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  1. Résultat n°1

    Nivôse-floréal an II

    Date

    nivôse 1793-floréal 1794, Entre le mois de nivôse an II et le mois de floréal an II

    Cote

    L/1211

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Pièces de procédures civiles.
    • Nivôse-floréal an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    1791-an III

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1795

    Cote

    L/1210

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Pièces de procédures civiles.
    • 1791-an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  3. Résultat n°3

    Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/882

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du lundi.
    • Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  4. Résultat n°4

    An II

    Date

    an II

    Cote

    L/1202

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  5. Résultat n°5

    janvier 1792-germinal an II

    Date

    janvier 1792-germinal an II

    Cote

    L/963

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Défauts.
    • janvier 1792-germinal an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  6. Résultat n°6

    An IV

    Date

    an IV

    Cote

    L/1208

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  7. Résultat n°7

    Janvier-juin 1793

    Date

    Entre janvier 1793 et juin 1793

    Cote

    L/997

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Procédures et pièces à l'appui.
    • Janvier-juin 1793

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  8. Résultat n°8

    Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/888

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du lundi.
    • Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  9. Résultat n°9

    Brumaire an II-vendémiaire an IV

    Date

    brumaire an II-vendémiaire an IV

    Cote

    L/936

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du samedi.
    • Brumaire an II-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  10. Résultat n°10

    Janvier 1791-octobre 1795

    Date

    janvier 1791-octobre 1795

    Cote

    L/980

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • Janvier 1791-octobre 1795

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  11. Résultat n°11

    janvier 1792-vendémiaire an IV

    Date

    janvier 1792-vendémiaire an IV

    Cote

    L/964

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Affirmations de voyage.
    • janvier 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  12. Résultat n°12

    Janvier 1792-prairial an III

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 18 juin 1795

    Cote

    L/953

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Procès par écrit.
    • Janvier 1792-prairial an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  13. Résultat n°13

    Janvier 1792-frimaire an II

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 20 décembre 1793

    Cote

    L/959

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Causes consulaires.
    • Janvier 1792-frimaire an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  14. Résultat n°14

    Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/879

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du lundi.
    • Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  15. Résultat n°15

    Janvier 1790-pluviose an IV

    Date

    Entre le 1er janvier 1790 et le 19 février 1796

    Cote

    L/833

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Insinuations de donations entre vifs (1790-an XII).
    • Janvier 1790-pluviose an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  16. Résultat n°16

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/906

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du mardi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  17. Résultat n°17

    Juillet-décembre 1793

    Date

    Entre juillet 1793 et décembre 1793

    Cote

    L/998

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Procédures et pièces à l'appui.
    • Juillet-décembre 1793

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  18. Résultat n°18

    2-28 thermidor an VIII

    Date

    Entre le 02 thermidor an VIII et le 28 thermidor an VIII

    Cote

    L/1001/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Procédures et pièces à l'appui.
    • 2-28 thermidor an VIII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  19. Résultat n°19

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/928

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du vendredi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  20. Résultat n°20

    Brumaire an II-messidor an II

    Date

    brumaire an II-messidor an II

    Cote

    L/942

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du dimanche.
    • Brumaire an II-messidor an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  21. Résultat n°21

    An II

    Date

    an II

    Cote

    L/1177

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  22. Résultat n°22

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/902

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du mardi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  23. Résultat n°23

    Janvier 1791-thermidor an III

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 17 août 1795

    Cote

    L/853

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Insinuations de donations entre vifs.
    • Janvier 1791-thermidor an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  24. Résultat n°24

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/927

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du vendredi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  25. Résultat n°25

    Février 1791-brumaire an IV

    Date

    Entre le 1er février 1791 et le 21 novembre 1795

    Cote

    L/837

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Plumitifs des audiences.
    • Février 1791-brumaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  26. Résultat n°26

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/931

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du vendredi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  27. Résultat n°27

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/895

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du mardi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  28. Résultat n°28

    Décembre 1792-vendémiaire an VI

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 21 octobre 1797

    Cote

    L/916

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du jeudi.
    • Décembre 1792-vendémiaire an VI

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  29. Résultat n°29

    Janvier 1791-thermidor an III

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 17 août 1795

    Cote

    L/851

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Insinuations de donations entre vifs.
    • Janvier 1791-thermidor an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  30. Résultat n°30

    Brumaire an II-messidor an II

    Date

    brumaire an II-messidor an II

    Cote

    L/943

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du dimanche.
    • Brumaire an II-messidor an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  31. Résultat n°31

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/898

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du mardi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  32. Résultat n°32

    Janvier 1791-germinal an III

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 19 avril 1795

    Cote

    L/1004/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Sentences des tribunaux de famille et d'arbitrage,...
    • Janvier 1791-germinal an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  33. Résultat n°33

    An IX

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    L/1384

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Insinuations de donations entre vifs (1790-an XII).
    • An IX

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  34. Résultat n°34

    An III

    Date

    an III

    Cote

    L/1204

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  35. Résultat n°35

    An III

    Date

    an III

    Cote

    L/1186

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  36. Résultat n°36

    Janvier-juillet 1793

    Date

    Entre le 1er janvier 1793 et le 31 juillet 1793

    Cote

    L/860

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Plumitifs des audiences.
    • Janvier-juillet 1793

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  37. Résultat n°37

    Janvier-décembre 1790

    Date

    Entre janvier 1790 et décembre 1790

    Cote

    L/991

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Procédures et pièces à l'appui.
    • Janvier-décembre 1790

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  38. Résultat n°38

    An IV

    Date

    an IV

    Cote

    L/1187

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  39. Résultat n°39

    Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/881

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du lundi.
    • Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  40. Résultat n°40

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/929

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du vendredi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.