réquisitions postérieures à la Libération, réglementation : textes officiels.

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/584, 523W/20 ; 523W/50 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Réquisitions.
    • Indemnisation des réquisitions.
    • Réglementation.
    • Indemnisation des réquisitions, instructions sur les...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  15. Résultat n°15

    Légalisation des signatures : textes officiels, correspondance.

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/56, 21W/832 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Gestion des services administratifs.
    • Organisation générale, fonctionnement administratif.
    • Légalisation des signatures : textes officiels, correspondance.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  16. Résultat n°16

    21 avril 1790-31 mai 1792

    Date

    21 avril 1790-31 mai 1792

    Cote

    L/22

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Publications officielles.
    • Registres de transcription des lois et décrets de l'Assemblée...
    • 21 avril 1790-31 mai 1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  17. Résultat n°17

    Circulaires et instructions concernant les travaux publics (décembre 1792-floréal an VIII).

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 21 avril 1800

    Cote

    L/261

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Travaux publics.
    • Circulaires et instructions concernant les travaux...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  18. Résultat n°18

    21 avril 1790-31 mai 1792

    Date

    21 avril 1790-31 mai 1792

    Cote

    L/14

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Publications officielles.
    • Registres de transcription des lois et décrets de l'Assemblée...
    • 21 avril 1790-31 mai 1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  19. Résultat n°19

    N°1 (11 décembre 1886) ; n°2-21 (1887) ; n°1-19 (1888) ; n°1-14 (1889) ; n°1-21 (1890)

    Date

    1886-1890

    Cote

    3K/33

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1 (11 décembre 1886) ; n°2-21 (1887) ; n°1-19 (1888)...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  20. Résultat n°20

    Tables alphabétiques

    Date

    1847-1891

    Cote

    3K/63

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Tables
    • Tables alphabétiques

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  21. Résultat n°21

    Surveillance des camps d'internement et de la ligne de démarcation, recrutement d'agents de surveillance : textes officiels, notices individuelles, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/428, 528W/70 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Maintien de l'ordre.
    • Surveillance des lieux sensibles.
    • Surveillance des camps d'internement et de la ligne...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  22. Résultat n°22

    Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/46

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Treignac : listes des conseillers...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  23. Résultat n°23

    N°1-66

    Date

    1853

    Cote

    3K/17

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-66

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  24. Résultat n°24

    N°1-19 (1879) ; n°1-20 (1880) ; n°1-20 (1881) ; n°1-21 (17 décembre 1882)

    Date

    1879-1882

    Cote

    3K/31

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-19 (1879) ; n°1-20 (1880) ; n°1-20 (1881) ; n°1-21...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  25. Résultat n°25

    3 juin 1790-21 floréal an II

    Date

    3 juin 1790-21 floréal an II

    Cote

    L/4/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Publications officielles.
    • Lois et décrets imprimés.
    • 3 juin 1790-21 floréal an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  26. Résultat n°26

    Vols de machines à écrire, enquêtes : textes officiels, échantillons de frappe, correspondance.

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/357, 533W/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Sûreté générale.
    • Vols de machines à écrire, enquêtes : textes officiels,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  27. Résultat n°27

    Communes du canton de Corrèze.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/30

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Corrèze.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  28. Résultat n°28

    Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941). Recrutement et traitement (1941). Plainte contre le secrétaire de mairie de Meilhards (1941).

    Date

    1939-1941

    Cote

    550W/57

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Gestion des services administratifs.
    • Personnel.
    • Fonctionnaires.
    • Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941)....

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  29. Résultat n°29

    Commission départementale des impôts directs, composition (1941). Commissions communales des contributions directes (1941-1944).

    Date

    1941-1944

    Cote

    550W/132

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions directes.
    • Commission départementale des impôts directs, composition...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  30. Résultat n°30

    Rapports entre la police et la gendarmerie françaises et les troupes allemandes : textes officiels, correspondance.

