travail - Recherche

Résultat n°1
Arrêtés de fermeture, dérogations : commerces de détail, alimentation, agents d'octroi.

Date

1923-1940

Cote

10M/12
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Organisation du travail et réglementation générale
- Repos hebdomadaire.
- Arrêtés de fermeture, dérogations : commerces de détail,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°2
Accords Matignon, 7 juin 1936 ; décret du 20 mars 1939 relatif aux conditions de travail dans les entreprises travaillant pour la Défense nationale ; révision du taux des salaires et établissement de bordereaux de salaires normaux.

Date

1939-1940

Cote

10M/22
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Organisation du travail et réglementation générale
- Accords Matignon, 7 juin 1936 ; décret du 20 mars 1939...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°3
1920

Date

1920

Cote

10M/68
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Bureau départemental de la main-d'œuvre
- Correspondance générale de l'office départemental de...
- 1920
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°4
1937-1938

Date

1937-1938

Cote

10M/8
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Organisation du travail et réglementation générale
- Conflits du travail.
- 1937-1938
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°5
2e semestre 1934

Date

01/07/1934-31/12/1934

Cote

10M/84
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Bureau départemental de la main-d'œuvre
- Correspondance générale de l'office départemental de...
- 2e semestre 1934
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°6
Congés payés, salaires : taux des indemnités représentant les avantages en nature à verser par les employeurs aux salariés pendant les congés payés (1937-1940) ; contrat collectif départemental du bâtiment fixant les salaires des ouvriers du bâtiment (1936-1937).

Date

1936-1940

Cote

10M/17
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Organisation du travail et réglementation générale
- Congés payés, salaires : taux des indemnités représentant...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°7
1936

Date

1936

Cote

10M/54
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Grèves, coalitions
- 1936
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°8
Création d'un fonds départemental de chômage. Circulaires ministérielles, circulaires aux maires, rapports au conseil général.

Date

1929-1936

Cote

10M/40
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Chômage
- Création d'un fonds départemental de chômage. Circulaires...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°9
Accidents du travail dans l'agriculture.

Date

1918-1940

Cote

10M/16
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Organisation du travail et réglementation générale
- Accidents du travail dans l'agriculture.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°10
Inspection du travail dans l'industrie. Personnel, demandes d'emploi, concours, indemnités pour frais de tournées, application des textes sur la surcharge, organisation du travail dans les ardoisières.

Date

1881-1921

Cote

10M/4
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Organisation du travail et réglementation générale
- Inspection du travail dans l'industrie. Personnel,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°11
Tulle

Cote

10M/46
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Chômage
- Fonds municipaux de chômage. Avis de subventions allouées...
- Tulle
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°12
Office départemental de placement. Personnel, fonctionnement, enquête départementale du 5 avril 1928, commission administrative, commission paritaire, correspondance générale.

Date

1916-1940

Cote

10M/36
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Organisation du travail et réglementation générale
- Office départemental de placement. Personnel, fonctionnement,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°13
2e semestre 1933

Date

01/07/1933-31/12/1933

Cote

10M/82
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Bureau départemental de la main-d'œuvre
- Correspondance générale de l'office départemental de...
- 2e semestre 1933
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°14
2e semestre 1931

Date

01/07/1931-31/12/1931

Cote

10M/78
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Bureau départemental de la main-d'œuvre
- Correspondance générale de l'office départemental de...
- 2e semestre 1931
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°15
Mesures destinées à faciliter le retour et l'établissement de chômeurs dans leur région d'origine, plan de grands travaux contre le chômage et travaux municipaux de chômage, subventions de l'Etat, modifications du règlement du fonds de chômage de Brive.

Date

1934-1936

Cote

10M/43
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Chômage
- Mesures destinées à faciliter le retour et l'établissement...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°16
1892-1905

Date

1892-1905

Cote

10M/60
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Bourses du travail, sociétés coopératives, syndicats
- Syndicats professionnels. Etats récapitulatifs, dépôts...
- 1892-1905
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°17
1921

Date

1921

Cote

10M/69
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Bureau départemental de la main-d'œuvre
- Correspondance générale de l'office départemental de...
- 1921
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°18
Salaires à domicile dans l'industrie du vêtement. Instructions, formation, composition et réunions du comité départemental des salaires, correspondance générale.

Date

1915-1940

Cote

10M/19
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Organisation du travail et réglementation générale
- Salaires à domicile dans l'industrie du vêtement. Instructions,...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°19
1936-1937

Date

1936-1937

Cote

10M/7
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Organisation du travail et réglementation générale
- Conflits du travail.
- 1936-1937
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°20
Protection de la main-d'œuvre nationale : loi du 10 août 1932 (1932-1939) ; recensement des jeunes gens oisifs de moins de 16 ans en application du décret du 29 février 1940 relatif à la protection de l'apprentissage pendant la durée des hostilités.

Date

1932-1940

Cote

10M/26
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Travail et main-d'œuvre
- Organisation du travail et réglementation générale
- Protection de la main-d'œuvre nationale : loi du 10...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze

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Arrêtés de fermeture, dérogations : commerces de détail, alimentation, agents d'octroi.

Date

Cote

Producteur :

Accords Matignon, 7 juin 1936 ; décret du 20 mars 1939 relatif aux conditions de travail dans les entreprises travaillant pour la Défense nationale ; révision du taux des salaires et établissement de bordereaux de salaires normaux.

Date

Cote

Producteur :

1920

Date

Cote

Producteur :

1937-1938

Date

Cote

Producteur :

2e semestre 1934

Date

Cote

Producteur :

Congés payés, salaires : taux des indemnités représentant les avantages en nature à verser par les employeurs aux salariés pendant les congés payés (1937-1940) ; contrat collectif départemental du bâtiment fixant les salaires des ouvriers du bâtiment (1936-1937).

Date

Cote

Producteur :

1936

Date

Cote

Producteur :

Création d'un fonds départemental de chômage. Circulaires ministérielles, circulaires aux maires, rapports au conseil général.

Date

Cote

Producteur :

Accidents du travail dans l'agriculture.

Date

Cote

Producteur :

Inspection du travail dans l'industrie. Personnel, demandes d'emploi, concours, indemnités pour frais de tournées, application des textes sur la surcharge, organisation du travail dans les ardoisières.

Date

Cote

Producteur :

Tulle

Cote

Producteur :

Office départemental de placement. Personnel, fonctionnement, enquête départementale du 5 avril 1928, commission administrative, commission paritaire, correspondance générale.

Date

Cote

Producteur :

2e semestre 1933

Date

Cote

Producteur :

2e semestre 1931

Date

Cote

Producteur :

Mesures destinées à faciliter le retour et l'établissement de chômeurs dans leur région d'origine, plan de grands travaux contre le chômage et travaux municipaux de chômage, subventions de l'Etat, modifications du règlement du fonds de chômage de Brive.

Date

Cote

Producteur :

1892-1905

Date

Cote

Producteur :

1921

Date

Cote

Producteur :

Salaires à domicile dans l'industrie du vêtement. Instructions, formation, composition et réunions du comité départemental des salaires, correspondance générale.

Date

Cote

Producteur :

1936-1937

Date

Cote

Producteur :

Protection de la main-d'œuvre nationale : loi du 10 août 1932 (1932-1939) ; recensement des jeunes gens oisifs de moins de 16 ans en application du décret du 29 février 1940 relatif à la protection de l'apprentissage pendant la durée des hostilités.

Date

Cote

Producteur :