Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1945

    Date

    1897-1945

    Cote

    EDEP/92/G/13

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  2. Résultat n°2

    Recensement des véhicules automobiles. 1911, 1913, 1926-1934

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP/32/H/6

    • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911, 1913,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brivezac.

  3. Résultat n°3

    Recensement des véhicules automobiles. 1936-1943

    Date

    1936-1943

    Cote

    EDEP/204/H/6

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1936-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  4. Résultat n°4

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules hippomobiles (1882-1937) ; des véhicules automobiles (1914-1933, 1936, 1946).

    Date

    1882-1946

    Cote

    EDEP/48/H/3

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  5. Résultat n°5

    Recensement des véhicules automobiles. 1924-1934

    Date

    1924-1934

    Cote

    EDEP/42/H/4

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1924-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  6. Résultat n°6

    Recensement des véhicules automobiles. 1925-1935

    Date

    1925-1935

    Cote

    EDEP/47/H/3

    • Contexte : E_DEP 47 - Chartrier-Ferrière - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1925-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chartrier-Ferrière.

  7. Résultat n°7

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1931

    Date

    1897-1931

    Cote

    EDEP/205/G/12

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  8. Résultat n°8

    Recensement des véhicules automobiles. 1926-1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    EDEP/277/H/5

    • Contexte : E_DEP 277 - Valiergues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1926-1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Valiergues

  9. Résultat n°9

    Rôle de la contribution sur les voitures et les chevaux. 1875

    Date

    1875

    Cote

    EDEP/11/G/11

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de la contribution sur les voitures et les chevaux....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  10. Résultat n°10

    Recensement des véhicules automobiles, motocyclettes et poids lourds. 1910-1935

    Date

    1910-1935

    Cote

    EDEP/37/H/10

    • Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles, motocyclettes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamboulive.

  11. Résultat n°11

    Recensement des véhicules automobiles. 1911-1915

    Date

    1911-1915

    Cote

    EDEP/243/H/4

    • Contexte : E_DEP 243 - Saint-Sornin-Lavolps - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911-1915

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sornin-Lavolps

  12. Résultat n°12

    Recensement des véhicules automobiles. 1915-1919

    Date

    1915-1919

    Cote

    EDEP/60/H/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1915-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  13. Résultat n°13

    Comité départemental des confiscations des profits illicites, liste des vendeurs et acheteurs de véhicules d'occasion depuis un an.

    Date

    1947

    Cote

    550W/133, 528W/41 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions directes.
    • Comité départemental des confiscations des profits...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  14. Résultat n°14

    Recensement des véhicules automobiles. 1911-1921

    Date

    1911-1921

    Cote

    EDEP/176/H/8

    • Contexte : E_DEP 176 - Rosiers-d'Egletons - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rosiers-d'Egletons

  15. Résultat n°15

    Recensement des véhicules automobiles. 1914-1934

    Date

    1914-1934

    Cote

    EDEP/71/H/3

    • Contexte : E_DEP 71 - Davignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1914-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Davignac.

  16. Résultat n°16

    Recensement des véhicules automobiles. 1927-1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    EDEP/241/H/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1927-1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  17. Résultat n°17

    Recensement des véhicules automobiles. 1927-1935

    Date

    1927-1935

    Cote

    EDEP/9/H/3

    • Contexte : E_DEP 9 - Angles-sur-Corrèze (Les) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1927-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune des Angles-sur-Corrèze.

  18. Résultat n°18

    Recensement des véhicules automobiles. 1911-1935

    Date

    1911-1935

    Cote

    EDEP/98/H/6

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  19. Résultat n°19

    Recensement des véhicules automobiles. 1934

    Date

    1934

    Cote

    EDEP/268/H/4

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  20. Résultat n°20

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1922

    Date

    1897-1922

    Cote

    EDEP/96/G/14

    • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.