Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1945

    Date

    1897-1945

    Cote

    EDEP/92/G/13

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  2. Résultat n°2

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules hippomobiles (1882-1937) ; des véhicules automobiles (1914-1933, 1936, 1946).

    Date

    1882-1946

    Cote

    EDEP/48/H/3

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  3. Résultat n°3

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1931

    Date

    1897-1931

    Cote

    EDEP/205/G/12

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  4. Résultat n°4

    Recensement des véhicules attelés. 1889-1920

    Date

    1889-1920

    Cote

    EDEP/113/H/3

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules attelés. 1889-1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  5. Résultat n°5

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures attelées. 1877-1940

    Date

    1877-1940

    Cote

    EDEP/177/H/5

    • Contexte : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...

    Producteur :

    Archives déposées de Rosiers-de-Juillac

  6. Résultat n°6

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures attelées. 1876, 1883-1901, 1918-1938

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEP/268/H/3

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  7. Résultat n°7

    Recensement des voitures attelées. 1880

    Date

    1880

    Cote

    EDEP/138/H/3

    • Contexte : E_DEP 138 - Meyssac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées. 1880

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meyssac.

  8. Résultat n°8

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1922

    Date

    1897-1922

    Cote

    EDEP/96/G/14

    • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.

  9. Résultat n°9

    Recensement des véhicules automobiles. 1913-1916, 1920-1926

    Date

    1913-1926

    Cote

    EDEP/177/H/6

    • Contexte : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1913-1916, 1920-1926

    Producteur :

    Archives déposées de Rosiers-de-Juillac

  10. Résultat n°10

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets et voitures attelées. 1882-1938

    Date

    1882-1938

    Cote

    EDEP/19/H/11

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets et...
  11. Résultat n°11

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures attelées. 1874-1909, 1923, 1927-1938

    Date

    1874-1938

    Cote

    EDEP/103/H/9

    • Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Haute

  12. Résultat n°12

    Recensement des voitures attelées, véhicules automobiles et poids lourds 1877-1934

    Date

    1877-1934

    Cote

    EDEP/214/H/5

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées, véhicules automobiles...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  13. Résultat n°13

    Rôles des contributions directes (1809, 1818, 1855-1963). Etat des citoyens qui peuvent payer l'impôt extraordinaire des "45 centimes" (1848). Rôles de la rétribution scolaire (1851-1881). Registres des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt (1890-1902). Registre des déclarations de constructions nouvelles (1894-1922). Registre des contributions sur les voitures, chevaux, etc. (1897-1919).

    Date

    Entre le 1er janvier 1809 et le 31 décembre 1963

    Cote

    EDEP/251/G/17

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôles des contributions directes (1809, 1818, 1855-1963)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sarran

  14. Résultat n°14

    Registre de contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1896-1960

    Date

    1896-1960

    Cote

    EDEP/201/G/14

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contributions sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  15. Résultat n°15

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules attelés. 1874-1938

    Date

    1874-1938

    Cote

    EDEP/259/H/4

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  16. Résultat n°16

    Recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1880, 1883, 1886, 1895, 1898, 1904). Recensement des véhicules automobiles (1914, 1921, 1928).

    Date

    1880-1928

    Cote

    EDEP/171/H/4

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées susceptibles d'être...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  17. Résultat n°17

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1877, 1891-1921). Recensement des voitures attelées (1887-1924).

    Date

    1877-1924

    Cote

    EDEP/203/H/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1877,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  18. Résultat n°18

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules hippomobiles. 1895-1940

    Date

    1895-1940

    Cote

    EDEP/2/H/7

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  19. Résultat n°19

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1879-1956

    Date

    1897-1956

    Cote

    EDEP/76/G/14

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  20. Résultat n°20

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1875

    Date

    1875

    Cote

    EDEP/243/G/13, G 20 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 243 - Saint-Sornin-Lavolps - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sornin-Lavolps

  21. Résultat n°21

    Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts (1888-1892). Registre des contributions sur les chevaux, voitures, mules et mulets (1897-1946). Taxe sur les gardes-chasse (1914-1919). Registre des déclarations de changements de nature de culture (1948-1963).

    Date

    1888-1963

    Cote

    EDEP/8/G/13

    • Contexte : E_DEP 8 - Ambrugeat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Ambrugeat.

