Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV

    Date

    21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV

    Cote

    L/31

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Publications officielles.
    • Registres de transcription des lois et décrets de la...
    • 21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV

    Date

    21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV

    Cote

    L/27

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Publications officielles.
    • Registres de transcription des lois et décrets de la...
    • 21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  3. Résultat n°3

    Liste des titulaires des différents postes préfectoraux depuis 1920 (1943). Chef de cabinet, recrutement : textes officiels (1942-1945). Correspondance générale (1942-1948).

    Date

    1942-1948

    Cote

    550W/63

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Gestion des services administratifs.
    • Personnel.
    • Corps préfectoral.
    • Liste des titulaires des différents postes préfectoraux...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  4. Résultat n°4

    Presse radiophonique, interdiction d'émissions anglaises, diffusion de l'information à caractère national : textes officiels, correspondance.

    Date

    1940-1943

    Cote

    550W/106, 528W/44 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Propagande et contrôle de l'opinion publique.
    • Censure.
    • État Français.
    • Presse radiophonique, interdiction d'émissions anglaises,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  5. Résultat n°5

    N°1-14

    Date

    1897

    Cote

    3K/40

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-14

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Réquisitions de personnel civil : textes officiels, correspondance.

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/421, 528W/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Maintien de l'ordre.
    • Surveillance des voies de communication.
    • Voies ferrées.
    • Réquisitions de personnel civil : textes officiels,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  7. Résultat n°7

    Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.

    Date

    1920-1923

    Cote

    5J/104

    • Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel
    • Sénateur de la Corrèze.
    • Action sociale et développement local.
    • Transports.
    • Tramways.
    • Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat...
  8. Résultat n°8

    Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes des dignitaires francs-maçons parues au Journal officiel, listes des dignitaires déclarés démissionnaires d'office de leurs fonctions, correspondance.

    Date

    1940-1943

    Cote

    550W/410, 533W/26 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Police.
    • Sûreté générale et maintien de l'ordre.
    • Surveillance des groupes de personnes.
    • Surveillance des sociétés secrètes.
    • Franc-maçonnerie : textes officiels, rapports, listes...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  9. Résultat n°9

    Rapports faits au nom du Comité de salut public.

    Date

    27 juin 1793-30 vendémiaire an IV

    Cote

    L/7

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Publications officielles.
    • Comité de salut public.
    • Rapports faits au nom du Comité de salut public.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  10. Résultat n°10

    21 avril 1790-31 mai 1792

    Date

    21 avril 1790-31 mai 1792

    Cote

    L/13

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Publications officielles.
    • Registres de transcription des lois et décrets de l'Assemblée...
    • 21 avril 1790-31 mai 1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  11. Résultat n°11

    Instructions ayant un caractère politique : textes officiels, circulaires, correspondance.

    Date

    1941-1943

    Cote

    550W/3, 550W/849/A (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Politique nationale.
    • Instructions du gouvernement de l'État Français.
    • Instructions ayant un caractère politique : textes...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  12. Résultat n°12

    Communes du canton de Vigeois.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/52

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Vigeois.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  13. Résultat n°13

    Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/25

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  14. Résultat n°14

    Indemnisation des réquisitions, instructions sur les réquisitions postérieures à la Libération, réglementation : textes officiels.

    Date

    1944-1945

    Cote

    550W/584, 523W/20 ; 523W/50 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Réquisitions.
    • Indemnisation des réquisitions.
    • Réglementation.
    • Indemnisation des réquisitions, instructions sur les...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  15. Résultat n°15

    Légalisation des signatures : textes officiels, correspondance.

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/56, 21W/832 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Gestion des services administratifs.
    • Organisation générale, fonctionnement administratif.
    • Légalisation des signatures : textes officiels, correspondance.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  16. Résultat n°16

    21 avril 1790-31 mai 1792

    Date

    21 avril 1790-31 mai 1792

    Cote

    L/22

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Publications officielles.
    • Registres de transcription des lois et décrets de l'Assemblée...
    • 21 avril 1790-31 mai 1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  17. Résultat n°17

    Circulaires et instructions concernant les travaux publics (décembre 1792-floréal an VIII).

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 21 avril 1800

    Cote

    L/261

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration du département.
    • Travaux publics.
    • Circulaires et instructions concernant les travaux...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  18. Résultat n°18

    21 avril 1790-31 mai 1792

    Date

    21 avril 1790-31 mai 1792

    Cote

    L/14

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Publications officielles.
    • Registres de transcription des lois et décrets de l'Assemblée...
    • 21 avril 1790-31 mai 1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  19. Résultat n°19

    N°1 (11 décembre 1886) ; n°2-21 (1887) ; n°1-19 (1888) ; n°1-14 (1889) ; n°1-21 (1890)

    Date

    1886-1890

    Cote

    3K/33

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1 (11 décembre 1886) ; n°2-21 (1887) ; n°1-19 (1888)...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  20. Résultat n°20

    Tables alphabétiques

    Date

    1847-1891

    Cote

    3K/63

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Tables
    • Tables alphabétiques

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze