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  1. Résultat n°1

    Nivôse-floréal an II

    Date

    nivôse 1793-floréal 1794, Entre le mois de nivôse an II et le mois de floréal an II

    Cote

    L/1211

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Pièces de procédures civiles.
    • Nivôse-floréal an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    1791-an III

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1795

    Cote

    L/1210

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Pièces de procédures civiles.
    • 1791-an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  3. Résultat n°3

    Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/882

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du lundi.
    • Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  4. Résultat n°4

    An II

    Date

    an II

    Cote

    L/1202

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  5. Résultat n°5

    janvier 1792-germinal an II

    Date

    janvier 1792-germinal an II

    Cote

    L/963

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Défauts.
    • janvier 1792-germinal an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  6. Résultat n°6

    An IV

    Date

    an IV

    Cote

    L/1208

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  7. Résultat n°7

    Janvier-juin 1793

    Date

    Entre janvier 1793 et juin 1793

    Cote

    L/997

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Procédures et pièces à l'appui.
    • Janvier-juin 1793

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  8. Résultat n°8

    Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/888

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du lundi.
    • Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  9. Résultat n°9

    Brumaire an II-vendémiaire an IV

    Date

    brumaire an II-vendémiaire an IV

    Cote

    L/936

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du samedi.
    • Brumaire an II-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  10. Résultat n°10

    Janvier 1791-octobre 1795

    Date

    janvier 1791-octobre 1795

    Cote

    L/980

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • Janvier 1791-octobre 1795

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  11. Résultat n°11

    janvier 1792-vendémiaire an IV

    Date

    janvier 1792-vendémiaire an IV

    Cote

    L/964

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Affirmations de voyage.
    • janvier 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  12. Résultat n°12

    Janvier 1792-prairial an III

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 18 juin 1795

    Cote

    L/953

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Procès par écrit.
    • Janvier 1792-prairial an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  13. Résultat n°13

    Janvier 1792-frimaire an II

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 20 décembre 1793

    Cote

    L/959

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Causes consulaires.
    • Janvier 1792-frimaire an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  14. Résultat n°14

    Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/879

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du lundi.
    • Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  15. Résultat n°15

    Janvier 1790-pluviose an IV

    Date

    Entre le 1er janvier 1790 et le 19 février 1796

    Cote

    L/833

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Insinuations de donations entre vifs (1790-an XII).
    • Janvier 1790-pluviose an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  16. Résultat n°16

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/906

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du mardi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  17. Résultat n°17

    Juillet-décembre 1793

    Date

    Entre juillet 1793 et décembre 1793

    Cote

    L/998

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Procédures et pièces à l'appui.
    • Juillet-décembre 1793

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  18. Résultat n°18

    2-28 thermidor an VIII

    Date

    Entre le 02 thermidor an VIII et le 28 thermidor an VIII

    Cote

    L/1001/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Procédures et pièces à l'appui.
    • 2-28 thermidor an VIII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  19. Résultat n°19

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/928

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du vendredi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  20. Résultat n°20

    Brumaire an II-messidor an II

    Date

    brumaire an II-messidor an II

    Cote

    L/942

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du dimanche.
    • Brumaire an II-messidor an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  21. Résultat n°21

    An II

    Date

    an II

    Cote

    L/1177

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  22. Résultat n°22

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/902

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du mardi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  23. Résultat n°23

    Janvier 1791-thermidor an III

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 17 août 1795

    Cote

    L/853

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Insinuations de donations entre vifs.
    • Janvier 1791-thermidor an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  24. Résultat n°24

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/927

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du vendredi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  25. Résultat n°25

    Février 1791-brumaire an IV

    Date

    Entre le 1er février 1791 et le 21 novembre 1795

    Cote

    L/837

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Plumitifs des audiences.
    • Février 1791-brumaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  26. Résultat n°26

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/931

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du vendredi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  27. Résultat n°27

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/895

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du mardi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  28. Résultat n°28

    Décembre 1792-vendémiaire an VI

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 21 octobre 1797

    Cote

    L/916

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du jeudi.
    • Décembre 1792-vendémiaire an VI