  22. Résultat n°22

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1904-1947

    Date

    1904-1947

    Cote

    EDEP/248/G/10

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  23. Résultat n°23

    Recensement des voitures attelées (1928). Recensement des véhicules automobiles (1929-1947).

    Date

    1928-1947

    Cote

    EDEP/160/H/7

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série H : affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées (1928). Recensement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  24. Résultat n°24

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1902-1933

    Date

    1902-1933

    Cote

    EDEP/159/G/7, 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  25. Résultat n°25

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1876-1938). Recensement des voitures attelées (1876, 1880, 1904, 1907). État des ressources de la commune pour le cantonnement des troupes (1878).

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEP/145/H/2

    • Contexte : E_DEP 145 - Moustier-Ventadour - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1876-1938)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Moustier-Ventadour.

  26. Résultat n°26

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1908

    Date

    1897-1908

    Cote

    EDEP/236/G/31

    • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel

  27. Résultat n°27

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1904-1957

    Date

    1904-1957

    Cote

    EDEP/98/G/16

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  28. Résultat n°28

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1913

    Date

    1897-1913

    Cote

    EDEP/220/G/13, 12 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 220 - Saint-Martial-de-Gimel - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martial-de-Gimel

  29. Résultat n°29

    Véhicules non automobiles.

    Date

    1944

    Cote

    550W/557, 523W/54 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Réquisitions.
    • Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
    • Réquisitions de moyens de transport.
    • Recensement des réquisitions de véhicules : déclarations...
    • Véhicules non automobiles.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  30. Résultat n°30

    Recensement des voitures attelées. 1877-1902, 1907, 1911

    Date

    1877-1911

    Cote

    EDEP/102/H/6

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées. 1877-1902, 1907,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  31. Résultat n°31

    Réquisitions de véhicules et de chevaux : états des véhicules autorisés à circuler, télégrammes, correspondance.

    Date

    1943-1944

    Cote

    550W/554, 523W/40 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Réquisitions.
    • Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
    • Réquisitions de moyens de transport.
    • Réquisitions de véhicules et de chevaux : états des...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  32. Résultat n°32

    Recensement des chevaux et voitures (1918-1940). Déclarations de véhicules automobiles (1924-1935).

    Date

    1918-1940

    Cote

    EDEP/105/H/3

    • Contexte : E_DEP 105 - Lanteuil - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et voitures (1918-1940). Déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lanteuil

  33. Résultat n°33

    Décès militaire (1872, 1904). Recensement des voitures attelées (1879-1907, 1922). Soutien de famille (1909-1910, 1923). Recensement des véhicules automobiles (1910-1928). Recensement des véhicules automobiles, tracteurs agricoles ou remorques (1935).

    Date

    1872-1935

    Cote

    EDEP/29/H/3

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès militaire (1872, 1904). Recensement des voitures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  34. Résultat n°34

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets et véhicules hippomobiles. 1878-1940

    Date

    1878-1940

    Cote

    EDEP/114/H/2

    • Contexte : E_DEP 114 - Lignareix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lignareix.

  35. Résultat n°35

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures attelées. 1874-1895

    Date

    1874-1895

    Cote

    EDEP/192/H/6

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  36. Résultat n°36

    Recensement des véhicules automobiles (1919-1935, 1941-1946). Recensement des voitures attelées ou non attelées (1920, 1922, 1928).

    Date

    1919-1946

    Cote

    EDEP118/H/5

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles (1919-1935, 1941-1946)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  37. Résultat n°37

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1917

    Date

    1897-1917

    Cote

    EDEP/245/G/22

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  38. Résultat n°38

    Registre de contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1902-1918

    Date

    1902-1918

    Cote

    EDEP/55/G/16

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contributions sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  39. Résultat n°39

    Registre de recensement des voitures susceptibles d'être requises. 1913-1919

    Date

    1913-1919

    Cote

    EDEP/232/H/6

    • Contexte : E_DEP 232 - Saint-Pardoux-le-Neuf - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Registre de recensement des voitures susceptibles d'être...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-le-Neuf

  40. Résultat n°40

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1903-1936

    Date

    1903-1936

    Cote

    EDEP/104/G/4

    • Contexte : E_DEP 104 - Lamongerie - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamongerie