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  1. Résultat n°1

    Certificat de conformité : Duval Lucien. 1955-1958

    Date

    1955-1958

    Cote

    EDEP/203/T/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série T : Urbanisme.
    • Certificat de conformité : Duval Lucien. 1955-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  2. Résultat n°2

    Administration.

    Date

    1756-1786

    Cote

    C/212

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Collonges.
    • Administration.
  3. Résultat n°3

    Lotissement. 1929, 1935

    Date

    1929-1935

    Cote

    EDEP/36/T/1

    • Contexte : E_DEP 36 - Chamberet - Archives communales déposées
    • Série T : Urbanisme.
    • Lotissement. 1929, 1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamberet

  4. Résultat n°4

    Lotissements. 1960-1967, 1981

    Date

    1960-1981

    Cote

    EDEP/107/T/1

    • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
    • Série T : Urbanisme.
    • Lotissements. 1960-1967, 1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Larche

  5. Résultat n°5

    Rôles de la taille dans la ville de Tulle et la banlieue.

    Date

    1767-1787

    Cote

    C/144

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Tulle.
    • Rôles de la taille dans la ville de Tulle et la banlieue.
  6. Résultat n°6

    Permis de construire.

    Date

    1967

    Cote

    EDEP/244/T/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  7. Résultat n°7

    Permis de construire.

    Date

    1951

    Cote

    EDEP/140/T/2

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  8. Résultat n°8
    1761-1787

    1 media

    1761-1787

    Date

    1761-1787

    Cote

    C/149

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Tulle.
    • Travaux.
    • 1761-1787
  9. Résultat n°9

    Octrois et patrimoniaux de la ville de Brives.

    Date

    1528-1742

    Cote

    C/185

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Brive.
    • Octrois et patrimoniaux de la ville de Brives.
  10. Résultat n°10

    Revenus et dépenses.

    Date

    1608-1789

    Cote

    C/104

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Egletons.
    • Revenus et dépenses.
  11. Résultat n°11

    Carte communale. Sans date

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/13/T/1

    • Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées
    • Série T : Urbanisme.
    • Carte communale. Sans date

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aubazine.

  12. Résultat n°12

    Finances et comptabilité.

    Date

    1763-1789

    Cote

    C/211

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Collonges.
    • Finances et comptabilité.
  13. Résultat n°13

    Permis de construire.

    Date

    1946-1947

    Cote

    EDEP/248/T/1

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  14. Résultat n°14

    Projet de construction d'une porcherie et d'un fournil, Veuve Chassagne à Arrestier : permis de construire, mémoire et devis, plans (1947). Permis de construire au nom de Brochot Gaston : remise, hangar, garage, serre (1959). Permis de construire au nom de Lathieyre Denise :, agrandissement (1988).

    Date

    1947-1988

    Cote

    EDEP/140/T/1

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série T : Urbanisme.
    • Projet de construction d'une porcherie et d'un fournil,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  15. Résultat n°15

    Permis de construire.

    Date

    1977

    Cote

    EDEP/92/T/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  16. Résultat n°16

    Permis de construire.

    Date

    1946-1955

    Cote

    EDEP/289/T/1

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  17. Résultat n°17

    1648-1787

    Date

    1648-1787

    Cote

    C/208

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Beaulieu.
    • 1648-1787
  18. Résultat n°18

    Eglise.

    Date

    1741-1790

    Cote

    C/101

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Intendance de Limoges, subdélégations.
    • Administration urbaine (finances, comptabilité, urbanisme,...
    • Egletons.
    • Eglise.
  19. Résultat n°19

    Permis de construire.

    Date

    1951-1991

    Cote

    EDEP/39/T/1, EDEP/39/O/3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.

  20. Résultat n°20

    Construction de 16 logements HLM (1 plan). 1970-1972

    Date

    1970-1972

    Cote

    EDEP/33/T/1

    • Contexte : E_DEP 33 - Bugeat - Archives communales déposées
    • Série T : Urbanisme.
    • Construction de 16 logements HLM (1 plan). 1970-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bugeat