    Date

    1941-1943

    Cote

    550W/449, 533W/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Relations avec les troupes d'occupation.
    • Généralités.
    • Rapports entre la police et la gendarmerie françaises...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  31. Résultat n°31

    Organisation du rapatriement : textes officiels (1940-1941, 1944), télégrammes, correspondance (1940-1944). Demandes de rapatriement (1940-1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    550W/244, 528W/4-5 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Santé et affaires sociales.
    • Assistance et aide sociale.
    • Service des réfugiés
    • Organisation du rapatriement : textes officiels (1940-1941,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  32. Résultat n°32

    2 juillet 1785-6 mai 1786

    Date

    02/07/1785-06/05/1786

    Cote

    C/958/5

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Circulaires, instructions, arrêts du conseil relatifs...
    • 2 juillet 1785-6 mai 1786
  33. Résultat n°33

    N°1-32 (1865) ; n°1-29 (1866) ; n°1-33 (10 décembre 1867)

    Date

    1865-1867

    Cote

    3K/26

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-32 (1865) ; n°1-29 (1866) ; n°1-33 (10 décembre...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  34. Résultat n°34

    Education physique.

    Date

    1921

    Cote

    5J/130

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts.
    • Education physique.
  35. Résultat n°35

    Service des mines, intendance départementale, boulangeries, police nationale, usines de bois-carburant, usines hydroélectriques, société hydroélectrique de la Diège et de la société des forces motrices de la Diège, société Force et distribution du Saillant, Union électrique rurale du Lot, Énergie industrielle Cité-Cazeau, Société hydroélectrique de la Cère, Société de gaz et électricité du Limousin, usine à gaz et secteur électrique de Brive, usine F. Claux d'Allassac, Société de constructions métalliques de la Corrèze, Manufacture darmes de Tulle, usines Royères, minoteries, usines de saucissons Limoujoux, groupement interprofessionnel du lait, l'usine de radiodiffusion nationale, services sanitaires, service régional des assurances sociales, défense passive.

    Date

    1944

    Cote

    550W/419, 523W/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Maintien de l'ordre.
    • Surveillance des voies de communication.
    • Circulation des personnes.
    • Circulation, laissez-passer spéciaux accordés au personnel...
    • Service des mines, intendance départementale, boulangeries,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  36. Résultat n°36

    13 novembre 1793-17 messidor an III

    Date

    13 novembre 1793-17 messidor an III

    Cote

    L/44

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Publications officielles.
    • Registres d'ordre des envois de décrets et lois.
    • 13 novembre 1793-17 messidor an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  37. Résultat n°37

    N°1-42 (1861) ; n°1-31 (1862) ; n°1-27 (1863) ; n°1-28 (1864)

    Date

    1861-1864

    Cote

    3K/25

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-42 (1861) ; n°1-31 (1862) ; n°1-27 (1863) ; n°1-28...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  38. Résultat n°38

    Autres denrées et matériel.

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/566, 523W/53-54 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Réquisitions.
    • Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
    • Réquisitions de denrées et de matériel.
    • Recensement des réquisitions : déclarations individuelles,...
    • Autres denrées et matériel.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  39. Résultat n°39

    Organisation des magasins de réserve, réquisition du préventorium de Servières-le-Château, réquisitions en eau, gaz et électricité, réquisitions, achats de matériel pour les troupes allemandes : textes officiels, correspondance.

    Date

    1942-1943

    Cote

    550W/541, 523W/24 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Réquisitions.
    • Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
    • Réglementation.
    • Organisation des magasins de réserve, réquisition du...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  40. Résultat n°40

    Indemnisation des dommages, réglementation concernant les réquisitions militaires, la comptabilité, les collectivités publique, les loyers, le fonctionnement de la Commission départementale d'évaluation des indemnités : procès-verbaux de réunion, textes officiels, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/582, 523W/77 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Réquisitions.
    • Indemnisation des réquisitions.
    • Réglementation.
    • Indemnisation des dommages, réglementation concernant...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.