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Résultat n°1

Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1945

Date

1897-1945

Cote

EDEP/92/G/13

Résultat n°2

Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules hippomobiles (1882-1937) ; des véhicules automobiles (1914-1933, 1936, 1946).

Date

1882-1946

Cote

EDEP/48/H/3

Résultat n°3

Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1931

Date

1897-1931

Cote

EDEP/205/G/12

Résultat n°4

Recensement des véhicules attelés. 1889-1920

Date

1889-1920

Cote

EDEP/113/H/3

Résultat n°5

Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures attelées. 1877-1940

Date

1877-1940

Cote

EDEP/177/H/5

Résultat n°6

Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures attelées. 1876, 1883-1901, 1918-1938

Date

1876-1938

Cote

EDEP/268/H/3

Résultat n°7

Recensement des voitures attelées. 1880

Date

1880

Cote

EDEP/138/H/3

Résultat n°8

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1922

Date

1897-1922

Cote

EDEP/96/G/14

Résultat n°9

Recensement des véhicules automobiles. 1913-1916, 1920-1926

Date

1913-1926

Cote

EDEP/177/H/6

Résultat n°10

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets et voitures attelées. 1882-1938

Date

1882-1938

Cote

EDEP/19/H/11

Résultat n°11

Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures attelées. 1874-1909, 1923, 1927-1938

Date

1874-1938

Cote

EDEP/103/H/9

Résultat n°12

Recensement des voitures attelées, véhicules automobiles et poids lourds 1877-1934

Date

1877-1934

Cote

EDEP/214/H/5

Résultat n°13

Rôles des contributions directes (1809, 1818, 1855-1963). Etat des citoyens qui peuvent payer l'impôt extraordinaire des "45 centimes" (1848). Rôles de la rétribution scolaire (1851-1881). Registres des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt (1890-1902). Registre des déclarations de constructions nouvelles (1894-1922). Registre des contributions sur les voitures, chevaux, etc. (1897-1919).

Date

Entre le 1er janvier 1809 et le 31 décembre 1963

Cote

EDEP/251/G/17

Résultat n°14

Registre de contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1896-1960

Date

1896-1960

Cote

EDEP/201/G/14

Résultat n°15

Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules attelés. 1874-1938

Date

1874-1938

Cote

EDEP/259/H/4

Résultat n°16

Recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1880, 1883, 1886, 1895, 1898, 1904). Recensement des véhicules automobiles (1914, 1921, 1928).

Date

1880-1928

Cote

EDEP/171/H/4

Résultat n°17

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1877, 1891-1921). Recensement des voitures attelées (1887-1924).

Date

1877-1924

Cote

EDEP/203/H/4

Résultat n°18

Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules hippomobiles. 1895-1940

Date

1895-1940

Cote

EDEP/2/H/7

Résultat n°19

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1879-1956

Date

1897-1956

Cote

EDEP/76/G/14

Résultat n°20

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1875

Date

1875

Cote

EDEP/243/G/13, G 20 (Ancienne cote intellectuelle)