Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
L/1211
Date
nivôse 1793-floréal 1794, Entre le mois de nivôse an II et le mois de floréal an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Uzerche.
  • Pièces de procédures civiles.
  • Nivôse-floréal an II
Résultat n°2
Cote
L/1210
Date
Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Uzerche.
  • Pièces de procédures civiles.
  • 1791-an III
Résultat n°3
Cote
L/882
Date
Entre le 1er décembre 1792 et le 22 octobre 1795
Lieu
Ussel (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Ussel.
  • Plumitif des audiences.
  • Plumitifs des audiences du lundi.
  • Décembre 1792-vendémiaire an IV
Résultat n°4
Cote
L/1202
Date
an II
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
  • Pièces de procédures civiles.
  • An II
Résultat n°5
Cote
L/963
Date
janvier 1792-germinal an II
Lieu
Ussel (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Ussel.
  • Défauts.
  • janvier 1792-germinal an II
Résultat n°6
Cote
L/1208
Date
an IV
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
  • Pièces de procédures civiles.
  • An IV
Résultat n°7
Cote
L/997
Date
Entre janvier 1793 et juin 1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Uzerche.
  • Procédures et pièces à l'appui.
  • Janvier-juin 1793
Résultat n°8
Cote
L/888
Date
Entre le 1er décembre 1792 et le 22 octobre 1795
Lieu
Ussel (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Ussel.
  • Plumitif des audiences.
  • Plumitifs des audiences du lundi.
  • Décembre 1792-vendémiaire an IV
Résultat n°9
Cote
L/936
Date
brumaire an II-vendémiaire an IV
Lieu
Ussel (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Ussel.
  • Plumitif des audiences.
  • Plumitifs des audiences du samedi.
  • Brumaire an II-vendémiaire an IV
Résultat n°10
Cote
L/980
Date
janvier 1791-octobre 1795
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Uzerche.
  • Plumitifs des audiences.
  • Janvier 1791-octobre 1795
Résultat n°11
Cote
L/964
Date
janvier 1792-vendémiaire an IV
Lieu
Ussel (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Ussel.
  • Affirmations de voyage.
  • janvier 1792-vendémiaire an IV
Résultat n°12
Cote
L/953
Date
Entre le 1er janvier 1792 et le 18 juin 1795
Lieu
Ussel (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Ussel.
  • Procès par écrit.
  • Janvier 1792-prairial an III
Résultat n°13
Cote
L/959
Date
Entre le 1er janvier 1792 et le 20 décembre 1793
Lieu
Ussel (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Ussel.
  • Causes consulaires.
  • Janvier 1792-frimaire an II
Résultat n°14
Cote
L/879
Date
Entre le 1er décembre 1792 et le 22 octobre 1795
Lieu
Ussel (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Ussel.
  • Plumitif des audiences.
  • Plumitifs des audiences du lundi.
  • Décembre 1792-vendémiaire an IV
Résultat n°15
Cote
L/833
Date
Entre le 1er janvier 1790 et le 19 février 1796
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
  • Insinuations de donations entre vifs (1790-an XII).
  • Janvier 1790-pluviose an IV
Résultat n°16
Cote
L/906
Date
Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795
Lieu
Ussel (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Ussel.
  • Plumitif des audiences.
  • Plumitifs des audiences du mardi.
  • Avril 1792-vendémiaire an IV
Résultat n°17
Cote
L/998
Date
Entre juillet 1793 et décembre 1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Uzerche.
  • Procédures et pièces à l'appui.
  • Juillet-décembre 1793
Résultat n°18
Cote
L/1001/A
Date
Entre le 02 thermidor an VIII et le 28 thermidor an VIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Uzerche.
  • Procédures et pièces à l'appui.
  • 2-28 thermidor an VIII
Résultat n°19
Cote
L/928
Date
Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795
Lieu
Ussel (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Ussel.
  • Plumitif des audiences.
  • Plumitifs des audiences du vendredi.
  • Avril 1792-vendémiaire an IV
Résultat n°20
Cote
L/942
Date
brumaire an II-messidor an II
Lieu
Ussel (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document -
  • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
  • Justice.
  • Tribunal du district d'Ussel.
  • Plumitif des audiences.
  • Plumitifs des audiences du dimanche.
  • Brumaire an II-messidor an II