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  29. Résultat n°29

    Janvier 1791-thermidor an III

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 17 août 1795

    Cote

    L/851

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Insinuations de donations entre vifs.
    • Janvier 1791-thermidor an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  30. Résultat n°30

    Brumaire an II-messidor an II

    Date

    brumaire an II-messidor an II

    Cote

    L/943

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du dimanche.
    • Brumaire an II-messidor an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  31. Résultat n°31

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/898

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du mardi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  32. Résultat n°32

    Janvier 1791-germinal an III

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 19 avril 1795

    Cote

    L/1004/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Sentences des tribunaux de famille et d'arbitrage,...
    • Janvier 1791-germinal an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  33. Résultat n°33

    An IX

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    L/1384

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Insinuations de donations entre vifs (1790-an XII).
    • An IX

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  34. Résultat n°34

    An III

    Date

    an III

    Cote

    L/1204

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  35. Résultat n°35

    An III

    Date

    an III

    Cote

    L/1186

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  36. Résultat n°36

    Janvier-juillet 1793

    Date

    Entre le 1er janvier 1793 et le 31 juillet 1793

    Cote

    L/860

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Plumitifs des audiences.
    • Janvier-juillet 1793

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  37. Résultat n°37

    Janvier-décembre 1790

    Date

    Entre janvier 1790 et décembre 1790

    Cote

    L/991

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Procédures et pièces à l'appui.
    • Janvier-décembre 1790

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  38. Résultat n°38

    An IV

    Date

    an IV

    Cote

    L/1187

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  39. Résultat n°39

    Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/881

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du lundi.
    • Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  40. Résultat n°40

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/929

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du vendredi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  41. Résultat n°41

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/932

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du vendredi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  42. Résultat n°42

    An XI-an XII

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    L/138l

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Insinuations de donations entre vifs.
    • An XI-an XII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  43. Résultat n°43

    Janvier 1791-frimaire an IV

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 décembre 1795

    Cote

    L/974

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Insinuations de donations entre vifs.
    • Janvier 1791-frimaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  44. Résultat n°44

    An IV

    Date

    an IV

    Cote

    L/1188

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  45. Résultat n°45

    Décembre 1792-thermidor an III

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 17 août 1795

    Cote

    L/870

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Enregistrement des lois et décrets.
    • Décembre 1792-thermidor an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  46. Résultat n°46

    Décembre 1792-thermidor an III

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 17 août 1795

    Cote

    L/868

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Enregistrement des lois et décrets.
    • Décembre 1792-thermidor an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  47. Résultat n°47

    Janvier 1791-octobre 1795

    Date

    janvier 1791-octobre 1795

    Cote

    L/987

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • Janvier 1791-octobre 1795

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  48. Résultat n°48

    Brumaire an II-messidor an II

    Date

    brumaire an II-messidor an II

    Cote

    L/945

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du dimanche.
    • Brumaire an II-messidor an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  49. Résultat n°49

    Décembre 1792-thermidor an III

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 17 août 1795

    Cote

    L/872

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Enregistrement des lois et décrets.
    • Décembre 1792-thermidor an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  50. Résultat n°50

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/893

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du mardi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  51. Résultat n°51

    Sentences du tribunal du district d'Uzerche (1790-1793). Sentences du siège sénéchal (avril 1788 - Août 1790).

    Date

    Entre le 1er avril 1788 et le 31 décembre 1793

    Cote

    L/990/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Sentences du tribunal du district d'Uzerche (1790-1793)....

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  52. Résultat n°52

    Janvier-avril 1792

    Date

    Entre janvier 1792 et avril 1792

    Cote

    L/994

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Procédures et pièces à l'appui.
    • Janvier-avril 1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  53. Résultat n°53

    Janvier 1792-mai 1793

    Date

    janvier 1792-mai 1793

    Cote

    L/876

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Présentations des défenseurs et demandeurs.
    • Janvier 1792-mai 1793

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  54. Résultat n°54

    An III

    Date

    an III

    Cote

    L/1205

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  55. Résultat n°55

    Janvier 1791-frimaire an IV

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 décembre 1795

    Cote

    L/976

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Insinuations de donations entre vifs.
    • Janvier 1791-frimaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  56. Résultat n°56

    An XII

    Date

    an XII (calendrier républicain)

