Résultat n°1
Partage de biens communaux (1922-1923). Remise d'arbres à vendre (1952, 1957).
Date
1922-1957
Cote
EDEP/160/N/2
Archives départementales de la Corrèze
Résultats de la recherche
Résultat n°2
Ventes et acquisitions de terrains (1869, 1891-1922, 1946). Chemin de fer (1870, 1874, 1908, 1923, 1933).
Date
1869-1946
Cote
EDEP/143/O/3
Résultat n°3
Résultat n°4
Vente de terrain (1863). Ligne de chemin de fer (1879). Expropriations pour construction du chemin d'intérêt communal N° 78 (1897-1898).
Date
1863-1898
Cote
EDEP/103/O/1
Résultat n°5
Achats et échanges de terrains (1887, 1923, 1928-1936). Cessions et ventes de servitudes (1926-1927).
Date
1887-1936
Cote
EDEP/19/O/4
Résultat n°6
1 media
Résultat n°7
Parchemin : vente par Antoine MAS d'une terre située à Saint Banzille (Saint-Bazile-de-Meyssac). 14 mai 1651
Date
dimanche 14 mai 1651
Cote
EDEP/138/S/6
Résultat n°8
Parchemin : acte de vente passé devant le notaire de Lostanges par Jean FARGES à Pierre BORYE d'un pré "du moulin neuf" situé à Saint Banzille (Saint-Bazile-de-Meyssac). 02 janvier 1609
Date
vendredi 02 janvier 1609
Cote
EDEP/138/S/5
Résultat n°9
Échange de terrain Monsieur Champeval (1879). Achats et ventes de terrains (1890-1909). Aliénations et échanges de terrains (1892-1969). Alignements (1906, 1920, 1929).
Date
1879-1969
Cote
EDEP/62/O/8
Résultat n°10
Cession de terrains (1857, 1874-1887, 1925). Échange contre une servitude (1869). Vente de l'ancienne halle (1888-1896). Échanges de terrains (1897, 1922, 1926-1928). Échange de terrain en vue de la construction d'une école de fille (1925-1930). Chemin de fer (1870, 1908).
Date
1857-1930
Cote
EDEP/11/O/2
Résultat n°12
Chemins (1849). Vente de terrains (1887). Place publique (1887). Syndicat intercommunal d'électrification de Bar, Bar-Montane et Treignac (1924-1958).
Date
1849-1958
Cote
EDEP/155/O/1
Résultat n°13
Résultat n°14
1 media
Résultat n°15
1 media
Résultat n°16
Distribution d'énergie électrique (1953). Promesse de vente de parcelle pour la construction du transformateur (1957).
Date
1953-1957
Cote
EDEP/75/O/1
Résultat n°17
Vente de terrains (1811). Chemins vicinaux (1816-1932). Route départementale (1859). Chemins d'intérêt commun (1876-1906). Chemins ruraux (1913).
Date
1811-1932
Cote
EDEP/124/O/1
Résultat n°18
Résultat n°19
1 media