    Cote

    L/1382

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Insinuations de donations entre vifs.
    • An XII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  57. Résultat n°57

    Janvier 1791-octobre 1795

    Date

    janvier 1791-octobre 1795

    Cote

    L/989

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Causes de commerce.
    • Janvier 1791-octobre 1795

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  58. Résultat n°58

    Décembre 1792-vendémiaire an VI

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 21 octobre 1797

    Cote

    L/915

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du jeudi.
    • Décembre 1792-vendémiaire an VI

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  59. Résultat n°59

    Janvier 1791-octobre 1795

    Date

    janvier 1791-octobre 1795

    Cote

    L/982

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • Janvier 1791-octobre 1795

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  60. Résultat n°60

    Janvier 1791-frimaire an IV

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 décembre 1795

    Cote

    L/978

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Insinuations de donations entre vifs.
    • Janvier 1791-frimaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  61. Résultat n°61

    Décembre 1792-thermidor an III

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 17 août 1795

    Cote

    L/871

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Enregistrement des lois et décrets.
    • Décembre 1792-thermidor an III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  62. Résultat n°62

    Brumaire an II-vendémiaire an IV

    Date

    brumaire an II-vendémiaire an IV

    Cote

    L/934

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du samedi.
    • Brumaire an II-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  63. Résultat n°63

    Juin 1793-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er juin 1793 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/911

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du mercredi.
    • Juin 1793-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  64. Résultat n°64

    Janvier 1792-frimaire an II

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 20 décembre 1793

    Cote

    L/958

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Causes consulaires.
    • Janvier 1792-frimaire an II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  65. Résultat n°65

    An III

    Date

    an III

    Cote

    L/1183

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  66. Résultat n°66

    1793

    Date

    1793

    Cote

    L/1196

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Pièces de procédures civiles.
    • 1793

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  67. Résultat n°67

    20 janvier-26 novembre 1792

    Date

    20 janvier-26 novembre 1792

    Cote

    L/878

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • 20 janvier-26 novembre 1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  68. Résultat n°68

    Janvier 1791-octobre 1795

    Date

    janvier 1791-octobre 1795

    Cote

    L/983

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • Janvier 1791-octobre 1795

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  69. Résultat n°69

    Février 1791-brumaire an IV

    Date

    Entre le 1er février 1791 et le 21 novembre 1795

    Cote

    L/846/A

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Plumitifs des audiences.
    • Février 1791-brumaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  70. Résultat n°70

    Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er décembre 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/887

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du lundi.
    • Décembre 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  71. Résultat n°71

    Janvier 1792-mai 1793

    Date

    janvier 1792-mai 1793

    Cote

    L/875

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Présentations des défenseurs et demandeurs.
    • Janvier 1792-mai 1793

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  72. Résultat n°72

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/925

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du vendredi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  73. Résultat n°73

    Avril 1792-vendémiaire an IV

    Date

    Entre le 1er avril 1792 et le 22 octobre 1795

    Cote

    L/924

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Plumitif des audiences.
    • Plumitifs des audiences du vendredi.
    • Avril 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  74. Résultat n°74

    Janvier 1791-octobre 1795

    Date

    janvier 1791-octobre 1795

    Cote

    L/986

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • Janvier 1791-octobre 1795

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  75. Résultat n°75

    janvier 1792-vendémiaire an IV

    Date

    janvier 1792-vendémiaire an IV

    Cote

    L/967

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Ussel.
    • Affirmations de voyage.
    • janvier 1792-vendémiaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  76. Résultat n°76

    An III

    Date

    an III

    Cote

    L/1181

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  77. Résultat n°77

    1791

    Date

    1791

    Cote

    L/1172

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Pièces de procédures civiles.
    • 1791

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  78. Résultat n°78

    1792

    Date

    1792

    Cote

    L/1175

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Tulle.
    • Pièces de procédures civiles.
    • 1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  79. Résultat n°79

    Janvier 1791-frimaire an IV

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 décembre 1795

    Cote

    L/975

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal du district d'Uzerche.
    • Insinuations de donations entre vifs.
    • Janvier 1791-frimaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  80. Résultat n°80

    1791

    Date

    1791

    Cote

    L/1190

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Pièces de procédures civiles.
    • 1791

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.